déférée à la cour : Ordonnance du 06 OCTOBRE 2021 du juge des libertés et de la détention de montpellier N° RG 21/01003 APPELANT : Monsieur [H] [T] [Adresse 5] [Localité 3] représenté par Me Michel

social est sis [Adresse 3], placée en liquidation judiciaire selon jugement du Tribunal de Commerce de BEZIERS du 30 septembre 2020 [Adresse 16] [Adresse 16] [Localité 8] Représentée par Me Fanny MICHEL

B..., Postulant, avocat au barreau de NÎMES Représentée par Me Michel GOURON, Plaidant/ Postulant, avocat au barreau de MONTPELLIER Société CAISSE REGIONALE DE CREDIT AGRICOLE MUTUEL société civile

PRUD'HOMMES - FORMATION PARITAIRE DE SETE - N° RG F 17/00145 APPELANTE : Madame [N] [Y] épouse [O] née le 19 Octobre 1984 à [Localité 3] de nationalité Française [Adresse 1] Représentée par Me Michel

HYMATOM [Adresse 2] [Localité 3] Représentée par Me Michel GOURON, avocat au barreau de MONTPELLIER Ordonnance de clôture du 05 Novembre 2024 COMPOSITION DE LA COUR : En application de l'article

Michel, contre l'arrêt de la cour d'appel de CAEN, chambre correctionnelle, en date du 11 décembre 2000, qui, pour infractions au Code de l'urbanisme, l'a condamné à 5 000 francs d'amende avec sursis

Michel, contre l'arrêt de la cour d'appel d'AIX-EN-PROVENCE, 5ème chambre, en date du 21 mars 2001, qui les a condamnés chacun, pour faux en écriture et tentative d'escroquerie, à 6 mois d'emprisonnement

Návrhy generálneho advokáta - Sir Gordon Slynn - 14. mája 1985. # Procureur de la République proti Michel Leclerc. # Návrh na začatie prejudiciálneho konania Tribunal de grande instance de Nanterre - Francúzsko

la société Philippe Gourdon et la condamne à payer à la société Michel Brot la somme de 3 000 euros ; Ainsi décidé par la Cour de cassation, chambre commerciale, financière et économique, et prononcé

Forslag til afgørelse fra generaladvokat Sir Gordon Slynn fremsat den 17. september 1981. # Bernard Michel mod Europa-Parlamentet. # Tjenestemænd - nægtelse af adgang til prøverne under en udvælgelsesprøve

Conclusions de l'avocat général Sir Gordon Slynn présentées le 12 novembre 1986. # Michael Powell contre Commission des Communautés européennes. # Demande de reclassement. # Affaire 219/84.

Sir Gordon Slynn főtanácsnok indítványa, az ismertetés napja: 1986. június 26. # Driancourt, commissaire de police de Thouars, remplissant les fonctions de ministère public, kontra Michel Cognet. # Előzetes

Conclusie van advocaat-generaal Sir Gordon Slynn van 6 juni 1985. # Michael Powell tegen Commissie van de Europese Gemeenschappen. # Ambtenaren - Verzoek om herindeling. # Zaak 219/84.

B Michel, Henri, Paul D., SYNDICAT DES COPROPRIÉTAIRES DE L'IMMEUBLE, 12, RUE BERTRAND DE. GOURDON, C / Raymond X...., Michèle, Marie Paule Annick Y.... épouse M.

GORON, prise en la personne de son Président Hinda X...

à la Cour : Arrêt du 14 avril 2022 COUR D'APPEL DE MONTPELLIER N° RG 17/00350 DEMANDEURS A LA REQUETE : Maître [R] [O] de nationalité Française [Adresse 14] [Localité 5] et SCP GOUJON

ARRÊT AU FOND DU 25 FEVRIER 2014 J.V N° 2014/ Rôle N° 12/06217 [R] [F] Compagnie GROUPAMA ASSURANCES C/ SAS GREGOIRE MMA IARD SOCIETE CHATEAU [1] EARL L'EARL GOURJON

Michel V..., demeurant au foyer d'accueil de Château-Gontier, Mlle Nicole XY..., demeurant au foyer La Passerelle à Gorron, M. Jean-Bertrand XZ..., demeurant au foyer d'accueil de Château-Gontier, M.