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Avocat
Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
9e Chambre A
61627eaa38d18b7ebf63d326
12 septembre 2013
12 septembre 2013
Chambre A ARRÊT AU FOND DU 12 SEPTEMBRE 2013 N°2013/ Rôle N° 12/19696 LYCEE GENERAL ET TECHNOLOGIQUE [1] C/ [N] [W] Grosse délivrée le : à : Me Matthieu
Source officielle20e chambre
6549e340bc1a528318e097dc
6 novembre 2023
6 novembre 2023
06 NOVEMBRE 2023 ORDONNANCE SUR DEMANDE D'EFFET SUSPENSIF LE SIX NOVEMBRE DEUX MILLE VINGT TROIS à 18H45 Par mise à disposition au greffe, Nous, Nathalie BOURGEOIS-DE
Source officielleTribunal Administratif de Marseille
DTA_2411170_20241127
27 novembre 2024
27 novembre 2024
La société " Ze Bourgeoiz " exerce des activités d'accompagnement artistique en matière de production, de programmation et d'organisation d'évènements culturels et artistiques, notamment musicaux.
Source officielleChambre Civile
68cc5aee9da36895046981c7
3 juillet 2025
3 juillet 2025
- /2025 NH/SNR ORDONNANCE DU JUGE DE LA MISE EN ETAT Copie exécutoire / Expédition le à la SELAS AGIS, Me Caroline LUDWIG, Le Juge de la Mise en Etat du TRIBUNAL JUDICIAIRE DE BOURGOIN
Source officiellePôle 5 - Chambre 4
633d200162f5393e2eb44a49
4 octobre 2022
4 octobre 2022
BOURGEOIS ALRIC Agissant poursuites et diligences de son Président domicilié en cette qualité audit siège, représentée par Me Vincent RIBAUT de la SCP SCP GALLAND VIGNES, avocat au barreau de PARIS, toque
Source officielleChambre Référés Civils
686ec06272b5e5e648cb711f
8 juillet 2025
8 juillet 2025
MATHIMMO “LES HALLES”, dont le siège social est sis [Adresse 2] représentée par Maître Philippe CHASTEAU de la SELARL CHASTEAU AVOCATS & ASSOCIES, avocats au barreau de BOURGOIN-JALLIEU substitué par
Source officielle5EME CHAMBRE PRUD'HOMALE
63918d136d1e4f05d4f67b8d
13 mai 2022
13 mai 2022
CHAUFFAGE SERVICE [Adresse 4] [Localité 2] Me Brigitte MESUREUR, avocat au barreau d'AMIENS ET : INTIMES Monsieur [S] [D] [Adresse 8] [Localité 3] Me Jean-François DEJAS de la SCP MATHIEU
Source officielleChambre civile 1-7
6711fb0d7603bf88a1884d0b
17 octobre 2024
17 octobre 2024
Du 17 OCTOBRE 2024 ORDONNANCE SUR DEMANDE D'EFFET SUSPENSIF LE DIX SEPT OCTOBRE DEUX MILLE VINGT QUATRE à Par mise à disposition au greffe, Nous, Nathalie BOURGEOIS-DE
Source officielleChambre civile 1-7
67ecc5c6955548e0aba48f42
1 avril 2025
1 avril 2025
Du 01 Avril 2025 ORDONNANCE SUR DEMANDE D'EFFET SUSPENSIF LE UN AVRIL DEUX MILLE VINGT CINQ Par mise à disposition au greffe, Nous, Nathalie BOURGEOIS-DE
Source officielleChambre civile 1-7
6708c065445a086e2bcee1a9
10 octobre 2024
10 octobre 2024
° Portalis DBV3-V-B7I-WZEQ Du 10 OCTOBRE 2024 ORDONNANCE LE DIX OCTOBRE DEUX MILLE VINGT QUATRE A notre audience publique, Nous, Nathalie BOURGEOIS-DE
Source officielleChambre civile 1-7
6782091efa7a008e5409f294
10 janvier 2025
10 janvier 2025
N° Portalis DBV3-V-B7J-W6FU Du 10 JANVIER 2025 ORDONNANCE LE DIX JANVIER DEUX MILLE VINGT CINQ A notre audience publique, Nous, Nathalie BOURGEOIS-DE
Source officielleChambre civile 1-7
67932e4320da87ff5e0112d3
23 janvier 2025
23 janvier 2025
Portalis DBV3-V-B7J-W66M Du 23 JANVIER 2025 ORDONNANCE LE VINGT TROIS JANVIER DEUX MILLE VINGT CINQ A notre audience publique, Nous, Nathalie BOURGEOIS-DE
Source officiellesoc
613723c2cd5801467740dcf8
3 juillet 2001
3 juillet 2001
Mathieu X..., demeurant ..., en cassation d'un arrêt rendu le 8 décembre 1998 par la cour d'appel de Versailles (5e chambre sociale A), au profit de la société Cogema, société anonyme, dont le siège
Source officielleChambre civile 1-7
67f9f397a6be9c926c7ca96d
11 avril 2025
11 avril 2025
Du 11 Avril 2025 ORDONNANCE SUR DEMANDE D'EFFET SUSPENSIF LE ONZE AVRIL DEUX MILLE VINGT CINQ Par mise à disposition au greffe, Nous, Nathalie BOURGEOIS-DE
Source officielle20e chambre
63be641513ef607c90ab687f
10 janvier 2023
10 janvier 2023
N° Portalis DBV3-V-B7H-VTWY Du 10 JANVIER 2023 ORDONNANCE LE DIX JANVIER DEUX MILLE VINGT TROIS A notre audience publique, Nous, Nathalie BOURGEOIS-DE
Source officielleChambre civile 1-7
6629f375dc6faf0009588b15
23 avril 2024
23 avril 2024
Portalis DBV3-V-B7I-WPQY Du 23 AVRIL 2024 ORDONNANCE LE VINGT TROIS AVRIL DEUX MILLE VINGT QUATRE A notre audience publique, Nous, Nathalie BOURGEOIS-DE
Source officielleChambre civile 1-7
6629f375dc6faf0009588b1b
23 avril 2024
23 avril 2024
Portalis DBV3-V-B7I-WPSI Du 23 AVRIL 2024 ORDONNANCE LE VINGT TROIS AVRIL DEUX MILLE VINGT QUATRE A notre audience publique, Nous, Nathalie BOURGEOIS-DE
Source officiellesoc
6137229acd580146773ff046
12 octobre 1995
12 octobre 1995
Mathieu Y..., demeurant Les Allois 8, Lotissement La Forêt à Saint-Léonard-de-Noblat (Haute-Vienne), défendeur à la cassation ; LA COUR, composée selon l'article L. 131-6, alinéa 2, du Code de l'organisation
Source officiellesoc
6137227bcd580146773fd862
25 octobre 1995
25 octobre 1995
Mathieu X..., demeurant ..., défendeur à la cassation ; LA COUR, composée selon l'article L. 131-6, alinéa 2, du Code de l'organisation judiciaire, en l'audience publique du 5 juillet 1995, où étaient
Source officiellePôle 2 - Chambre 5
603354af2e147d05b938dfff
4 juillet 2017
4 juillet 2017
Par déclaration du 10 juin 2016, la société BOURGEOIS a interjeté appel.
Source officiellePage 2 sur 10