Michel B..., directeur administratif et financier, demeurant ... (Nord), 4 / de M. Christophe C..., demeurant ... à Sin-le-Noble (Nord), 5 / de M. René A..., demeurant ...

, * condamné la SCI Michael à payer à la société Firstflight la somme de 3.000 euros pour procédure abusive, * condamné la SCI Michael à payer à la société Firstflight la somme de 3.000 euros sur

Bernard D..., 2°/ Mme Bernard D..., demeurant ensemble à Cuiseaux (Saône-et-Loire), 12, place des Nobles, 3°/ M. Frédéric X...

Réole, Lamothe-Landerron, Les Esseintes, Loubens, Loupiac de la Réole, Mongauzy, Monségur, Montagoudin, Morizès, Noaillac, Pondaurat, Puybarban, Roquebrune, Savignac, Saint-Exupéry, Saint-Hilaire-de-la-Noaille

Réole, Lamothe-Landerron, Les Esseintes, Loubens, Loupiac de la Réole, Mongauzy, Monségur, Montagoudin, Morizès, Noaillac, Pondaurat, Puybarban, Roquebrune, Savignac, Saint-Exupéry, Saint-Hilaire-de-la-Noaille

Elle indique que Michel X... a refusé de réintégrer l'entreprise malgré plusieurs propositions en ce sens.

Michel D..., demeurant ... (Seine-et-Marne), 12°) Mme Raymonde Z..., épouse D..., demeurant ... (Seine-et-Marne), 13°) M. Jean-Yves E..., demeurant ...

DOSSIER N 15/ 00020 COUR D'APPEL DE LIMOGES ORDONNANCE DE REFERE 9 Juillet 2015 SA SYGMA BANQUE c/ Madame Michèle Simone Jeanine X... épouse Y... Monsieur René Paul Y...

Michel, - LA SOCIÉTÉ LABORATOIRES VENDÔME, contre l'arrêt de la cour d'appel de DIJON, chambre correctionnelle, en date du 28 mai 2009, qui, pour publicité de nature à induire en erreur et tromperie, les

.-19300 ROSIERS D'EGLETONS représenté par Me Michel LABROUSSE de la SCP MICHEL LABROUSSE & ASSOCIES, avocat au barreau de TULLE APPELANT d'une ordonnance de référé rendue le 26 MAI 2014 par le

Bernard D..., demeurant 12, Place des Nobles, 71480 Cuiseaux, 2 / Mme D..., demeurant 12, Place des Nobles, 71480 Cuiseaux, 3 / M. Frédéric D..., demeurant ..., 4 / Mme Y...

Michel X..., demeurant ..., en cassation d'un arrêt rendu le 4 avril 1996 par la cour d'appel de Limoges (1re chambre civile), au profit : 1°/ de la Chambre départementale des notaires de Corrèze, dont

Michel, contre l'arrêt n° 338 de la cour d'appel de POITIERS, chambre correctionnelle en date du 20 avril 1990 qui, pour infraction à la coordination des transports, l'a condamné à une amende de 2 000

Daniel Perrin, demeurant 84, rue Henri Mugnier, 71420 Ciry-le-Noble, 27 / de M.

- AVOCATS ASSOCIES, avocat au barreau de MONTPELLIER substitué sur l'audience par Me Pierre Edouard MOULIN, avocat au barreau de MONTPELLIER INTIMEES : SA LNA SANTE anciennement dénommée LE NOBLE

APPELANTE SARL M2BIENS, agissant poursuites et diligences de son représentant légal en exercice y domicilié, demeurant 11 avenue de la Libération-13. 210 SAINT-REMY-DE-PROVENCE représentée par Maître Michel

MOYEN UNIQUE : ATTENDU QU'IL RESULTE DES ENONCIATIONS DE L'ARRET ATTAQUE QUE LA SOCIETE CIVILE IMMOBILIERE DE CONSTRUCTION DU 49 BIS, BOULEVARD DE MONTMORENCY A ACQUIS DE LA SOCIETE CIVILE IMMOBILIERE MICHEL

(Nord), 5°/ Monsieur Daniel Z..., demeurant ... à Hénin-Beaumont (Pas-de-Calais), 6°/ Monsieur Jean-Pierre Z..., demeurant 21, allée P, cité Notre-Dame à Sin-le-Noble (Nord), 7°/ Monsieur Michel