Dans les brûleries où chaque chargement d'alambic comprend une quantité uniforme de matières, cette quantité est inscrite par le bouilleur, au début de la campagne.

Article 54

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 51 > 82 > 12

Code général des impôts, annexe I

Les brûleries coopératives ou syndicales des récoltants sont soumises aux dispositions suivantes : Les gérants ou délégués doivent fournir, huit jours au moins avant toute opération, au directeur interrégional des douanes et droits indirects ou, en Guadeloupe

Article ANNEXE

—

Fleury-sur-Orne. 14301 Giberville. 14306 Gonneville-en-Auge. 14325 Hermanville-sur-Mer. 14327 Hérouville-Saint-Clair. 14328 Hérouvillette. 14341 Ifs. 14344 Janville. 14365 Lion-sur-Mer. 14383 Louvigny. 14407 Mathieu

Article 40-1

—

La partie se déroule comme avec un sabot manuel, les cinq premières cartes étant brûlées. A la fin de la première main, les cartes utilisées pour le jeu, ainsi que les cartes brûlées, demeurent dans le réceptacle.

Article 16

—

Les autres bulletins doivent être brûlés en présence des électeurs.

Article R6122-25

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 46 > 30 > 20

Code de la santé publique

durée ; 8° Greffes d'organes et greffes de cellules hématopoïétiques, à l'exception des greffes exceptionnelles soumises au régime d'autorisation complémentaire prévu à l'article L. 162-30-5 du code de la sécurité sociale ; 9° Traitement des grands brûlés

Article R541-8

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 42 > 66 > 29

Code de l'environnement

Déchet inerte : tout déchet qui ne subit aucune modification physique, chimique ou biologique importante, qui ne se décompose pas, ne brûle pas, ne produit aucune réaction physique ou chimique, n'est pas biodégradable et ne détériore pas les matières

Article 55-21

—

Le croupier ramasse la mise, étale les cartes, les compte, puis les brûle.

Article 55-16

—

Le croupier ramasse la mise, étale les cartes, les compte, puis les brûle.

Article CH 24

—

Dans un générateur d'air chaud à combustion la pression du circuit d'air doit toujours être supérieure à la pression des gaz brûlés.

Article GZ 3

—

la nature, les longueurs et les diamètres des diverses conduites de gaz, l'emplacement des organes de coupure réglementaires, les types d'appareils utilisés et leur débit horaire prévisionnel, les caractéristiques des conduits d'évacuation des gaz brûlés

Article 226-4.01

—

Un moyen d'évacuation des gaz brûlés vers l'extérieur doit être installé.

Article CH 3

—

véhicules de livraison, les largeurs des issues, leurs emplacements par rapport aux locaux et aux dégagements fréquentés par le public, l'emplacement des soupiraux, des conduits d'amenée d'air frais, d'évacuation de l'air vicié et d'évacuation des gaz brûlés

Article 57-4-1

—

Le croupier ramasse les cartes, les compte puis les brûle.

Article 57

—

Le croupier ramasse les cartes, les compte, puis les brûle.

Article GZ 25

—

. - Les dispositifs d'alimentation en air et d'évacuation des produits de combustion des appareils à circuit étanche prélèvent l'air à l'extérieur et renvoient les gaz brûlés à l'extérieur, soit directement à travers un mur extérieur aménagé à cet effet

Article 36

—

Sont réputées forêts, pour l'application du présent article, toutes les zones vulnérables telles que massifs forestiers proprement dits, peuplements jeunes, zones brûlées, maquis ou garrigues, en excluant, notamment, les zones urbanisées, cultivées ou

Article 230-4.06

—

Un moyen d'évacuation des gaz brûlés vers l'extérieur doit être installé.

Article R174-2

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 26 > 12 > 80

Code forestier (nouveau)

– du cirque de Mafate à partir d'une ligne Nord-Sud passant par le confluent du Bras de Sainte-Suzanne et de la rivière des Galets ; – du cirque de la plaine des Palmistes, dans les limites du plan dressé pour les concessions ; – du cirque du Grand-Brûlé

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