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26 résultats pour « PRIMA-DUGAST Me HEBERT »

ARTICLE

CODE

EXTRAIT

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Article ANNEXE

—

Léry. 27375 Louviers. 27386 Le Manoir. 27397 Ménilles. 27399 Mercey. 27400 Merey. 27403 Le Mesnil-Jourdain. 27429 Neuilly. 27448 Pacy-sur-Eure. 27456 Pinterville. 27458 Pîtres. 27465 Le Plessis-Hébert

LEGIARTI000021809793

—

, Notre-Dame-du-Touchet, Octeville-l'Avenel, Orglandes, Orval, Ouville, Ozeville, Parigny, Percy, Périers, (Les) Perques, Perriers-en-Beauficel, (Le) Perron, (Le) Petit-Celland, Picauville, Pirou, Placy-Montaigu, (Le) Plessis-Lastelle, Plomb, Pont-Hébert

Article Annexe 1

—

; 27557 Saint-Léger-de-Rôtes ; 27561 Saint-Maclou ; 27562 Saint-Marcel ; 27586 Saint-Philbert-sur-Boissey ; 27595 Saint-Pierre-du-Bosguérard ; 27612 Saint-Vincent-des-Bois ; 27616 La Saussaye ; 27622 Serquigny ; 27636 Le Thuit-Anger ; 27637 Thuit-Hébert

Article ANNEXE

—

Saint-Laurent-du-Maroni Bourg, Charbonnière Réunion (974) La Possession ZAC Saint-Laurent Le Port ZAC 1 et 2 Saint-André La Cressonnière Saint-Benoît Quartier Rive droite, Bras Fusil Saint-Denis Camélias, Vauban ; Commune Prima

Article Annexe

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 06 > 86 > 48

Arrêté du 2 janvier 1986 fixant la liste des espèces migratrices présentes dans certains cours d'eau classés au titre de l'article 411 de la loi du 29 juin 1984 sur la pêche en eau douce et la gestion des ressources piscicoles.

En aval de son confluent avec le ruisseau de Saint-Martin-le-Hébert, commune de Sottevast (Manche). Manche Truite de mer, brochet, anguille. La Saire. En aval de son confluent avec le ruisseau de Mesnil-au-Val, commune de Theil (Manche).

Article Annexe 1

—

; 27557 Saint-Léger-de-Rôtes ; 27561 Saint-Maclou ; 27562 Saint-Marcel ; 27586 Saint-Philbert-sur-Boissey ; 27595 Saint-Pierre-du-Bosguérard ; 27612 Saint-Vincent-des-Bois ; 27616 La Saussaye ; 27622 Serquigny ; 27636 Le Thuit-Anger ; 27637 Thuit-Hébert

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