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336 résultats pour « Nonfoux »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CC

comm

613720eacd580146773ef73a

Cassation

14 février 1989

14 février 1989

(Ille-et-Vilaine), en cassation d'un arrêt rendu le 10 décembre 1986 par la cour d'appel de Rennes (2ème chambre), au profit de la société NOUNOURS, société anonyme dont le siège est "Le Rocher Bidaine

Source officielle

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CA

Cour d'Appel

6253ccd6bd3db21cbdd9171c

Appel

6 mars 2014

6 mars 2014

Y... s'exercera librement et à défaut d'accord selon les modalités suivantes : la veille des journées de travail de Mme X..., de la sortie de la garderie, de la nounou ou de l'école (ou à son domicile

Source officielle
TJ

PROCEDURES ORALES + JCP

69f8f671cdc6046d47984b56

T. Judiciaire

13 avril 2026

13 avril 2026

Il sollicite des délais de paiement en indiquant qu’il perçoit 1.500 euros par mois et qu’il règle tous les mois 520 euros de crédit voiture, 170 euros de nounou et qu’il a d’autres dettes.

Source officielle
CE

10 SS

CETAT:CETATEXT000007879959

Admin. suprême

8 novembre 1995

8 novembre 1995

Nourou X..., demeurant chez M. X... Si Abou ... ; M.

Source officielle
CA

Chambre sociale

64af98dd049d5c05db17312e

Appel

7 juillet 2023

7 juillet 2023

En tous cas, la convention ne précise nullement en quoi la prestation des assistantes maternelles des Nounous présente un savoir-faire spécifique.

Source officielle
CA

CHAMBRE CIVILE

67076fff81e733ee26982cf3

Appel

9 octobre 2024

9 octobre 2024

barreau du GERS INTIMÉS : Monsieur [P] [X] né le [Date naissance 2] 1964 à [Localité 8] (32) de nationalité française domicilié : [Adresse 10] [Localité 3] représenté par Me Alain NONNON

Source officielle
CA

1ère chambre civile A

69f43e99cdc6046d472e324f

Appel

9 avril 2026

9 avril 2026

K6 [Adresse 2] [Localité 2] Représentée par Me Cécile NONFOUX, avocat au barreau de LYON, avocat postulant, toque : 868 Et ayant pour avocat plaidant la SCP LEBRAY & ASSOCIES, avocat au barreau de

Source officielle
CAA

Juge des référés

ORCA_24BX01464_20240925

Admin. Appel

25 septembre 2024

25 septembre 2024

Par une requête déposée sur l'application Télérecours le 13 février 2024 et enregistrée sous le n° 24BX00349, la SAS JEMM, représentée par la SCP Nonnon et Faivre Avocats, relève appel du jugement n° 2002562

Source officielle
CE

2 SS

CETAT:CETATEXT000007834052

Admin. suprême

13 avril 1992

13 avril 1992

Nourou X..., l'arrêté du 23 mars 1987 par lequel le MINISTRE DE L'INTERIEUR lui a enjoint de quitter le territoire français ; 2°) de rejeter la demande présentée par M.

Source officielle
CA

Pôle 1 - Chambre 3

6033cfc24bc3cc81e0af3e1d

Appel

28 mars 2017

28 mars 2017

[X] alors qu'il exploitait sous couvert de la société Nounou SARL un commerce de parfumerie et cosmétique et prétend que M.

Source officielle
CE

PRESIDENT DE LA SECTION DU CONTENTIEUX

CETAT:CETATEXT000008086464

Admin. suprême

7 juin 2000

7 juin 2000

Nourou Y..., demeurant chez M. Marabata X..., ... ; M.

Source officielle
CAA

1ère chambre

DCA_22PA01126_20230110

Admin. Appel

10 janvier 2023

10 janvier 2023

refusé de saisir le conseil municipal d'une mise à jour du plan d'urbanisme directeur de la commune afin de fixer le degré de l'aléa de la zone inondable applicable aux lots nos 200 et 201 de la section Nondoue

Source officielle
CE

PRESIDENT DE LA SECTION DU CONTENTIEUX

CETAT:CETATEXT000008069120

Admin. suprême

29 décembre 2000

29 décembre 2000

par le président du tribunal administratif de Paris a rejeté sa demande ; Article 1er : La requête de Mlle NSUNGI NONO est rejetée.

Source officielle
CA

Pôle 6 - Chambre 8

6037768f9b5b6c52770bcdcb

Appel

19 mars 2015

19 mars 2015

Il sera calculé sur la réalisation de 100 % du plan César en chiffre d'affaires net facturé et de 100 % du plan Nounours en chiffre d'affaires net facturé, soit 8 479 000 pour César (domestique + Fob )

Source officielle
TJ

Chambre 10 cab 10 H

65a6d5a247251e2b24246ec1

T. Judiciaire

15 janvier 2024

15 janvier 2024

RG 15/09370 - N° Portalis DB2H-W-B67-PRZQ Notifiée le : Grosse et copie à : Me Marie BELLOC - 1753 la SELARL CVS - 215 la SELARL MORELL ALART & ASSOCIÉS - 766 Me Cécile NONFOUX

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cbfebd3db21cbdd8ecc0

Appel

2 novembre 2011

2 novembre 2011

né le 23 Avril 1940 à PERIGUEUX (24000) ... 69006 LYON 06 représenté par la SCP LIGIER DE MAUROY ET LIGIER, avoués à la Cour assisté de Me NONFOUX, avocat au barreau de LYON Date de clôture

Source officielle
CC

comm

ECLI:FR:CCASS:2010:CO01033

Cassation

29 septembre 2010

29 septembre 2010

formé contre l'ordonnance rendue le 11 mars 2010 par le premier président de la cour d'appel de Paris, la société de droit luxembourgeois Renta Corporacion Luxembourg, venant aux droits de la société Norfeu

Source officielle
CC

cr

6137269acd58014677426f1f

Cassation

11 mai 2005

11 mai 2005

auprès des parents des fillettes et le fait que celles-ci étaient à l'époque fréquemment livrées à elles-mêmes et fragilisées par un conflit parental ; que, dans ce contexte, le prévenu, surnommé "tonton Nono

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253c929bd3db21cbdd87764

Appel

27 juillet 2005

27 juillet 2005

NONNON - C. FAIVRE, avocats Maître Serge CERA ès qualités d'administrateur du redressement judiciaire de Monsieur Jean-Paul X...

Source officielle
CA

1ère Chambre

66b45fa1c979aae19b191cf0

Appel

7 août 2024

7 août 2024

CO DESIGN HOME, représentant : Me Nouhou DIALLO, avocat au barreau de BAYONNE, S.A.S.

Source officielle