LES THERMES MARINS dont le siège social social est Imm.

Adresse 1] [Adresse 1] Représenté par Me Aline GONCALVES, (TOQUE 110) avocat au barreau de GUADELOUPE/ST MARTIN/ST BART INTIMÉS : Monsieur [G], [S] [H] [Adresse 1] [Adresse 1] Représenté par Me Maurice

Maurice, demeurant ... à Trizay-les-Bonneval (Eure-et-Loir), défendeur à la cassation ; LA COUR, composée selon l'article L. 131-6, alinéa 2, du Code de l'organisation judiciaire, en l'audience publique

Maurice Y..., a assigné son beau-frère Damien Y... en partage d'une parcelle de terre dépendant de la succesion de Louis Y...; qu'un jugement a ordonné qu'il soit procédé aux opérations de liquidation

Denis, Damien, André, Maurice, Jean-Luc Y..., Mmes Francinette et Marie-Line Y... (les consorts Y...) ont assigné devant le tribunal de grande instance M.

MAURICE ET AUX CONSORTS Y..., NE FAIT PAS MENTION DE L'AVIS DU SOUS-PREFET PREVU PAR L'ARTICLE 21 DU DECRET DU 6 JUIN 1959 ; D'OU IL SUIT QU'EN OMETTANT DE VISER LES ENONCIATIONS SUS-INDIQUEES DONT

Damien, Conseiller d'Etat, - les observations de la SCP Lyon-Caen, Fabiani, Liard, avocat de M.

LA ROCHE AUTOMOBILE, représentée par Me Maurice PFEFFER, avocat au barreau de PARIS, toque : C1373 - N° du dossier 15185 ORDONNANCE DE RADIATION (TOUTES CAUSES) (n° , pages) Nous, Marie-Sophie

Maurice G... demeurant ... ; M. Claude H... demeurant ... ; M. Henri I... demeurant ... ; M. Joël J... demeurant ... ; M. Michel K... demeurant ... ; M.

Maurice X..., la décision prise par la commission départementale de réorganisation foncière et de remembrement de la Meuse en date du 31 octobre 1980, 2°) rejette la demande présentée par M.

Maurice X..., demeurant ..., agissant tant en son nom personnel que comme mandataire de l'indivision Trémolières ; M.

paraît sans justification dicible et contraire à l'ordre des choses ; que le patrimoine immobilier de Jacques X... est réparti en quatre parties : celui de la SCI de l'Etudiant et de la SCI Saint-Maurice

A l'audience du 19 février 2014 et par conclusions déposées le 19 février 2014 Monsieur Damien Y... demande : - de rejeter les demandes de Monsieur Fernand X...

Maurice L..., Christian B..., André Q..., Marc U..., Georges Y..., Christian Z..., Serge D..., Yannick J..., Mme Catherine K..., M. Claude M..., Mmes Ghislaine N..., Annie O..., et M.

Il est, à ce titre, de 10 mètres au droit de la rue de l'Ecole Normale et égal à la hauteur de la façade de l'immeuble protégé adjacent au droit de la rue François-Mauriac.

Monsieur Y..., divorcé suivant arrêt rendu par la Cour d'Appel de Reims le 4 novembre 1993, était alors locataire d'une maison sise à VILLEDOMMANGE (Marne) où il vivait avec ses deux fils Damien et Benoît

la commission de recours contre les décisions de refus de visa d'entrée en France a rejeté son recours dirigé contre la décision du 2 juin 2009 de la consule adjointe du consulat général de France à Madrid

B, sans délai, du centre d'accueil pour demandeurs d'asile " Huda Esperer " situé 2 rue Maurice Dampierre à Saint-Ouen-l'Aumône (95310), au besoin avec le concours de la force publique. 2.