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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
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EXTRAIT
Pôle 5 - Chambre 4
6033ccb428e83a7f04c32047
29 mars 2017
29 mars 2017
Après que le 1er joueur ait posé son pion, le suivant doit 'ensuite placer un pion portant des signes qui correspondent à deux des signes du pion placé précédemment, à défaut de le faire il passe et perd
Source officielleChambre-1 civile et com.
68ef2a801643bddf8ff84e41
14 octobre 2025
14 octobre 2025
Minute N°: Ordonnance de radiation LE QUATORZE OCTOBRE DEUX MILLE VINGT CINQ Sandrine PILON, conseiller, en charge de la mise en état, assistée de Lucie NICLOT, greffier, a rendu la décision
Source officielle4ème Chambre
67134c05208351cec658671b
18 octobre 2024
18 octobre 2024
MOREL CONSTRUCTIONS prise en la personne de son représentant légal domicilié en cette qualité audit siège [Adresse 2] [Localité 18]-VENDEE Représentée par Me Luc BOURGES de la SELARL LUC BOURGES,
Source officiellecomm
613723eacd5801467740fd78
25 juin 2002
25 juin 2002
Tricot, conseiller doyen faisant fonctions de président, Mme Pinot, conseiller rapporteur, M.
Source officielle5ème Chambre
DTA_2301762_20251030
30 octobre 2025
30 octobre 2025
Cyril Luc, premier conseiller, - et les conclusions de Mme Stéphanie Douteaud, rapporteure publique.
Source officiellecomm
613723dfcd5801467740f4a8
25 juin 2002
25 juin 2002
conformément à l'article 462 du nouveau Code de procédure civile et sur requête en rectification d'erreur matérielle de l'arrêt n° 2101 FS-P du 11 décembre 2001 dans une affaire opposant la Selafa Guy X... et Luc
Source officiellecomm
61372397cd5801467740bc22
21 novembre 2000
21 novembre 2000
Jean-Luc Y..., demeurant Domaine de Poncet, 33410 Omet, en cassation d'un jugement rendu le 27 novembre 1997 par le tribunal de grande instance de Bordeaux (1e chambre civile), au profit de M. le directeur
Source officielle8e Chambre C
6031fcd747e14f351dd7bf85
24 mai 2018
24 mai 2018
Luc Y...
Source officielleJEXMOBILIER
670d6b8da970047761995d8c
8 octobre 2024
8 octobre 2024
décision Contradictoire et en premier ressort par Madame Agnès MOUCHEL DEMANDEURS Monsieur [N] [T] né le [Date naissance 5] 1951 à [Localité 10], demeurant [Adresse 8] représenté par Maître Cécile PION
Source officielleJEXMOBILIER
670d6b8da970047761995e17
8 octobre 2024
8 octobre 2024
décision Contradictoire et en premier ressort par Madame Agnès MOUCHEL DEMANDEURS Monsieur [H] [O] né le [Date naissance 3] 1962 à [Localité 11], demeurant [Adresse 7] représenté par Maître Cécile PION
Source officielleChambre-1 civile et com.
686df88fbdbdd86396f39109
8 juillet 2025
8 juillet 2025
. : N° RG 24/00968 - N° Portalis DBVQ-V-B7I-FQF7 ARRÊT N° du : 08 juillet 2025 S.P Formule exécutoire le : à : la SELARL PERSEE Me Olivier PINCON COUR D'APPEL
Source officielle1ère chambre jugeant seule
ECLI:FR:CECHS:2023:462303.20230420
20 avril 2023
20 avril 2023
administratif de Montreuil a annulé cet arrêté en tant que la partie du terrain d'assiette au-delà de la bande de constructibilité principale de 20 mètres à compter de l'alignement de la rue de la Butte-Pinson
Source officielleCHAMBRE SOCIALE SECTION A
Monsieur Jean-Luc Xc/Madame Angélique Y
5fdeac2ab119287ef03883ab
27 juin 2018
27 juin 2018
Jean-Luc X..., n'a pas respecté la législation applicable en matière de procédure de licenciement, disant que Mme X..., agissant en qualité de tutrice de M.
Source officiellesoc
ECLI:FR:CCASS:2023:SO10082
8 février 2023
8 février 2023
Pion, conseiller, les observations écrites de la SCP Fabiani, Luc-Thaler et Pinatel, avocat de M.
Source officiellesoc
ECLI:FR:CCASS:2022:SO10786
28 septembre 2022
28 septembre 2022
PION, conseiller le plus ancien faisant fonction de président Décision n° 10786 F Pourvoi n° B 20-13.996 Aide juridictionnelle totale en demande au profit de Mme [U].
Source officiellesoc
ECLI:FR:CCASS:2023:SO10022
25 janvier 2023
25 janvier 2023
Pion, conseiller, les observations écrites de la SCP Fabiani, Luc-Thaler et Pinatel, avocat de M.
Source officiellecomm
61372245cd580146773fb98e
14 juin 1994
14 juin 1994
AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE COMMERCIALE, FINANCIERE ET ECONOMIQUE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par la société Noema Viaggi di Pino X..., dont le siège
Source officiellesoc
ECLI:FR:CCASS:2023:SO00102
8 février 2023
8 février 2023
Pion, conseiller, les observations de la SCP Fabiani, Luc-Thaler et Pinatel, avocat de la société Luciad, de la SCP Krivine et Viaud, avocat de M.
Source officielleChambre-1 civile et com.
68ef2a801643bddf8ff84e3d
14 octobre 2025
14 octobre 2025
délibéré au 14 octobre 2025, sans opposition de la part des parties et en application de l'article 805 du code de procédure civile, Madame Christina DIAS DA SILVA, présidente de chambre et Madame Sandrine PILON
Source officielle1ère chambre civile
5fdcddd5994f0448aad44c07
17 septembre 2018
17 septembre 2018
MP Décision déférée à la Cour : Jugement du Tribunal de Grande Instance de POINTE-A-PITRE, décision attaquée en date du 04 Juin 2015, enregistrée sous le n° 14/01202 APPELANT : Monsieur Jean-Luc
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