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AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
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DATE
EXTRAIT
CHAMBRE DU CONSEIL
69d7ff4ecdc6046d47af7c66
9 avril 2026
9 avril 2026
Marc ROUS, vice-président au tribunal judiciaire d’Aurillac, assisté de Laëtitia COURSIMAULT, Greffière ; DEMANDEUR Le Directeur du CENTRE HOSPITALIER [Etablissement 1], concernant l’hospitalisation
Source officielle1ère chambre
DCA_22TL20881_20230914
14 septembre 2023
14 septembre 2023
Il ressort des pièces du dossier que la requête d'appel, enregistrée le 29 mars 2022, a été signée par M.
Source officielleHO-recours JLD
669a01a3bf9da27f384b0dee
18 juillet 2024
18 juillet 2024
sous mesure de tutelle auprès de l'UDAF de l'Ardèche, non comparante régulièrement avisé, non comparant à l'audience, placé à l'isolement représenté par Me Perrine TEISSONNIERE, substituée par Me Marc
Source officielle3ème Chambre Commerciale
650bde7ebeee0f8318b971d9
5 septembre 2023
5 septembre 2023
Confirme la décision déférée dans toutes ses dispositions, à l'égard de toutes les parties au recours Copie exécutoire délivrée le : à :Me Julien DERVILLERS Me Marc
Source officielleLoyers commerciaux
68e55b4e0e2901d10fa38b89
7 octobre 2025
7 octobre 2025
RESTAURANT VIEUX PORT NEW YORK, dont le siège social est sis 14 RUE PYTHEAS - 13001 MARSEILLE, immatriculée au RCS de Marseille sous le n°309 825 750 représentée par Me Marc-Michel LE ROUX, avocat au
Source officielleLoyers commerciaux
68e55b5a0e2901d10fa38e81
7 octobre 2025
7 octobre 2025
RESTAURANT VIEUX PORT NEW YORK, dont le siège social est sis 14 RUE PYTHEAS - 13001 MARSEILLE, immatriculée au RCS de Marseille sous le n°309 825 750 représentée par Me Marc-Michel LE ROUX, avocat au
Source officiellePremière Présidence
6285e0e56a1876057df5d2a8
17 mai 2022
17 mai 2022
TESSY Représentée par Me Lucy MORNET, avocat au barreau d'ANNECY Demanderesse en référé ET HAUTE SAVOIE HABITAT - Ref : Compte 14717 - Contrat 46693, dont le siège social est situé 2 rue Marc
Source officielle7ème Chambre - JLD
69975c64cdc6046d47ff3094
12 janvier 2026
12 janvier 2026
LORIENT, assistée de Céline GUEROUE, Greffier, Vu l’hospitalisation psychiatrique complète dont fait l’objet : Monsieur [L] [W] Sans domicile né le 03 Juillet 1970 à [Localité 2] Assisté par Me Marc
Source officielleRéférés Cabinet 4
671be09dcda2201c0982a0b6
11 octobre 2024
11 octobre 2024
est sis [Adresse 2], prise en la personne de son représentant légal S.C.I. [4], dont le siège social est sis [Adresse 2], prise en la personne de son représentant légal tous représentés par Maître Marc-michel
Source officielle3ème Chambre Commerciale
60321a2e7e433051b78730b1
17 avril 2018
17 avril 2018
SARL [K] NAUTIC Confirme la décision déférée dans toutes ses dispositions, à l'égard de toutes les parties au recours Copie exécutoire délivrée le : à : Me Le Roux
Source officielle1ère Chambre
6782092ffa7a008e5409f3a6
10 juillet 2024
10 juillet 2024
ROYAUX, Plaidant, avocat au barreau des ARDENNES INTIMÉE A DÉFENDEURS A L'INCIDENT : Monsieur [E] [J] né le 4 janvier 1977 à [Localité 7] [Adresse 3] [Localité 6] Représenté par Me Marc
Source officielleCour d'Appel
6253c892bd3db21cbdd85a9e
17 septembre 2001
17 septembre 2001
Jardins de Saint Thys, Bât B 5 Traverse de Chanteperdrix 13010 MARSEILLE représentée par Me Jean-Luc GUASCO, avocat au barreau de MARSEILLE APPELANTE CONTRE Société NOUVELLE ... représentée par Me Marc-Michel
Source officielle3ème Chambre Commerciale
634f95fbb5afe5adfff28d44
18 octobre 2022
18 octobre 2022
de la société ECLATS DU MONDE inscrite au RCS de LORIENT sous le n° 824 532 899, suivant jugement du tribunal de commerce de LORIENT du 03 décembre 2019 [Adresse 3] [Localité 4] Représentée par Me Marc
Source officielle3ème Chambre Commerciale
652f7939b053208318995c17
17 octobre 2023
17 octobre 2023
[Adresse 1] [Localité 4] Représentée par Me Yaya GOLOKO de la SELARL SEVEN AVOCATS, Plaidant, avocat au barreau de PARIS Représentée par Me Marc LE ROUX, Postulant, avocat au barreau de LORIENT
Source officielleLoyers commerciaux
682390997e21a56f624edd83
2 avril 2024
2 avril 2024
RESTAURANT [9], SARL immatriculée au RCS de MARSEILLE sous le n° 309 825 750, dont le siège social est sis [Adresse 5], prise en la personne de son représentant légal en exercice représentée par Maître Marc-Michel
Source officiellecr
6137266ecd5801467742581f
13 décembre 2000
13 décembre 2000
Roger, - C...
Source officielleChambre 1-1
68008eb87389f87eaf12844b
16 avril 2025
16 avril 2025
domicilié en cette qualité au siège social Demeurant [Adresse 1] - [Localité 6] représentée par Me Sébastien BADIE de la SCP BADIE, SIMON-THIBAUD, JUSTON, avocat au barreau d'AIX-EN-PROVENCE, Me Marc-michel
Source officiellePôle 5 - Chambre 4
6033e169bba57392bd43e787
15 mars 2017
15 mars 2017
légaux domiciliés en cette qualité audit siège Représentée par Maître Michel GUIZARD de la SELARL GUIZARD ET ASSOCIES, avocat au barreau de PARIS, toque : L0020 Ayants pour avocats plaidants Maître Marc-Michel
Source officiellePôle 4 - Chambre 8
6162e0821120e9a89a34a6db
10 janvier 2013
10 janvier 2013
APPELANT Monsieur [I] [Y] [Adresse 1] [Localité 3] Représenté par Me Rémi PAMART, avocat au barreau de PARIS (toque : C1917) Assisté de la SELARL LEROUX-BRIN-MORAINE en la personne de Me Marc-Michel
Source officielleTrib. de Commerce
69b3b2c5cdc6046d4780c4f6
27 janvier 2025
27 janvier 2025
d'inscription au répertoire général : 2023J386 DEMANDEUR Madame [M] [Z] [Adresse 1] représenté(e) par Maître Barthélémy LE MARC'HADOUR / JURISTES OFFICE DÉFENDEUR V2A [Adresse 2] représenté(e) par Maître Marc
Source officiellePage 2 sur 906