Sur le moyen unique : Attendu, selon l'arrêt confirmatif attaqué (Nîmes, 21 octobre 2003), que se plaignant de nuisances sonores induites par le fonctionnement du Pôle industriel des sports mécaniques

suivant : Sur le moyen unique, tel qu'il figure au mémoire en demande annexé au présent arrêt : Vu l'article 625 du nouveau Code de procédure civile ; Attendu que la société Arif Golias mécanique

Sadi X... en qualité de représentant commercial ; que, le 15 décembre 1989, ce dernier a donné sa démission et a créé avec d'autres associés une entreprise concurrente, la société Meghan Organisation

[D] [S], expert judiciaire près la cour d'appel de ROUEN, qui a déposé son rapport le 1er décembre 2015 confirmant l'existence de désordres affectant la mécanique du véhicule en cause.

lui avoir accordé l'indemnité légale de licenciement alors qu'il aurait dû bénéficier de l'indemnité plus avantageuse prévue par la Convention collective de travail des industries métallurgiques, mécaniques

dans les mesures effectuées ; que, même à supposer que Michel X... ait réellement procédé au contrôle technique du véhicule, la possibilité d' "adaptations éventuelles des conditions matérielles et mécaniques

du lundi au samedi inclus, de 7 heures à 22 heures, et que dans le cadre de cette obligation de maintenance son intervention consistait notamment à assurer, au rayon des produits frais, le lavage mécanique

Y... à compter du 2 février 2012 pour la durée du chantier de réalisation du terminal méthanier de Dunkerque ; qu'ayant été licencié le 16 avril 2013, le salarié a saisi la juridiction prud'homale de diverses

conseil de prud'hommes en paiement de divers rappels ; Sur les premier et deuxième moyens, portant sur la revendication du coefficient 365 de la Convention collective des industries métallurgiques, mécaniques

Vu la procédure suivante : Le syndicat des copropriétaires du 7A, rue Méchain, M. M L, M. R F et Mme T F, M. D K et Mme J K, M. Q H et Mme C H, M.

Vu la procédure suivante : Le syndicat des copropriétaires du 7A, rue Méchain, M. M L, M. R F et Mme T F, M. D K et Mme J K, M. Q H et Mme C H, M.

camarade conducteur du véhicule aurait lâché le volant pour se retrouver au moment du choc final au lieu précis d'écrasement du véhicule se trouve contredite par le fait qu'il n'existe aucune cause mécanique

contrat de travail à caractère saisonnier la saison suivante, que la STGM n'a pas respecté la procédure de l'article 16 II.2. de la convention collective des téléphériques et engins de remontées mécaniques

classification, les premières présentant une classification par intervention suivant la spécialisation des réparateurs en matière automobile, les secondes étant classées, mise à part la rubrique "mécanique

Le 28 septembre 2016, la Société de mécanique et d'ingenierie ternoise a été radiée du registre du commerce et des sociétés à la suite d'une scission au profit de la société Alésage fraisage tournage (

le prévenu avaient affirmé que"une seule bûche suffit pour ramoner votre cheminée aussi efficacement qu'un ramonage traditionnel" (publicité octobre 1997), "une seule bûche équivaut à un ramonage mécanique

Cars selon un bon de commande signé le 6 août 1985 et l'a conduit dans le département du Tarn-et-Garonne ; que ce bon indiquait un prix de 142 330 francs pour "un véhicule repeint en blanc et revu en mécanique

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