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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
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EXTRAIT
soc
6079b0e79ba5988459c50b1d
12 février 1985
12 février 1985
SUR LES TROIS MOYENS REUNIS, COMMUNS AUX POURVOIS ET PRIS DE LA VIOLATION DES ARTICLES L. 133-2, L. 133-2, L. 412-4 ET L. 433-1 DU CODE DU TRAVAIL : ATTENDU QUE PATRICK Z..., PHILIPPE A...
Source officiellecr
6137264ccd5801467742477d
9 décembre 2003
9 décembre 2003
Z..., à la réunion, même s'il a précisé qu'il n'y avait assisté que de loin et n'y avait pas participé, ayant néanmoins compris qu'il s'agissait de faire prendre en charge la victime par Patrick Z...
Source officiellecr
613725a3cd5801467741f6e9
29 avril 1997
29 avril 1997
.; que faisaient partie de cet attroupement notamment Michel B..., Patrick E..., Philippe X..., William Y... et Franck Z...; que la présence de ce dernier sur place s'évince de ses premières auditions
Source officielle10 SS
CETAT:CETATEXT000008115864
11 janvier 2002
11 janvier 2002
Patrick F..., domicilié ... ; il demande au Conseil d'Etat : 1) d'annuler le jugement en date du 22 mai 2001 par lequel le tribunal administratif de Dijon a rectifié les résultats des opérations électorales
Source officiellecr
écembre 2003, qui, dans l'information suiviec/Jean-Gilles Y
6137260acd58014677422801
1 juin 2005
1 juin 2005
Philippe, - LA SOCIETE CAISSE CENTRALE DE REASSURANCE, - LA SOCIETE ROCHEFORT FINANCES, parties civiles, contre l'arrêt de la chambre de l'instruction de la cour d'appel de PARIS, 3ème section
Source officielleCour d'Appel
6253cbbebd3db21cbdd8e246
20 juin 2011
20 juin 2011
Philippe PUJO-SAUSSET, Président de chambre et par Monsieur Patrick LOM, faisant fonction de greffier présent lors du prononcé.
Source officielleCHAMBRE DU CONSEIL
69daf6f8cdc6046d47efe3cd
6 janvier 2026
6 janvier 2026
Rôle 2025 009239 Jugement du 6 janvier 2026 TRIBUNAL DE COMMERCE DE ROUEN COMPOSITION DU TRIBUNAL Lors des débats et du délibéré Président Juges Monsieur Patrick JACAMON Monsieur Philippe PIGANEAU
Source officielleCHAMBRE DU CONSEIL
69daf72ccdc6046d47efe717
6 janvier 2026
6 janvier 2026
Rôle 2025 009245 Jugement du 6 janvier 2026 TRIBUNAL DE COMMERCE DE ROUEN COMPOSITION DU TRIBUNAL Lors des débats et du délibéré Président Juges Monsieur Patrick JACAMON Monsieur Philippe PIGANEAU
Source officielleCour d'Appel
6253cb86bd3db21cbdd8db1a
4 avril 2011
4 avril 2011
Philippe PUJO-SAUSSET, Président de chambre et par Monsieur Patrick LOM, faisant fonction de greffier présent lors du prononcé.
Source officielleCHAMBRE DU CONSEIL
69daf6eacdc6046d47efe2ec
6 janvier 2026
6 janvier 2026
Rôle 2025 009234 Jugement du 6 janvier 2026 TRIBUNAL DE COMMERCE DE ROUEN COMPOSITION DU TRIBUNAL Lors des débats et du délibéré Président Juges Monsieur Patrick JACAMON Monsieur Philippe PIGANEAU
Source officielleProcédures collectives
69ddbaa3cdc6046d4728225b
14 avril 2025
14 avril 2025
Patrick JOUAULT M. Philippe AVRIL Qui en ont délibéré ce même jour en chambre du conseil, Assistés de Mme Hermine PLEISSINGER, Greffier.
Source officielleCour d'Appel
6253cc9ebd3db21cbdd90b9f
19 août 2013
19 août 2013
par tous moyens à moins qu'il n'en soit autrement disposé par la loi, - que s'agissant de la première déclaration de créance qui porte sur 4 factures, celle-ci est justifiée par quatre courriels de Patrick
Source officielle1 / 4 SSR
CETAT:CETATEXT000007767059
31 janvier 1990
31 janvier 1990
François Y..., Patrick B..., Philippe C..., Laurent J..., Jean-Jacques K..., à Mmes Clotilde L..., Nicole M..., à M. Jean-Michel N..., à Mme Huguette Q..., à MM.
Source officielleciv2
ECLI:FR:CCASS:2009:C200581
9 avril 2009
9 avril 2009
Patrick Z..., Philippe Z... et Jean-François Z...
Source officielleCour d'Appel
6253cb84bd3db21cbdd8dafb
4 avril 2011
4 avril 2011
Philippe PUJO-SAUSSET, Président de chambre et par Monsieur Patrick LOM, faisant fonction de greffier présent lors du prononcé.
Source officielleCour d'Appel
6253cb86bd3db21cbdd8db19
4 avril 2011
4 avril 2011
Philippe PUJO-SAUSSET, Président de chambre et par Monsieur Patrick LOM, faisant fonction de greffier présent lors du prononcé.
Source officielleCour d'Appel
ébouté Mme X... de toutes ses demandesc/M. Y
6253cbe3bd3db21cbdd8e8ab
4 octobre 2011
4 octobre 2011
Philippe PUJO-SAUSSET, Président de chambre assisté de Monsieur Patrick LOM, GREFFIER faisant fonction de greffier à l'issue des débats, la Cour a avisé les parties que la décision serait prononcée par
Source officielleCHAMBRE 06
69df18dacdc6046d4746e998
17 octobre 2025
17 octobre 2025
Patrick SOUSSANA, M. Philippe LAFITTE, Juges, assistés de Me Didier HEQUET, Greffier associé.
Source officielleCour d'Appel
6253ca98bd3db21cbdd8b7dc
22 mai 2008
22 mai 2008
Philippe A...et section ZH 2 pour 14 ha 98 a 88 ca appartenant à Patrick. Ce bail a été mis à la disposition de la SARL La ....
Source officielleCour d'Appel
6253cb85bd3db21cbdd8db09
4 avril 2011
4 avril 2011
Philippe PUJO-SAUSSET, Président de chambre et par Monsieur Patrick LOM, faisant fonction de greffier présent lors du prononcé.
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BOULAY, Alexandre Jean-Philippe Patrick
14/07/2026
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GUILLAUMIN, Patrick, Philippe
14/07/2026
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Hamousin, Jean-Philippe Patrick
28/06/2026
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Duval, Théo, Patrick, Philippe
25/06/2026
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Benoit, Anthony, Patrick, Philippe, Emile
07/06/2026
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