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387 résultats pour « Marc-Michel LEROUX »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CA

4ème chambre commerciale

680b1a532364a383b77474aa

Appel

24 avril 2025

24 avril 2025

LEROY MERLIN Copie exécutoire délivrée le 24/04/2025 à : Me Jean-michel VANCRAEYENEST Me Séverine MOULIS COUR D'APPEL DE NÎMES CHAMBRE CIVILE 4ème

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cbbabd3db21cbdd8e1a6

Appel

8 juin 2011

8 juin 2011

Agissant pour le compte de sa mère, Catherine Y...veuve Adrien X..., décédée le 3 septembre 1997 né le 31 Juillet 1942 ... 06000 NICE assisté de la SCP MICHEL LEDOUX & ASSOCIÉS, avocats au barreau

Source officielle
CA

15e chambre

615e0d33c25a97f0381f4c45

Appel

11 mars 2015

11 mars 2015

COUR D'APPEL DE VERSAILLES Code nac : 80C 15e chambre ARRET N° contradictoire DU 11 MARS 2015 R.G.

Source officielle
CA

1ère Chambre

68e7451bb214cd5a53bde4ce

Appel

7 octobre 2025

7 octobre 2025

[I] TP Sise [Adresse 3] Immatriculée au RCS de Besançon sous le numéro 824 724 108 Représentée par Me Denis LEROUX de la SELARL LEROUX ASSOCIES, avocat au barreau de BESANCON S.A.R.L.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253c985bd3db21cbdd8890d

Appel

18 octobre 2006

18 octobre 2006

INTIMÉEayant Me Bruno GRACIANO pour avouéet la SCP SERRI pour avocats Monsieur Michel Y... né le 28 août 1941 à LANDRESSE (25530) ...

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253c924bd3db21cbdd875e5

Appel

18 janvier 2006

18 janvier 2006

C/ Marguerite Y..., divorcée X..., Marie-Josée Z..., épouse A..., Madeleine Y..., épouse B..., Marie-Antoinette B..., Fabrice B..., Marc Z... PARTIES EN CAUSE : Monsieur Patrick X...

Source officielle
CA

17e Chambre

616343f988dc29ccde27f1ba

Appel

30 mai 2011

30 mai 2011

ARRÊT AU FOND DU 30 MAI 2011 N°2011/ GP/FP-D Rôle N° 10/06486 [Y] [I] C/ [N] [R] Grosse délivrée le : à : Me Jean-Michel

Source officielle
CA

REFERES 1ER PP

68e899e560ca52a2831c0138

Appel

9 octobre 2025

9 octobre 2025

ORDONNANCE N° 73 Copies certifiées conformes Me Jean-Michel LECLERCQ-LEROY Me Marc PLEGER Me Fabrice BERTOLOTTI

Source officielle
CC

cr

6137253dcd5801467741c1de

Cassation

16 juillet 1992

16 juillet 1992

Claude, K contre l'arrêt de la chambre d'accusation de la cour d'appel d'ORLEANS, en date du 19 mars 1992, qui l'a renvoyé devant la cour d'assises du département du LOIRET, sous l'accusation d'homicide

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cb2abd3db21cbdd8cfbb

Appel

15 octobre 2008

15 octobre 2008

2007 PARTIES EN CAUSE APPELANT Monsieur Jean-Marc Y... ... 45740 LAILLY EN VAL ayant pour avocat la SCP LEGRAND / LEGRAND-LEJOUR / PONTRUCHE, du barreau d'ORLEANS D'UNE PART INTIMÉS :

Source officielle
CC

civ3

6137227dcd580146773fd9f4

Cassation

10 octobre 1995

10 octobre 1995

Michel U..., 12 / de Mme YL..., épouse U..., demeurant ensemble ... le Bretonneux, 13 / de M.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cb33bd3db21cbdd8d144

Appel

10 décembre 2008

10 décembre 2008

A la date de cet engagement, Michel X... était marié, sous le régime de la communauté légale, à Christine Z.... Les époux ont ultérieurement divorcé suivant jugement en date du 27 novembre 2002.

Source officielle
CE

2 / 6 SSR

CETAT:CETATEXT000007758467

Admin. suprême

27 février 1991

27 février 1991

Marc Y..., demeurant ... ; M.

Source officielle
CC

soc

613723f5cd58014677410672

Cassation

6 mars 2002

6 mars 2002

René O..., demeurant à Leroux, 97190 Le Gosier, 3 / M.

Source officielle
CA

1ère Chambre

642e639b826f3a04f521676d

Appel

5 avril 2023

5 avril 2023

Il est tout aussi constant, comme résultant des pièces produites par les appelants, qu'en date des 4 et 23 avril 2018 un marché subséquent a été conclu en vertu de l'accord-cadre des 8 et 15 mars 2018

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cc6dbd3db21cbdd9013f

Appel

2 août 2012

2 août 2012

né le 04 Septembre 1931 à WABAO (MARE) demeurant ... M. Isidore X... né le 26 Novembre 1936 à WABAO (MARE) ... M. Noël X... né le 26 Décembre 1941 à WABAO (MARE) demeurant ... M.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253c950bd3db21cbdd87eb7

Appel

28 février 2006

28 février 2006

Frédéric U..., Bernard X..., Eric A..., Janick E..., Jean Luc S..., Alain F..., Vincent Q..., Michel P..., Jean Marc B..., André L..., Philippe M..., Dominique I..., Daniel H..., Gérard G..., Gérard N.

Source officielle
CC

soc

613721a6cd580146773f5a3e

Cassation

27 février 1992

27 février 1992

Jean-Marie Henvart, ayant demeuré 22/1, avenue Marc Sangnier à Mons-en-Baroeul (Nord), et actuellement sans domicile ni résidence connus, 15°/ de M. J.

Source officielle
CA

5e Chambre

6349008f63d497adffda4392

Appel

13 octobre 2022

13 octobre 2022

LEDOUX ET ASSOCIES Me LEFEBVRE Rachel Copies certifiées conformes délivrées à : CAISSE PRIMAIRE D'ASSURANCE MALADIE DE L'AUDE S.A.S. [6] le : RÉPUBLIQUE FRANÇAISE AU NOM DU

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cd47bd3db21cbdd92d11

Appel

13 janvier 2016

13 janvier 2016

né le 29 Mai 1934 ... ... 20200 VILLE DI PIETRABUGNO ayant pour avocat Me Michel LEDOUX de la SCP MICHEL LEDOUX & ASSOCIÉS, avocat au barreau de PARIS COMPOSITION DE LA COUR : L'affaire a été

Source officielle

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Créations

LEROUX, Julian, Marc, Michel

SIREN 888419371GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DU MANS

13/09/2020

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