CodexAI

par KI

Workspace

Toutes les décisions2.7M+Récentes

Judiciaires

Cour de CassationCour d'AppelTribunal JudiciaireTrib. de Commerce

Administratives

Conseil d'ÉtatCour Admin. d'AppelTrib. Administratif

Codes de loi

Code civilCode du travailCode de commerceCode pénalCode procédure civileCGICode sécu. socialeCode de l'urbanismeCode de l'enviro.Code monétaire fin.

Droit social

Prud'hommes19KConventions coll.26KDoctrine fiscale14K

IA & Outils

IA JuridiqueNEWVeille hebdoNEWMCP ServerAPICitationsStatistiquesAlertes
ConnexionS'inscrire

CodexAI

RechercheJurisprudenceCodesCitationsStatistiquesAlertes
Juridiction
Tri
DeÀ
Avocat
Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"
RechercheDécisionsCodesCPHAlertes
Exporter CSV

1 129 résultats pour « Pierre CECCALDI »

TousCCCETACAACACPHTJTCOMCJUEPrud'h.Conv. coll.BOFIP IA

DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

TCOM

CHAMBRE DU CONSEIL (OUVERTURES)

69beca8fcdc6046d4773ed4f

Commerce

16 octobre 2025

16 octobre 2025

: Monsieur Bernard MANGIN Monsieur Franck BUONANNO GREFFIER : Madame Marine DESSAUX En la cause de CAISSE CONGES INTEMPERIES BTP - REGION MEDITERRANEE (ASS) [Adresse 1] 09 représentée par Maître Pierre

Source officielle

Page 2 sur 57

← PrécédentSuivant →
TCOM

CHAMBRE DU CONSEIL (OUVERTURES)

69becaa6cdc6046d4773eea1

Commerce

16 octobre 2025

16 octobre 2025

: Monsieur Bernard MANGIN Monsieur Franck BUONANNO GREFFIER : Madame Marine DESSAUX En la cause de CAISSE CONGES INTEMPERIES BTP - REGION MEDITERRANEE (ASS) [Adresse 1] 09 représentée par Maître Pierre

Source officielle
TCOM

CHAMBRE DU CONSEIL (OUVERTURES)

69becabdcdc6046d4773f03e

Commerce

16 octobre 2025

16 octobre 2025

: Monsieur Bernard MANGIN Monsieur Franck BUONANNO GREFFIER : Madame Marine DESSAUX En la cause de CAISSE CONGES INTEMPERIES BTP - REGION MEDITERRANEE (ASS) [Adresse 1] 09 représentée par Maître Pierre

Source officielle
TJ

2ème Chambre Cab1

69d9595acdc6046d47cf45f3

T. Judiciaire

10 avril 2026

10 avril 2026

AXA FRANCE IARD (Me Pierre CECCALDI) et LA CPAM DES BOUCHES DU RHONE DÉBATS : A l'audience Publique du 23 Janvier 2026 COMPOSITION DU TRIBUNAL lors des débats et du délibéré Président : Madame Anne-Claire

Source officielle
TJ

2ème Chambre Cab2

6704255a8d5cd4a87590f446

T. Judiciaire

7 octobre 2024

7 octobre 2024

AXA FRANCE IARD (Me Pierre CECCALDI) - CPAM DES BOUCHES DU RHONE ( ) DÉBATS : A l'audience Publique du 09 Septembre 2024 COMPOSITION DU TRIBUNAL lors des débats et du délibéré Président : Madame

Source officielle
TJ

Adjudications

68642a9c0bb2f8a66ca61114

T. Judiciaire

1 juillet 2025

1 juillet 2025

Monsieur [S] [K] [V] par jugement du juge aux affaires familiales du Tribunal de Grande Instance d’Aix-en-Provence rendu le 1er décembre 2014, domiciliée [Adresse 4] à MARSEILLE (13013), Ayant Me Pierre

Source officielle
TJ

Référés Cabinet 3

68657c1d72b7e1b6bf1d96b9

T. Judiciaire

2 juillet 2025

2 juillet 2025

son représentant légal non comparante PARTIE INTERVENANTE Société AXA FRANCE IARD, dont le siège social est sis [Adresse 11], prise en la personne de son représentant légal représentée par Me Pierre

Source officielle
CA

Chambre 4-8

63d0d54f81a7b805de12b3bb

Appel

24 janvier 2023

24 janvier 2023

N°2023/ Rôle N° RG 21/09589 - N° Portalis DBVB-V-B7F-BHWOR [V] [Y] [J] C/ CPCAM Copie exécutoire délivrée le : à : - Me Pierre

Source officielle
CA

1re Chambre A

61628ccd293034a8c342f6e0

Appel

29 janvier 2013

29 janvier 2013

APPELANT Monsieur [Y] [W] né le [Date naissance 4] 1956 à [Localité 6] ([Localité 6]), demeurant [Adresse 10] représenté par Me Nathalie DACLIN, avocat au barreau d'AIX-EN-PROVENCE, assisté par Me Pierre

Source officielle
TJ

Référés Cabinet 3

68657c2572b7e1b6bf1d9875

T. Judiciaire

2 juillet 2025

2 juillet 2025

AXA FRANCE IARD, dont le siège social est sis [Adresse 7], prise en la personne de son représentant légal représentée par Me Pierre CECCALDI, avocat au barreau de MARSEILLE EXPOSÉ DU LITIGE Monsieur

Source officielle
TJ

2ème Chambre Cab1

68e9500d3ea43407b9105427

T. Judiciaire

10 octobre 2025

10 octobre 2025

AXA FRANCE IARD (Me Pierre CECCALDI) ; METROPOLE AIX-[Localité 7] PROVENCE () ; CPAM 13 () DÉBATS : A l'audience Publique du 04 Juillet 2025 COMPOSITION DU TRIBUNAL lors des débats et du délibéré

Source officielle
CA

Pôle 4 - Chambre 13

62833c3c5a52a8057d9918b3

Appel

16 mai 2022

16 mai 2022

réception ; Vu les lettres recommandées avec avis de réception par lesquelles a été notifiée aux parties la date de l'audience fixée au 11 avril 2022 ; Entendus Me Yvan DIRINGER substituant Me Pierre

Source officielle
CA

Chambre Commerciale

6033b9236be0226c60eab040

Appel

13 avril 2017

13 avril 2017

légaux en exercice, domiciliés en cette qualité audit siège [Adresse 1] [Localité 1] Représentée par Me GRIMAUD de la SELARL LEXAVOUE GRENOBLE, avocat au barreau de GRENOBLE, postulant, et par Me Pierre

Source officielle
TJ

2ème Chambre Cab2

66158666db5098996d5ad015

T. Judiciaire

8 avril 2024

8 avril 2024

AXA FRANCE (Me Pierre CECCALDI) - FONDS DE GARANTIE DES ASSURANCES DE DOMMAGES OBLIGATOIRES (Me Etienne ABEILLE) - CPAM DES BOUCHES-DU-RHONE ( ) DÉBATS : A l'audience Publique du 26 Février 2024

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cc35bd3db21cbdd8f798

Appel

30 mai 2012

30 mai 2012

Compagnie d'assurances AXA ASSURANCES IARD Prise en la personne de son représentant légal 26, Rue Drouot 75009 PARIS assistée Me Jean Jacques CANARELLI, avocat au barreau de BASTIA et de Me Pierre

Source officielle
TJ

Référés Cabinet 2

669640d4f5112d8edd056df8

T. Judiciaire

10 juillet 2024

10 juillet 2024

TROJMAN, avocat au barreau de MARSEILLE DEFENDERESSES La société AXA FRANCE IARD Dont le siège social est sis [Adresse 4] Prise en la personne de son représentant légal Représentée par Maître Pierre

Source officielle
TJ

Référés Cabinet 2

66995c0607d408f8d4c17106

T. Judiciaire

18 juillet 2024

18 juillet 2024

Sabrina AMAR, avocat au barreau de MARSEILLE DEFENDERESSES La Société AXA FRANCE IARD dont le siège social est sis [Adresse 6] pris en la personne de son représentant légal représentée par Me Pierre

Source officielle
TJ

Référés Cabinet 2

67f6bd5fa9d5adc26061fb51

T. Judiciaire

9 avril 2025

9 avril 2025

COHEN S, CHICHE P, avocats au barreau de MARSEILLE DEFENDERESSES AXA FRANCE IARD Dont le siège social est sis [Adresse 5] prise en la personne de son représentant légal Représentée par Maître Pierre

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cadebd3db21cbdd8c5c6

Appel

15 octobre 2008

15 octobre 2008

représenté par la SCP BOTTAI-GEREUX-BOULAN, avoués à la Cour, assisté de la SCP PREZIOSI-CECCALDI, avocats au barreau de MARSEILLE INTIMES Monsieur Robert Z...

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cad4bd3db21cbdd8c3af

Appel

31 janvier 2008

31 janvier 2008

PAYÉS DANS LE BÂTIMENT ET LES INDUSTRIES CONNEXES APPELANTE : SARL ELECTRIKA L'ÉVÉNEMENTIEL, poursuites et diligences de son gérant en exercice domicilié en cette qualité audit siège, 37 Avenue Pierre

Source officielle