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9 244 résultats pour « Pascal MICHEL »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CC

cr

61372629cd58014677423688

Cassation

4 avril 2002

4 avril 2002

Pascal, - H... Michel, - J... Jean, - K... Yvon, - L... Michel, - M... Fabien, - N... Olivier, - P... Raymond, - Q... Jean-Pierre, - R... Michel, - S... Serge, - U... Gérard, - V...

Source officielle

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CC

civ1

ECLI:FR:CCASS:2018:C100209

Cassation

25 janvier 2018

25 janvier 2018

Pascal X..., domicilié [...]                                      , 3°/ Mme Michèle X..., 4°/ Mme Maelle X..., 5°/ M.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cd66bd3db21cbdd93377

Appel

8 mars 2016

8 mars 2016

Michel X... , M. Pascal X... C/ M. Pierre Y..., M. Jean-René Y...

Source officielle
CC

cr

613726a3cd5801467742745c

Cassation

21 septembre 2005

21 septembre 2005

Pascal, - Y...

Source officielle
CC

cr

S, en date du 26 janvier 2005, qui, dans l'information suiviec/Patrick Y

6079a8729ba5988459c4d54b

Cassation

31 janvier 2006

31 janvier 2006

partie civile, contre l'arrêt de la chambre de l'instruction de la cour d'appel d'ANGERS, en date du 26 janvier 2005, qui, dans l'information suivie contre Patrick Y..., Anita Z..., épouse A..., Pascal

Source officielle
CC

cr

613725e5cd580146774215ed

Cassation

23 octobre 2001

23 octobre 2001

Pascal, - Z... Jean-Michel, - X... B...

Source officielle
CC

cr

61372582cd5801467741e611

Cassation

5 avril 1995

5 avril 1995

à ce que l'on pouvait attendre de lui si on voulait utiliser sa présence pour impressionner les interlocuteurs ; qu'enfin, le fait qu'à la fin de repas, Jean-Louis Z... ait accompagné Lucien C..., Pascale

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cc9dbd3db21cbdd90b25

Appel

7 octobre 2013

7 octobre 2013

Pascal Henri Marie Michel Y...

Source officielle
CC

civ3

613720bbcd580146773edea1

Cassation

3 novembre 1988

3 novembre 1988

LA COUR DE CASSATION, TROISIEME CHAMBRE CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par Madame Armelle X..., épouse de Monsieur Pascal, Jacques, Michel Y..., demeurant actuellement à Paris

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253c932bd3db21cbdd8789a

Appel

20 septembre 2005

20 septembre 2005

Cet arrêt a été prononcé à l'audience publique de la chambre civile, deuxième section, de la cour d'appel de LIMOGES en date du vingt septembre deux mille cinq par Monsieur Michel ANDRAULT.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253c8e3bd3db21cbdd868ba

Appel

10 juin 2003

10 juin 2003

contradictoire et en dernier ressort, CONFIRME le jugement du Tribunal de Commerce de TARBES en date du 2 octobre 2000, Laisse les dépens à la charge de Jean Claude X..., LE GREFFIER LE PRÉSIDENT Pascal

Source officielle
CA

Cour d'Appel

Françoise X... épouse OURYc/Jacqueline Y

6253c982bd3db21cbdd8884c

Appel

20 septembre 2006

20 septembre 2006

sur les deux parcelles.

Source officielle
CE

6 SS

CETAT:CETATEXT000007838497

Admin. suprême

7 mars 1994

7 mars 1994

Pierre H..., Mme Pascale CC..., Mme Michèle V..., Mme Louisette AE..., Mme Myriam YH..., M. Jean BR..., M. Francis ZQ..., Mme Anne XF..., M. Maurice F..., Mme Muriel CE..., M. Guy AD..., M.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253c8e3bd3db21cbdd868b9

Appel

24 juin 2003

24 juin 2003

Condamne Michelle X... épouse SAINT Y... aux dépens d'appel qui pourront être recouvrés conformément aux dispositions de l'article 699 du Nouveau Code de Procédure Civile.

Source officielle
CE

8 / 9 SSR

CETAT:CETATEXT000007922179

Admin. suprême

21 août 1996

21 août 1996

Michel XE..., M. Bertrand B..., M. Claude XA..., M. Maurice A..., M. Léonard S..., M. Georges Q..., Mme Nicole XX..., M. Jean-Pierre XC..., M. Jean-Claude Z..., M. Guy XD..., Mme Françoise XY..., M.

Source officielle
CA

Chambre des Baux Ruraux

5fde124fd92e56b08dc0c37f

Appel

5 juillet 2018

5 juillet 2018

Pascal X... Mme Gwénaëlle Y... M. Loïc Z... Mme Françoise A... épouse née X... Mme Marie-Josée B... épouse née X... M. Michel X...

Source officielle
CA

Cour d'Appel

époux Xc/Daniel A

6253c8e1bd3db21cbdd86836

Appel

24 mars 2003

24 mars 2003

Le GREFFIER Le PRÉSIDENT Pascal B... Jean Michel LARQUÉ

Source officielle
CC

civ1

61372210cd580146773f9eea

Cassation

15 décembre 1993

15 décembre 1993

Pascal A... et Michel X..., des injections de médicaments qui ont eu, sur leur état de santé, des conséquences irréversibles ; qu'une procédure pénale a été engagée contre lui, au cours de laquelle, le

Source officielle
CC

cr

6079a8ca9ba5988459c4ef55

Cassation

28 janvier 2004

28 janvier 2004

négocié avec Jean-Yves Y..., Michel C... et Pascal D... le départ de ceux-ci afin qu'ils n'entravent pas la mise en oeuvre d'un plan social devant permettre la fermeture du site d'Evreux, le troisième

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253c88dbd3db21cbdd859ad

Appel

27 juin 2001

27 juin 2001

D'AMIENS, qui devra faire l'avance desdites sommes conformément à ses obligations légales ; SUR CE LA COUR Attendu que la société IRIS FORMATION est créée le 16 février 1991 entre quatre associés Pascal

Source officielle