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1 473 résultats pour « Mathilde LARUE »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CA

Cour d'Appel

6253cbf6bd3db21cbdd8ebd9

Appel

23 novembre 2011

23 novembre 2011

avocat au barreau d'AJACCIO (bénéficie d'une aide juridictionnelle Partielle numéro 2010/ 003190 du 10/ 11/ 2010 accordée par le bureau d'aide juridictionnelle de BASTIA) INTIME : Monsieur Mathieu

Source officielle

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TJ

2ème Chambre

6865968a72b7e1b6bf1e06ad

T. Judiciaire

2 juillet 2025

2 juillet 2025

AXA FRANCE IARD prise en la personne de son représentant légal sis au siège social [Adresse 4] représentée par Me Grégory NAILLOT, avocat au barreau de TOULON substitué par Me Pierric MATHIEU, avocat

Source officielle
CC

comm

613724a7cd580146774174c4

Cassation

28 juin 2005

28 juin 2005

Antoine X... et ses neuf enfants, Bruno, Florent, Martin, Laure, Simon, Mathieu, Nicolas, Gauthier et Marie-Pierre (les consorts X...), membres du Groupement foncier agricole de Sapincourt (le GFA), ont

Source officielle
CA

Chambre civile Section 2

67061e2ffde28ee4207110a5

Appel

8 octobre 2024

8 octobre 2024

[K] [C] né le [Date naissance 1] 1962 à [Localité 2] assisté de Me Valérie GASQUET SEATELLI de l'ASSOCIATION SEATELLI-GASQUET, avocat au barreau de BASTIA, Me YVES LARUE de la SOCIETE CIVILE ASKESIS,

Source officielle
CA

4ème CHAMBRE COMMERCIALE

65b4acc67ef77d000880b3e7

Appel

26 janvier 2024

26 janvier 2024

RAFFY de la SELARL MATHIEU RAFFY - MICHEL PUYBARAUD, avocat au barreau de BORDEAUX [V] [G], né le [Date naissance 1] 1961 à [Localité 10], de nationalité Française, demeurant [Adresse 8] Représenté

Source officielle
TJ

4ème chambre

668ee06e2980a82f59dd0636

T. Judiciaire

10 juillet 2024

10 juillet 2024

58] CANADA Rep/assistant : Me Mathilde LANNEAU-SEBERT, avocat au barreau de NANTES Monsieur [RV] [V], demeurant [Adresse 43] - [Localité 30] Rep/assistant : Me Mathilde LANNEAU-SEBERT, avocat au barreau

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cc89bd3db21cbdd906b9

Appel

15 mai 2013

15 mai 2013

F..., Monsieur Mathias G... H... et Monsieur Basil I... J...

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cc08bd3db21cbdd8ee98

Appel

15 décembre 2011

15 décembre 2011

De leur union sont issus cinq enfants : - Mathias, né le 21 novembre 2005, décédé le 1er janvier 2006, - Mathieu, né le 21 octobre 2006, - Elisa, née le 21 octobre 2007, - Lucas, né le 3 novembre 2008

Source officielle
CC

cr

ECLI:FR:CCASS:2017:CR00112

Cassation

28 février 2017

28 février 2017

Matthieu D..., lesquels ont pénétré dans cet établissement sans être accompagnés à 23 heures 33, alors qu'aucun de ceux-ci n'était des habitués de "l'Alégra" ; qu'au même moment Mme Julie E..., nullement

Source officielle
CC

civ3

6137222acd580146773fac04

Cassation

9 février 1994

9 février 1994

Mathieu Y..., 5 / de M. Olivier Y..., 6 / de Mlle Sophie Y..., demeurant tous ... (7e), 7 / de la société SICRA, dont le siège social est à Centra 307 Chevilly-Larue, ...

Source officielle
CC

civ3

6137265fcd5801467742510f

Cassation

3 février 1998

3 février 1998

Mathieu X..., 5°/ de M.

Source officielle
TJ

JAF

6a161057cdc6046d47089ed2

T. Judiciaire

26 mai 2026

26 mai 2026

○○○○○○○○○○ DEUXIÈME CHAMBRE CIVILE JUGEMENT DE DIVORCE DU 26 Mai 2026 ○○○○○○○○○○○○○○○○○○○○○ COMPOSITION DU TRIBUNAL : Madame Alice LECLERCQ, Juge aux Affaires Familiales, assistée de Madame Lara

Source officielle
CC

civ3

6137222acd580146773fac06

Cassation

9 février 1994

9 février 1994

Société Industrielle de Constructions Rapides SNC au capital de 28 millions de francs, immatriculée au RCS de Créteil sous le n° B 300 939 113, dont le siège social est sis ..., Centra 307 à Chevilly-Larue

Source officielle
CA

Chambre 3-3

633fc2aae633183e2ee1775f

Appel

6 octobre 2022

6 octobre 2022

LE CREDIT LYONNAIS Copie exécutoire délivrée le : à : Me Laure ATIAS Me Gilles MATHIEU Décision déférée à la Cour : Jugement du Tribunal de Commerce d'AIX

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de MELUN

ORTA_2402013_20240404

Administratif

4 avril 2024

4 avril 2024

La société " Mathieu " a déposé des offres pour les lots 4, 9 11 et 14.

Source officielle
CC

civ2

613722bbcd58014677400bf8

Cassation

11 juillet 1996

11 juillet 1996

AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, DEUXIEME CHAMBRE CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par Mme Françoise, Mathilde X..., épouse Y..., en cassation d'un arrêt rendu

Source officielle
TJ

Chambre 8/Section 1

67fff06402ef4af38960acb7

T. Judiciaire

7 avril 2025

7 avril 2025

Oralement à l'audience, la SCI MATHIEU 58, représentée par son gérant, M. [O] [G], sollicite du juge de l'exécution qu'il rejette les délais sollicités. Elle soutient que M.

Source officielle
CA

4e Chambre A

6031fcd547e14f351dd7bf49

Appel

24 mai 2018

24 mai 2018

Mathieu D... et son épouse Mme Christelle F..., M. Jean-Vincent D... et son épouse Mme Geneviève E..., la SCI FC, et M.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cabfbd3db21cbdd8bee4

Appel

30 mai 2008

30 mai 2008

Matthieu X... ...

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cb5abd3db21cbdd8d5bf

Appel

27 janvier 2011

27 janvier 2011

. ***** Monsieur Guillaume X...et Madame Virginie Z...se sont mariés le 1er octobre 2005 à BOUVIGNY BOYEFFLES, sans contrat préalable, et un enfant est issu de cette union : Mathias, né le 5 février

Source officielle