CRCAMA fait grief à la cour d'appel de l'avoir déboutée de sa demande, alors, selon le moyen, que l'arrêt constate l'inexécution du devoir d'information incombant à la caisse de crédit, mais que parallèlement

revendication 1 du brevet X... devait être limitée à la structure et au mode d'installation décrits dans le brevet X... et ne pouvait pas englober le moyen d'assemblage à rondelle pivotant autour d'un axe parallèle

par Jean-Pierre X..., mis en examen du chef de violation du secret professionnel pour avoir soi-disant averti une personne de ce qu'elle était sous écoute téléphonique dans une instruction menée parallèlement

établissant la nature de l'activité revendiquée ; qu'en omettant de prendre en compte les pièces et documents qu'il avait produits, établissant qu'au-delà d'une activité salariée, il exerçait une activité parallèle

le moyen, que les dettes réciproques des parties, certaines, liquides et exigibles, se compensent de plein droit ; qu'en refusant d'opérer la compensation, en raison du seul exercice d'une action parallèle

garantie décennale ; Attendu que la société SMAC Aciéroid fait grief à l'arrêt de déclarer la demande recevable et de la condamner à réparer les désordres, alors, selon le moyen, "que, mise en parallèle

dispositions de l'article 5 du décret n° 2004-1463 du 23 décembre 2004, qu'il a sollicité sa réinscription sur la liste des experts judiciaires de la cour d'appel de Basse-Terre, alors qu'il était inscrit parallèlement

G... fait valoir qu'il avait omis de préciser dans sa lettre de motivation qu'il travaille depuis 2004 en tant que traducteur et interprète indépendant en parallèle de ses activités professionnelles principales

de mise en liberté de Mme [N], alors « que toute personne a droit à ce que sa cause soit entendue par un tribunal impartial ; qu'en statuant sur la demande de mise en liberté formée par Mme [N] parallèlement

l'enseignement des langues et trois de plus dans la traduction, qu'elle enseigne depuis 1998 l'hébreu et l'anglais ainsi que la littérature hébraïque de l'Antiquité à nos jours et qu'elle travaille parallèlement

présenter d'observations devant le Tribunal ; que sa mise en cause devant la cour d'appel la privait du double degré de juridiction ; que, par son jugement du 17 janvier 1997 rendu dans l'instance parallèlement

Z..., qui développe une activité de serrurerie parallèle ; qu'ils n'ont fourni aucune prestation pour le compte de la société ; que le conseil de prud'hommes, qui n'a pas fait attraire en la cause

découverts s'accroître, puis a dispensé un crédit inapproprié au vu de l'évolution négative de la situation financière de la société, et a encore laissé des découverts se pérenniser, ceci en exigeant parallèlement

réelles disponibilités pour travailler et donc servir une pension alimentaire au bénéfice de ses enfants ; ""publicités diffusées dès le mois de juin 2002 ; ""tandis que le prévenu comparaît parallèlement

Y... fait grief au jugement d'avoir ainsi statué, alors, selon le moyen, d'une part, qu'en omettant de répondre aux conclusions, selon lesquelles la mise en parallèle des noms des gagnants et des prix

expressément que Mme Y... n'a pas déféré à l'injonction qui lui a été faite de produire ladite déclaration ; que le juge ne pouvait donc savoir si les besoins de l'ex-épouse n'avaient pas diminué parallèlement

[M] [Y] et Mme [O] ont engagée parallèlement à la procédure de saisie immobilière diligentée contre eux ; qu'en statuant ainsi, elle a violé l'article 2242 du code civil. » Réponse de la Cour Vu

seul fondement de la légende accompagnant le modèle et sans tenir compte de ces spécificités du dessin, que cette marque permettait au déposant de prétendre à la protection de toutes triples bandes parallèles

sur la tringle se raccorde à la partie supérieure de celle-ci par une partie inclinée ; que la figure 2 du brevet montre très clairement que les encoches sont constituées de deux bords verticaux parallèles