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339 résultats pour « Michaël WACQUEZ »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CC

comm

ECLI:FR:CCASS:2014:CO00251

Cassation

11 mars 2014

11 mars 2014

Gestion, aux droits de laquelle se trouve la société KBL Richelieu banque privée ; qu'à la fin de l'année 1998, la société Michaux Gestion a demandé à la société EIFB, aujourd'hui dénommée la société

Source officielle

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CC

cr

613725cecd58014677420a95

Cassation

2 avril 1998

2 avril 1998

Justice à PARIS, le deux avril mil neuf cent quatre-vingt-dix-huit, a rendu l'arrêt suivant : Sur le rapport de M. le conseiller PIBOULEAU, les observations de la société civile professionnelle WAQUET

Source officielle
CC

civ3

60794dc89ba5988459c48a97

Cassation

28 septembre 2005

28 septembre 2005

X... a été autorisé par le Groupement foncier agricole Michaux (le GFA) à occuper des parcelles de terre ; qu'arguant d'une occupation illicite des lieux par un tiers, il a, le 9 juin 2000, assigné le

Source officielle
CC

cr

6137264ccd580146774247a6

Cassation

24 avril 2003

24 avril 2003

(mon père) a joué avec moi, il m'a utilisé, il a violé ma personnalité en me regardant faire" ; que Michel Y... et Catherine X... devaient, pour leur part, confirmer les déclarations de Mickaël ; que Michel

Source officielle
CC

soc

613721c3cd580146773f703c

Cassation

4 juin 1992

4 juin 1992

Waquet, conseiller le plus ancien faisant fonctions de président et rapporteur, MM. Bèque, Carmet, conseillers, Mme Sant, conseiller référendaire, M.

Source officielle
CC

soc

613721a4cd580146773f58c0

Cassation

26 février 1992

26 février 1992

Michaël H..., gérant de snack, demeurant ... à Saint-Pierre (Martinique), défendeur à la cassation ; LA COUR, en l'audience publique du 29 janvier 1992, où étaient présents : M.

Source officielle
CC

soc

61372283cd580146773fde47

Cassation

12 octobre 1995

12 octobre 1995

Mickaël Y..., demeurant ..., en cassation d'un arrêt rendu le 21 octobre 1993 par la cour d'appel de Caen (3ème chambre sociale), au profit : 1 / de M.

Source officielle
CC

soc

6137237ccd5801467740a6cf

Cassation

19 juillet 2000

19 juillet 2000

Michael Z..., demeurant ..., 4 / de Mme Valérie A..., demeurant ..., 5 / de la société Ingenico data systems Sofracin dite Sofracin, anciennement dénommée Société française de constructions informatiques

Source officielle
CE

3ème sous-section jugeant seule

CETAT:CETATEXT000024662458

Admin. suprême

5 octobre 2011

5 octobre 2011

Mickaël A, demeurant La Chevalière bâtiment C, 45 impasse des Dapalis à Aix-en-Provence (13090) ; M.

Source officielle
CC

civ2

ès en avoir délibéré conformément à la loi, Donne défautc/M. X

613720c6cd580146773ee460

Cassation

14 décembre 1987

14 décembre 1987

Michaud, rapporteur, MM. Z..., Billy, Devouassoud, Deroure, Burgelin, Laroche de Roussane, Mme Dieuzeide, conseillers, Mme A..., M. Lacabarats, conseillers référendaires, M.

Source officielle
CE

1 SS

CETAT:CETATEXT000007938090

Admin. suprême

18 octobre 1996

18 octobre 1996

Pierre E... et autres et de la SCP Waquet, Farge, Hazan, avocat de M.

Source officielle
CC

civ3

613720e7cd580146773ef5b1

Cassation

8 mars 1989

8 mars 1989

A..., demeurant tous à Saint-Denis de la Réunion (Ile de la Réunion), ..., en cassation d'un arrêt rendu le 13 mars 1987 par la cour d'appel de Saint-Denis de la Réunion, au profit de Monsieur Mickaël

Source officielle
CC

civ2

61372106cd580146773f05d2

Cassation

5 juillet 1989

5 juillet 1989

Michaud, rapporteur, MM. Y..., B..., C..., A..., X..., D... de Roussane, conseillers, MM. Herbecq, Bonnet, Mucchielli, conseillers référendaires, M.

Source officielle
CC

civ2

6137210ccd580146773f08c4

Cassation

10 mai 1989

10 mai 1989

Michaud, rapporteur, MM. X..., Chabrand, Devouassoud, Dutheillet-Lamonthézie, Deroure, Burgelin, Laroche de Roussane, Laplace, conseillers, M. Bonnet, conseiller référendaire, M.

Source officielle
CC

civ2

613721a1cd580146773f5617

Cassation

13 avril 1992

13 avril 1992

Michaud, conseiller rapporteur, MM. Chabrand, Deroure, Burgelin, Mme Dieuzeide, conseillers, M.

Source officielle
CC

soc

6137226dcd580146773fce2d

Cassation

23 mai 1995

23 mai 1995

Michaël Z..., demeurant ...

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CC

civ1

ECLI:FR:CCASS:2018:C100482

Cassation

15 mai 2018

15 mai 2018

A..., conseiller, les observations de la SCP Waquet, Farge et Hazan, avocat de M.

Source officielle
CC

civ3

613721b6cd580146773f6688

Cassation

3 juin 1992

3 juin 1992

Michaël A..., 4°/ M. Simon Raffi A..., ont déclaré reprendre l'instance en qualité d'héritiers de M. Simon A..., décédé le 9 novembre 1991, défendeurs à la cassation ; M.

Source officielle
CC

cr

6079a8769ba5988459c4d5ab

Cassation

8 octobre 1997

8 octobre 1997

Sur le pourvoi de la partie civile : Attendu qu'aucun moyen n'est produit ; Sur les pourvois des prévenus : Attendu qu'il résulte du jugement et de l'arrêt attaqué que, le 12 décembre 1992, Michelle

Source officielle
CE

3ème sous-section jugeant seule

CETAT:CETATEXT000026477824

Admin. suprême

10 octobre 2012

10 octobre 2012

, Farge, Hazan avocat de la Régie nationale de publicité et d'organisation, - les conclusions de Mme Emmanuelle Cortot-Boucher, rapporteur public ; La parole ayant été à nouveau donnée à la SCP Waquet,

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