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1 720 résultats pour « Novak »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CC

comm

ECLI:FR:CCASS:2016:CO00056

Cassation

19 janvier 2016

19 janvier 2016

l'absence de nouveauté et de caractère propre du modèle n° 817 374, t-shirt avec une poche zippée en décalé sur le côté, ne résultait pas de la comparaison avec les catalogues internet Akoustik et Salsa Nova

Source officielle

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CC

cr

613726a5cd5801467742755b

Cassation

23 mars 2005

23 mars 2005

734,71 euros (300 000 francs) sur le compte de la SFEDS ; que, si une partie des fonds, soit 5 793,06 euros (38 000 francs) a été déposée sur les comptes respectifs des sociétés Performance et Terra Nova

Source officielle
CC

soc

61372515cd5801467741ad75

Cassation

3 avril 2007

3 avril 2007

X..., engagé le 16 février 1999 par la société Novax en qualité d'attaché commercial et devenu responsable de groupe, s'est vu proposer la modification de son contrat de travail par lettre du 31 octobre

Source officielle
CC

comm

613722c0cd5801467740108e

Cassation

28 janvier 1997

28 janvier 1997

AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE COMMERCIALE, FINANCIERE ET ECONOMIQUE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par la société Nova Meubles, société anonyme, dont le

Source officielle
CC

comm

ECLI:FR:CCASS:2019:CO00611

Cassation

3 juillet 2019

3 juillet 2019

à voir la société Flora Nova la garantir des condamnations prononcées contre elle, après avoir condamné in solidum ces deux sociétés à payer certaines sommes à M.

Source officielle
CA

2ème chambre section A

6a045365cdc6046d47939d3c

Appel

30 avril 2026

30 avril 2026

[V] [U] -condamné la SARL Nova H properties à payer à M.

Source officielle
CC

comm

61372167cd580146773f37af

Cassation

19 mars 1991

19 mars 1991

AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE COMMERCIALE, FINANCIERE ET ECONOMIQUE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par la société Nova-Sigma, dont le siège social est Via

Source officielle
CC

civ3

ECLI:FR:CCASS:2022:C300609

Cassation

7 septembre 2022

7 septembre 2022

, 2°/ à la société Novalex, société par actions simplifiée, dont le siège est [Adresse 10], 3°/ à Mme [X] [V], domiciliée [Adresse 4], 4°/ à la société Foncière Saint-Honoré, société par actions

Source officielle
TCOM

Trib. de Commerce

69f31858cdc6046d4710bdbf

Commerce

23 avril 2026

23 avril 2026

Par jugement en date du 19/03/2026, le Tribunal de Céans a prononcé l'ouverture de la procédure de redressement judiciaire à l'égard de NOVA RÉSEAU SAS.

Source officielle
CC

comm

ECLI:FR:CCASS:2017:CO00730

Cassation

17 mai 2017

17 mai 2017

Siemens Lease services ; que Mme Y... ayant cessé de payer, la société Siemens l'a assignée en résiliation du contrat de location financière et paiement des arriérés ; que faisant valoir que la société Novax

Source officielle
TCOM

Référé prononcé vendredi

69d3db8acdc6046d474eaab7

Commerce

4 juillet 2025

4 juillet 2025

PIERRE-YVES WERNER, PRESIDENT, ASSISTE DE MME LEA NOVAIS, GREFFIER, par mise à disposition RG 2025026160 01/04/2025 ENTRE : SAS NOVA CONCEPT SYSTEM, dont le siège social est [Adresse 1] - RCS B 924

Source officielle
CC

civ3

613723d9cd5801467740efac

Cassation

15 mai 2001

15 mai 2001

Résidences de France "NRF", société anonyme, dont le siège est ..., en cassation d'un arrêt rendu le 5 août 1998 par la cour d'appel de Versailles (4e chambre civile), au profit : 1 / de la société Novalex

Source officielle
TCOM

Chambre 02 (chargement)

69eb3ee6cdc6046d475cdb6b

Commerce

14 avril 2026

14 avril 2026

TRIBUNAL DE COMMERCE DE BORDEAUX JUGEMENT DU 14 AVRIL 2026 2 ème Chambre N° PCL : 2026J00624 SAS Nova concept N° RG: 2026P00649 DEBITEUR SAS Nova concept, [Adresse 1] [Localité 1], RCS [Localité 1

Source officielle
TJ

Référés

S.A.S. Le Groupe NOVAc/G.I

69d56409cdc6046d47716f04

T. Judiciaire

7 avril 2026

7 avril 2026

Le Groupe NOVA c/ G.I.E. Groupement d’intérêt économique CDC Informatique DEMANDERESSE S.A.S.

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TCOM

SALON D'HONNEUR

69a3edc0cdc6046d471e5ff1

Commerce

17 avril 2025

17 avril 2025

DEBOUTER la SCI RIVA NOVA de l'ensemble des demandes, fins et conclusions En tout état de cause : CONDAMNER la SCI RIVA NOVA à verser à la SAS [Q] la somme de 3.000 euros au titre des dispositions

Source officielle
CA

Chambre 1-4

69f44ab1cdc6046d472f21ea

Appel

30 avril 2026

30 avril 2026

Dit que les limites des garanties de la police LLOYD'S sont opposables à la SARL [U] [H] et aux tiers à l'exception de la franchise contractuelle inopposable à la SCI NOVA ZEMBLA.

Source officielle
CC

civ3

ECLI:FR:CCASS:2023:C300242

Cassation

30 mars 2023

30 mars 2023

Rampant, société anonyme, dont le siège est sise de [Adresse 8], 6°/ à la société Ingénierie constructions pilotage, société à responsabilité limitée, dont le siège est [Adresse 7], 7°/ à la société Nova

Source officielle
CA

Chambre 1-2

5fca720e6777fa5e094c185f

Appel

15 octobre 2020

15 octobre 2020

Par acte d'huissier du 23 août 2019, la SA BALICCO a fait assigner la société MARE NOVA en rétractation des ordonnances sur requête des 16 et 25 juillet 2019.

Source officielle
CC

comm

6137221bcd580146773fa4d5

Cassation

3 mai 1994

3 mai 1994

. ; que par ce même avenant la société TMT a cédé au groupe Energies les parts détenues dans la société Via Nova, propriétaire des différents éléments constituant le site de Via Nova permettant l'installation

Source officielle
CC

civ2

ECLI:FR:CCASS:2018:C200278

Cassation

8 mars 2018

8 mars 2018

rendu l'arrêt suivant : Statuant sur le pourvoi formé par : 1°/ la société Les Cerises, société à responsabilité limitée, 2°/ la société Groupe Lea, société par actions simplifiée, 3°/ la société Nova

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