Codes de loi français

LEGIARTI000049370250

du Sud Maritime - Air (dérogation) Chili via le canal de Panama Valparaiso Le Havre 13 291 Santiago 11674 Amérique du Sud Maritime Colombie Barranquilla Le Havre 7993 Amérique du Sud Maritime Costa Rica Puerto Limon

LEGIARTI000026790498

coordonnées L. 93 : X : 401498, Y : 6863286 au point défini par les coordonnées L. 93 : X : 370580, Y : 6889436 SIENNE, SOULES et côtiers ouest et nord I68-0400 L'Ay Du Du pont sur la RD. 94 (la Feuillie) à la mer Tête d'aval du pont neuf de la digue Perrin

LEGIARTI000050066316

Saint Charles - Marseille 1er Arrondissement 0130043B Lycée général et technologique Victor Hugo - Marseille 3e Arrondissement 0130048G Lycée général et technologique Saint-Exupéry - Marseille 15e Arrondissement 0130053M Lycée polyvalent Jean Perrin

Article 1

Musée bourguignon Perrin de Puycousin. Verdun-sur-le-Doubs. Maison du blé et du pain. Yonne (89). Auxerre. Musée d'art et d'histoire Saint-Germain. Auxerre. Musée Leblanc-Duvernoy. Avallon. Musée de l'Avallonnais Jean Després .

LEGIARTI000028325484

l'Archiane ID _ 10 _ 01 Drôme L 2 _ 181 Le ruisseau de Meyrosse ID _ 10 _ 02 Drôme des collines L 2 _ 263 La Joyeuse de la confluence avec l'Aygala jusqu'à l'Isère ID _ 10 _ 02 Drôme des collines L 2 _ 265 La Limone

Article Annexe I

classée au titre des Monuments historiques et de deux maisons forestières (Maisons forestières de Saint-Nicolas-de-Courson N° 1 et N° 2) Morienval H 62 en partie, Maison forestière d'Ollencourt Ollencourt A8 Maison forestière de Sainte-Périne

Article Annexe II

Coudamy SA puis Coudamy Cobelcomex, puis Ceric Thermic : 127, rue Perrin, 87039 Limoges : depuis 1953 ; Lorraine Arjo Wiggins, 88380 Arches, depuis sa création jusqu'en 1992. Bruno Bettlol, 82, Grand-Rue, 54240 Joeuf : de 1960 à 1965.