Maurice X..., demeurant ..., 2°/ M.

Poisot, conseiller référendaire, les observations de Me Choucroy, avocat de la société Transports Maurice Bouvier, les conclusions de M.

Poisot, conseiller référendaire, les observations de Me Choucroy, avocat de la société des Transports Maurice Bouvier, les conclusions de M.

Poisot, conseiller référendaire, les observations de Me Choucroy, avocat de la société Transports Maurice Bouvier, les conclusions de M.

Poisot, conseiller référendaire, les observations de Me Choucroy, avocat de la société Transports Maurice Bouvier, les conclusions de M.

PIWNICA et MOLINIE et de la société civile professionnelle ANCEL et COUTURIER-HELLER, avocats en la Cour, et les conclusions de M. l'avocat général AMIEL ; Statuant sur le pourvoi formé par : - MAURY

Jean-Maurice, contre l'arrêt de la cour d'appel d'AIX-EN-PROVENCE, 5ème chambre, en date du 21 mai 2003, qui, pour tromperie et publicité de nature à induire en erreur, l'a condamné à 8 mois d'emprisonnement

DE CASSATION, CHAMBRE CRIMINELLE, en son audience publique tenue au Palais de Justice à PARIS, le dix-neuf novembre deux mille trois, a rendu l'arrêt suivant : Sur le rapport de M. le conseiller CHANUT

Y..., du chef de meurtre, le juge d'instruction a commis Maurice Z... et Véronique A..., non inscrits sur les listes d'experts, pour procéder, chacun, à une expertise ; que leurs rapports, déposés respectivement

Maurice, contre l'arrêt de la cour d'assises des HAUTES-PYRENEES, en date du 25 juin 2005, qui, pour viols et agressions sexuelles aggravés, l'a condamné à 15 ans de réclusion criminelle ainsi que contre

Gilles, contre l'arrêt de la cour d'appel d'AIX-EN-PROVENCE, 13ème chambre, en date du 11 octobre 2000, qui, pour infraction à la police de la chasse, les a, chacun, condamnés à 3 000 francs d'amende

X..., employé en qualité de chauffeur routier par le société Transports Maurice Bouvier, a saisi le conseil de prud'hommes pour obtenir le paiement de cette indemnité ; Attendu que l'employeur fait

X..., employé en qualité de chauffeur routier par le société Transports Maurice Bouvier a saisi le conseil de prud'hommes pour obtenir le paiement de cette indemnité ; Attendu que l'employeur fait grief

Maurice X... qui ouvre l'atelier ; on travaille tous les samedis ; [qui sont les matériaux que vous utilisez sur les chantiers ?]

Maurice, contre le jugement n 196 du tribunal de police de CHAMBERY, du 18 juin 1996, qui, pour inobservation de la réglementation relative aux plaques d'immatriculation des véhicules, l'a condamné à une

Maurice, - D'D... François, - E... Joseph, - I...

Maurice, contre l'arrêt de la cour d'assises des YVELINES, en date du 15 mai 1996, qui, pour viols aggravés et agressions sexuelles aggravées, l'a condamné à 12 ans de réclusion criminelle, ainsi que

Daniel, autre salarié de l'association Renouveau ; que l'imprudence commise par Maurice Z..., consistant à se déplacer sur la poutrelle, était due à un manque dans l'organisation du travail, à une carence