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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
civ3
61372171cd580146773f3cc1
3 avril 1991
3 avril 1991
Cathala, rapporteur, M.
Source officielleChambre 3
DTA_2201470_20220928
28 septembre 2022
28 septembre 2022
Un mémoire de Me Cathala pour M. C a été enregistré le 3 septembre 2022 et n'a pas été communiqué. Vu les autres pièces du dossier.
Source officielleCHAMBRE SOCIALE SECTION B
6160964c41ad74d62c18188b
28 novembre 2013
28 novembre 2013
ARRÊT DU : 28 NOVEMBRE 2013 gtr (Rédacteur : Monsieur Benoît MORNET, Conseiller) SÉCURITÉ SOCIALE N° de rôle : 12/05253 SA CLEMESSY VENANT AUX DROITS DE LA SOCIETE CATHALA
Source officielleciv3
6137214ecd580146773f2ae4
9 janvier 1991
9 janvier 1991
Pierre Y..., demeurant ...
Source officielleciv3
613721b0cd580146773f61de
22 janvier 1992
22 janvier 1992
Cathala, conseiller rapporteur, MM. Paulot, Vaissette, Douvreleur, Peyre, Deville, Mme Giannotti, MM. Aydalot, Boscheron, conseillers, M. Chollet, Mme Cobert, M.
Source officiellecr
ECLI:FR:CCASS:2018:CR01334
7 mai 2018
7 mai 2018
COUR DE CASSATION, CHAMBRE CRIMINELLE, en son audience publique tenue au Palais de Justice à PARIS, le sept mai deux mille dix-huit, a rendu la décision suivante : Sur le rapport de M. le conseiller CATHALA
Source officiellecr
ECLI:FR:CCASS:2018:CR00397
6 février 2018
6 février 2018
DE CASSATION, CHAMBRE CRIMINELLE, en son audience publique tenue au Palais de Justice à PARIS, le six février deux mille dix-huit, a rendu la décision suivante : Sur le rapport de M. le conseiller CATHALA
Source officiellecr
ECLI:FR:CCASS:2018:CR00384
6 février 2018
6 février 2018
DE CASSATION, CHAMBRE CRIMINELLE, en son audience publique tenue au Palais de Justice à PARIS, le six février deux mille dix-huit, a rendu la décision suivante : Sur le rapport de M. le conseiller CATHALA
Source officiellecr
ECLI:FR:CCASS:2018:CR00205
23 janvier 2018
23 janvier 2018
et les conclusions de M. l'avocat général Y... ; Vu les pièces produites par : - M.
Source officiellecr
ECLI:FR:CCASS:2018:CR01800
19 juin 2018
19 juin 2018
CASSATION, CHAMBRE CRIMINELLE, en son audience publique tenue au Palais de Justice à PARIS, le dix-neuf juin deux mille dix-huit, a rendu la décision suivante : Sur le rapport de M. le conseiller CATHALA
Source officiellecr
ECLI:FR:CCASS:2018:CR01515
23 mai 2018
23 mai 2018
CASSATION, CHAMBRE CRIMINELLE, en son audience publique tenue au Palais de Justice à PARIS, le vingt-trois mai deux mille dix-huit, a rendu la décision suivante : Sur le rapport de M. le conseiller CATHALA
Source officielleciv3
6137214dcd580146773f2a65
24 octobre 1990
24 octobre 1990
Cathala, rapporteur, MM. Paulot, Chevreau, Didier, Valdès, Douvreleur, Capoulade, Beauvois, Deville, Darbon, Mme Giannotti, M. Aydalot, Mlle Fossereau, conseillers, Mme Cobert, M.
Source officiellePREMIERE CHAMBRE AUDIENCE PUBLIQUE
6a0c0dcccdc6046d47299d56
11 mai 2026
11 mai 2026
L'expertise des dommages et le suivi des travaux de réparation du véhicule de Mme [B] ont été confiés au cabinet Agence Catalane Expertises Privées qui a déposé ses conclusions en accord avec le réparateur
Source officiellecr
ECLI:FR:CCASS:2018:CR01797
19 juin 2018
19 juin 2018
CASSATION, CHAMBRE CRIMINELLE, en son audience publique tenue au Palais de Justice à PARIS, le dix-neuf juin deux mille dix-huit, a rendu la décision suivante : Sur le rapport de M. le conseiller CATHALA
Source officielleciv3
613720fecd580146773f019e
4 octobre 1989
4 octobre 1989
Cathala, rapporteur ; MM. E..., Z..., Didier, Senselme, Douvreleur, Capoulade, Beauvois, Deville, Darbon, Mme Giannotti, conseillers ; Mme A..., M. Chapron, conseillers référendaires ; M.
Source officielleciv3
61372120cd580146773f1304
15 novembre 1989
15 novembre 1989
Cathala, conseiller rapporteur, MM. Vaissette, Chevreau, Didier, Senselme, Douvreleur, Capoulade, Beauvois, Deville, Darbon, Mme Giannotti, M. Aydalot, conseillers, Mme Cobert, M.
Source officielleciv3
613721dacd580146773f81a1
6 janvier 1993
6 janvier 1993
Cathala, conseiller rapporteur, MM. Vaissette, Douvreleur, Capoulade, Peyre, Deville, Mme Giannotti, MM. Aydalot, Toitot, Mme Di Marino, conseillers, M. Chollet, Mme Cobert, M.
Source officielleciv3
6137210bcd580146773f0866
5 juillet 1989
5 juillet 1989
deux à Saint-Paul (Réunion) lotissement Gonneau Montbrunt, en cassation d'un arrêt rendu le 18 septembre 1987 par la cour d'appel de Saint-Denis de la Réunion, au profit de : 1°) Monsieur C..., Pierre
Source officielleciv3
61372116cd580146773f0e0a
8 novembre 1989
8 novembre 1989
chambre, 1re section), au profit de : 1°/ Monsieur Marcel, François X..., 2°/ Madame Francine C..., épouse X..., demeurant tous deux à La Vicomte-sur-Rance (Côtes-du-Nord), 3°/ Monsieur Pierre
Source officielleciv3
613721ddcd580146773f8481
7 avril 1993
7 avril 1993
Cathala, conseiller rapporteur, MM. Douvreleur, Peyre, Mme Giannotti, MM. Aydalot, Boscheron, Toitot, Mme Di Marino, M. Fromont, conseillers, MM. Chollet, Pronier, conseillers référendaires, M.
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