Paris (pôle 5, chambre 5), dans le litige l'opposant : 1°/ à la société Ris optique, dont le siège est [Adresse 2], 2°/ à la société Mijomo, dont le siège est [Adresse 4], 3°/ à la société Manin

LA COUR DE CASSATION, TROISIÈME CHAMBRE CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : Attendu, selon l'arrêt attaqué (Paris 14 janvier 2009) que la SCI le Clos de la Ferme (la SCI), a confié à la société Filipe

Objectif : prendre le contrôle de la filière nucléaire française.

dotée depuis de très nombreuses années d'ingénieurs de sécurité et de médecins du travail exerçant un rôle de coordination ; qu'elle avait par l'intermédiaire du médecin du travail de l'une de ses filiales

1968   Fabrizio FILONI 1977   Gianluca FILONI 1974   Bruno FINCO 1972   Luciano FINCO 1971   Roberto FIORENTINI 1977   Pietro FIORINI 1967   Luca FONTANA 1966  

dotée depuis de très nombreuses années d'ingénieurs de sécurité et de médecins du travail exerçant un rôle de coordination ; qu'elle avait, par l'intermédiaire du médecin du travail de l'une de ses filiales

dotée depuis de très nombreuses années d'ingénieurs de sécurité et de médecins du travail exerçant un rôle de coordination ; qu'elle avait, par l'intermédiaire du médecin du travail de l'une de ses filiales

EURO MACONNERIE GENERALE maintient ses demandes.

Par acte authentique en date du 09 juillet 2018, la SCCV [Localité 1] DEVELOPPEMENT, filiale substituée à la société DUVAL DEVELOPPEMENT RHONE-ALPES AUVERGNE, a acquis de la COMMUNE DE [Localité 1] les

1968 Roma italienne Fabrizio FILONI 1977 Roma italienne Gianluca FILONI 1974 Roma italienne Bruno FINCO 1972 GALLIO italienne Luciano FINCO 1971 Romano d’Ezzelino italienne Roberto FIORENTINI 1977 Ciampino

Par acte délivré courant octobre 2021, les acquéreurs ont saisi le tribunal judiciaire de Macon aux fins de sursis à statuer.

A TOUJOURS FIGURE DANS LA DENOMINATION COMMERCIALE ET A ETE APPOSEE SUR LES OUVRAGES PUBLIES PAR CETTE SOCIETE, QU'UNE FILIALE, LA SOCIETE "MASSON ET COMPAGNIE SERVICES" A ETE CREEE NOTAMMENT POUR LA DIFFUSION

Elle a fait état, pour l’essentiel, être une filiale de la société allemande [D] SE et fabriquer et distribuer des produits de peintures intérieures et extérieures, laques, autres solutions décoratives

Ministère Public entendu ; Constate l'état de cessation des paiements et prononce l'ouverture d'une procédure de redressement judiciaire à l'égard de : MORELLI SAS [Adresse 1], Tous travaux de maçonnerie

DELTA GROUP Copie exécutoire délivrée le : à : Me Manon CHAMPEAUX Me Nabila CHDAILI Prononcée à la suite d'une assignation en référé en date du 21 Janvier 2026.

Lalanne X... a été recruté, le 27 août 1981, pour exercer les fonctions d'" executive vice-président ", puis de " président " de la société Masson publishing, ayant son siège à New York et filiale de la

C... a été recruté, le 27 août 1981, pour exercer les fonctions d'"executive vice-president", puis de "president" de la société Masson publishing, ayant son siège à New-York et filiale de la société française

chênes verts un permis de construire tendant à la transformation d'un box à cheval en un logement de type T3 d'une surface de 47,40 m², sur la parcelle cadastrée section C n° 1225, située au lieudit " Filini