, tel que reproduit en annexe : Délibéré par la deuxième chambre civile de la Cour de cassation après débats à l'audience publique du 18 janvier 2017, où étaient présents : Mme Flise, président, Mme Pic

Dominique X..., demeurant ..., en cassation d'un arrêt rendu le 10 octobre 1994 par la cour d'appel de Paris (18e chambre C), au profit de la société Pic, société anonyme, dont le siège est ..., Marne-la-Vallée

Laurent Y... étant décédé le 16 novembre 1991, Mmes Gilberte X..., Lucette Y..., épouse Piche, M.

unique pour la poste de la perfusion ; que la société faisait valoir sur ce point que, sur les accessoires pour chambre à cathéter implantable, le code LPP avait été facturé pour des branchement sur Picc

Le Parvis, Puteaux (Hauts-de-Seine), en cassation d'un arrêt rendu le 16 janvier 1990 par la cour d'appel de Metz (Chambre civile), au profit : 1°) de la société Pesage industriel et commercial (PIC

contrats conclus avec le salarié l'avaient été en raison de " travaux à réaliser pendant l'arrêt d'usine" ou encore de "commandes à honorer dans les délais", il ne s'en inférait pas l'existence d'un pic

conclu que lors du choix de sa trajectoire le major Y... n'avait pas conscience de la présence du câble blondin ; qu'il est incontestable que la hauteur du chantier reliant le col de Sencours au sommet du Pic

.] ; que cette distribution pilotée, bien que relevant des PIC [...], a une incidence directe sur les conditions de travail des facteurs soumis à la gestion des flux.

En l'espèce, le mandat conclu entre les époux [G] et L'EURL LE PIC DU QUERCY stipule : -la perception d'honoraires au profit de l'agence immobilière LE PIC DU QUERCY à hauteur de 13.000 euros TTC en cas

X..., maître auxiliaire, a exercé, à compter de 1971, en qualité de professeur d'allemand au pensionnat de l'Immaculée Conception (PIC), établissement d'enseignement privé sous contrat d'association avec

Y... ayant pris feu pour une cause indéterminée, il l'a jeté dans la mer et a coulé à pic avant que la nappe de gaz enflammé s'en échappant ait progressé jusqu'au bateau de M.

société Trani ; Sur le premier moyen, pris en sa seconde branche : Vu l'article 455 du nouveau Code de procédure civile ; Attendu, selon l'arrêt infirmatif attaqué, qu'à la demande de la société PIC

Monique, témoins de l'accident, s'arrête pour porter secours aux passagers, après avoir par une manoeuvre, évité le poteau et les fils ; Monique B..., descendue la première, s'élance en direction du pick

pour les besoins d'une ou plusieurs tâches résultant du seul accroissement temporaire de l'activité de l'entreprise, notamment en cas de variations cycliques, même régulières, de production dues à des pics

produits (chocolats) mais était commercial itinérant, chargé de prospecter la clientèle et de préparer les prises de commandes ; que l'activité commerciale de prospection connaissait nécessairement un pic

L... avait été préalablement informé et pour laquelle la Régie du Pic du Midi bénéficiait d'une autorisation de la préfecture des Hautes-Pyrénées (pièce n° 60 de la Régie du Pic du Midi) (autorisation

E... et F... ont constitué, en 2002 et 2003, la SCI Les Balcons du pic rouge (la SCI) et la SARL Les Balcons du pic rouge (la SARL) ; que, par acte du 15 juin 2007, MM.

Mourad X..., domicilié [...] , contre le jugement rendu le 10 mai 2017 par la juridiction de proximité de Béziers, dans le litige l'opposant à l'ensemble scolaire Pic La Salle, dont le siège est [...]