Juridiction
Tri
DeÀ
Avocat
Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
Chambre Civile
643f88d0ad85da04f53a3bb9
17 avril 2023
17 avril 2023
[H] [D] né le 1er juin 1984 à [Localité 5] ([Localité 5]) demeurant [Adresse 2] Représenté par Me Martin CALMET, membre de la SARL DESWARTE-CALMET, avocat au barreau de NOUMEA COMPOSITION DE LA
Source officielleChambre Civile
66177daae5d80f0008c2e804
8 avril 2024
8 avril 2024
L'ARCHE, Siège social : [Adresse 2] Représentée par Me Martin CALMET de la SARL DESWARTE-CALMET, avocat au barreau de NOUMEA Représentée par Me Cédric D'OOGHE de la SELARL GSA-K.H.M, avocat au barreau
Source officielleChambre Civile
6895bd0f9f496c7b5c37cee3
7 août 2025
7 août 2025
MAZZOLI de la SELARL MARCOU DORCHIES MAZZOLI AVOCATS, avocat au barreau de NOUMEA INTIMÉ Mme [H] [J] née le [Date naissance 2] 1949 à [Localité 4], demeurant [Adresse 3] Représentée par Me Martin
Source officielleRéféré prononcé vendredi
69d29278cdc6046d47369438
11 juillet 2025
11 juillet 2025
[K] [B], né le [Date naissance 5] 1996 à [Localité 5], de nationalité française, demeurant [Adresse 7] Parties défenderesses : assistée de Me Martin CALMET membre de la SARL DESWARTE CALMET CHAUCHAT,
Source officielleChambre commerciale
6901af3f748a422ad953c9d3
27 octobre 2025
27 octobre 2025
Cyrille CHARBONNEAU de la SELAS AEDES JURIS, avocat au barreau de PARIS INTIMÉS Société SIC, prise en la personne de son représentant en exercice, Siège social : [Adresse 5] Représentée par Me Martin
Source officielleChambre commerciale
642bbfd9d49e0104f58f0145
3 avril 2023
3 avril 2023
[E] [X] né le [Date naissance 3] 1973 à [Localité 5] demeurant [Adresse 2] Représenté par Me Martin CALMET, membre de la SARL SARL DESWARTE-CALMET, avocat au barreau de NOUMEA et par Me Francesca JAVELIER
Source officielleChambre commerciale
642bbfdad49e0104f58f014d
3 avril 2023
3 avril 2023
[G] [Z] né le [Date naissance 4] 1973 à [Localité 6] demeurant [Adresse 3] Représenté par Me Martin CALMET, membre de la SARL SARL DESWARTE-CALMET, avocat au barreau de NOUMEA et par Me Francesca JAVELIER
Source officielleChambre Civile
6308624b5d4f3fc56380b0d0
25 août 2022
25 août 2022
de la SCP Herald anciennement Granrut, avocat au barreau de PARIS (plaidant) INTIMÉ Mme [Y] [I] épouse [N] née le 01 Janvier 1977 à [Localité 4], demeurant [Adresse 3] Représentée par Me Martin
Source officielleChambre sociale
66baf72df34129bfe1fee658
12 août 2024
12 août 2024
SHERATON NEW CALEDONIA DEVA RESORT & SPA Siège social : [Adresse 1] - [Localité 2] Représentée par Me Martin CALMET membre de la SARL SARL DESWARTE-CALMET, avocat au barreau de NOUMEA et par Me Louise
Source officielleChambre Civile
669f4782b8a2ee2bca84af96
22 juillet 2024
22 juillet 2024
IMMOBILIER, prise en la personne de son représentant légal en exercice, Siège : [Adresse 4] Mme [X] [M]-[H] née le 19 Octobre 1987 à [Localité 6], demeurant [Adresse 3] Représentée par Me Martin
Source officielleChambre commerciale
686b8e5c9dd5084712141b1f
7 juillet 2025
7 juillet 2025
NOUVELLES MESSAGERIES CALEDONIENNES DE PRESSE (NMCP), agissant poursuites et diligences de ses représentants légaux, domiciliés en cette qualité audit siège Siège social [Adresse 2] Représentée par Me Martin
Source officielleChambre sociale
631c2b08bd7923fcb00af9c3
8 septembre 2022
8 septembre 2022
Tribunal du travail de NOUMEA (RG n° :20/12) Saisine de la cour : 19 Août 2021 APPELANT Mme [X] [E] épouse [F] née le 11 Juillet 1968 à [Localité 2] demeurant [Adresse 3] Représentée par Me Martin
Source officielleChambre commerciale
650d312771dfcd831820132a
31 août 2023
31 août 2023
[V] [R] né le [Date naissance 5] 1983 à [Localité 20] demeurant [Adresse 4] Représenté par Me Martin CALMET, membre de la SARL DESWARTE-CALMET, avocat au barreau de NOUMEA Mme [X] [K] épouse [U]
Source officielleChambre Civile
68907727e3f00621da665acb
4 août 2025
4 août 2025
PETIT D'HOMME, prise en la personne de son représentant légal en exercice Siège social au [Adresse 3] Représentée par Me Martin CALMET de la SARL DESWARTE CALMET-CHAUCHAT AVOCATS, avocat au barreau
Source officielleciv3
6137221fcd580146773fa691
10 mai 1994
10 mai 1994
(Gard), 2 ) Mme Jeanne Z... née Y..., demeurant avenue du Général Martin, à La Calmette (Gard), 3 ) M.
Source officielleciv1
ECLI:FR:CCASS:2010:C100612
17 juin 2010
17 juin 2010
X... a été victime, est rattachée à son séjour hospitalier à la Clinique Saint Martin, l'appel formalisé par le GAN Assureur de la clinique Saint Martin est bien fondé ; qu'il convient de débouter les
Source officiellecr
6079a87f9ba5988459c4d858
23 novembre 2004
23 novembre 2004
TRESOR, partie civile, contre l'arrêt de la chambre de l'instruction de la cour d'appel de PARIS, 1ère section, en date du 14 Juin 2004, qui, dans l'information suivie notamment contre la MALTA MARITIME
Source officiellecr
61372574cd5801467741de18
5 décembre 1994
5 décembre 1994
fait dans les délais légaux ; qu'en l'espèce, il résulte des pièces du dossier que la prévenue a relevé appel du jugement notifié à sa personne le 16 mars 1993 par lettre recommandée portant le cachet
Source officiellecomm
613723a4cd5801467740c6cb
20 mars 2001
20 mars 2001
(société Callet) a vendu à la société SG 2 moyens de paiement une machine destinée à la fabrication de carnets de chèques ; que la société SG 2 services, anciennement dénommée société SG 2 moyens de paiement
Source officiellecr
6137261acd58014677422f7f
24 novembre 2004
24 novembre 2004
jeune fille admise à l'hôpital pour l'extraction d'une broche sous anesthésie locale s'était plainte à sa mère de ce que l'infirmier anesthésiste, après lui avoir fait une piqûre, lui avait pris sa main
Source officiellePage 2 sur 144