Codes de loi français

LEGIARTI000041942339

Intitulé : - les entreprises de travaux publics (TP) spécialisées dans les réseaux de télécommunications ; Code ROME : - F1104 Dessin BTP Réglementation de l'activité : - autorisation d'intervention à proximité des réseaux (AIPR), profil concepteur.

LEGIARTI000042496817

découverts - dégager totalement un objet pyrotechnique et l'identifier formellement ; Secteurs d'activités et types d'emploi accessibles par le détenteur du titre : - les entreprises de dépollution pyrotechnique, les entreprises de travaux publics ; Codes ROME

Article 3

Entrent en compte dans l'ancienneté d'échelon pour la promotion éventuelle à l'échelon supérieur, dans la limite de trois ans, les services accomplis par les agrégés en qualité de membres de l'Ecole française de Rome, de l'Ecole française d'Athènes, de

LEGIARTI000049088950

Appellations institutionnelles ou d'usage Appellations du répertoire opérationnel des métiers et des emplois (ROME) - agent/agente d'entretien des parcs et jardins ; Parmi les emplois proches de ceux de la fiche précédente, le ROME donne notamment : la

Article Annexe

OBLIGATIONS DE SERVICE PUBLIC IMPOSÉES SUR LES SERVICES AÉRIENS RÉGULIERS ENTRE STRASBOURG ET ROME A compter du 28 mars 2010, les obligations de service public sont les suivantes : En termes de fréquences Les services doivent être exploités sans

LEGIARTI000041942238

. - les entreprises de travaux publics (TP) spécialisées dans les réseaux de télécommunications ; Codes ROME : - code de l'éducation, notamment les articles L. 335-5, L. 335-6 et R. 338-1 et suivants ;

LEGIARTI000038054798

. - Fabrication d'outillages mécaniques et de machines spéciales ; Code ROME :

Article 1

arrêté fixe les conditions d'application du décret du 28 mars 1967 susvisé aux personnels des établissements désignés ci-dessous ainsi qu'aux membres et aux pensionnaires, boursiers de l'Etat, séjournant dans ces établissements : Ecole française de Rome

LEGIARTI000036146286

. - secrétaire comptable ; Codes ROME :

LEGIARTI000041942015

. - entreprises du bâtiment et travaux publics (BTP) ; Code ROME : - article R. 4323-69 - Les échafaudages ne peuvent être montés, démontés ou sensiblement modifiés que sous la direction d'une personne compétente et par des travailleurs qui ont reçu une

LEGIARTI000049591158

PONGE Philippe LISTE N° 3 : LA FRANCE FIERE, MENEE PAR MARION MARECHAL ET SOUTENUE PAR ÉRIC ZEMMOUR 1. Mme MARÉCHAL Marion LISTE N° 4 : LA FRANCE INSOUMISE - UNION POPULAIRE 1. Mme AUBRY Manon LISTE N° 5 : LA FRANCE REVIENT !

Article 7

résidence mensuelles applicables au 1er janvier dans les conditions suivantes : Groupe I : directeur : 80 % du montant de l'indemnité de résidence du groupe 13 ; Groupe II : secrétaire général directeur des études contractuel de l'Ecole française de Rome

LEGIARTI000034802730

. - façadier(e)-peintre ; Code ROME :

LEGIARTI000034802676

Code ROME :

Article 2

NEW YORK Amérique latine et Caraïbes SÃO PAULO Europe du Nord LONDRES Benelux BRUXELLES Allemagne, Autriche, Slovaquie, Slovénie, Suisse GENÈVE Europe centrale et orientale (y compris Russie) VARSOVIE Europe du Sud ROME

LEGIARTI000036146962

. - grandes et moyennes surfaces alimentaires ou spécialisées ; Les types d'emplois accessibles sont les suivants : - adjoint de rayon ; Code ROME :

LEGIARTI000038165972

. - les entreprises de travaux publics des domaines de la route ou des réseaux enterrés ; Code ROME :

Article 5

. ; Un archéologue désigné par l'Académie des inscriptions et belles-lettres ; Le directeur de l'École française de Rome ; Le directeur de l'Ecole française d'Extrême-Orient ; Le directeur de l'École française d'Athènes ; Le directeur de l'Institut français

Article R718-1

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 41 > 43 > 48

Les écoles françaises à l'étranger sont les suivantes : 1° Ecole française d'Athènes ; 2° Ecole française de Rome ; 3° Ecole française d'Extrême-Orient ; 4° Institut français d'archéologie orientale du Caire ; 5° Casa de Velázquez de Madrid.