X..., qui venait d'achever avec sa jument un concours de saut d'obstacles, a quitté l'enceinte du parcours en longeant au pas l'enclos de la piste d'entraînement ; que sa monture a alors porté un coup

Y... ont assigné la commune de Furiani pour qu'elle soit déclarée propriétaire d'un chemin longeant une parcelle leur appartenant ; que la cour d'appel a accueilli leur demande ; Attendu que la commune

propriété vendue, et qu'il a ainsi violé l'article 1134 du Code civil ; 2°/ que dans leurs conclusions d'appel, qui ont été laissées sans réponse, les époux X... faisaient valoir que le mur litigieux longeant

Mmes [P] bénéficient, par l'effet de la prescription acquisitive, de l'assiette de la servitude de passage exercée à pied et avec tout véhicule terrestre à moteur sur la parcelle [Cadastre 7], en longeant

anormales, « assombrissement de leur salon et salle à manger, vue sur un mur de béton, perte d'ensoleillement » et que sur un plan technique, il n'y avait aucune séparation entre le mur supporté par la longrine

Abel Longa, demeurant 5, rue Saint-Philippe du Roule, 75008 Paris, 2 / de la société Athena conseil, société à responsabilité limitée, dont le siège est 5, rue Saint-Philippe du Roule, 75008 Paris,

Sur le moyen unique, pris en ses quatre branches : Attendu, selon l'arrêt confirmatif attaqué (Versailles, 9 décembre 1999), que la société Profilés et tubes de l'Est (société PTE) a vendu des longerons

par la commune, de l'action en revendication et, d'autre part, que la commune ne justifiait, ni par des titres ni par la prescription, qu'elle était propriétaire de la partie de la parcelle O. 168 longeant

conformément à la loi ; Attendu, selon l'arrêt attaqué (Aix-en-Provence, 10 septembre 2015), que Mme [F], propriétaire d'une parcelle cadastrée MC [Cadastre 1], desservie par un chemin longeant

Un litige les oppose relativement à un chemin d'accès réalisé par monsieur [L] [N] longeant la propriété de monsieur [G].

propriétaire d'une parcelle d'un lotissement, a assigné les époux Z..., propriétaires de la parcelle contiguë à la sienne, en enlèvement du grillage installé par eux le long du mur de soutènement longeant

[O] en bornage d'un chemin longeant diverses parcelles appartenant à ce dernier. 2. M.

Y... s'était approprié, en y édifiant des constructions, le chemin public longeant sa propriété l'empêchant ainsi d'en jouir paisiblement, la cour d'appel a violé les articles 2282 du code civil, L. 161

O... tendant à la suppression de la canalisation, que celle-ci longeant le mur sur lequel est édifié l'appentis, elle relève comme celui-ci de la prescription trentenaire, cependant qu'il résultait des

ont tracé une route qui passait inévitablement par les eaux territoriales françaises ou la zone contiguë française pour, notamment :- récupérer le largage du 9 novembre 1995 en 17 45 N/ 62 19 W en longeant

de vol avec effraction ; "aux motifs que, Tarak X... avait largement le temps en quittant Cagnes-sur-mer à 16 heures de venir stationner sur le parking des Ets Vigouroux, d'emprunter le chemin longeant

attaqué (Bordeaux, 3 septembre 2014), que la SCI [Adresse 3] (la SCI), nue-propriétaire de parcelles cadastrées AM [Cadastre 3] et AM [Cadastre 4], se plaignant de leur labourage, ainsi que du chemin longeant

; que, de nouvelles fissures étant apparues, une transaction est intervenue entre les maîtres d'ouvrage et la société Aviva ; que les travaux de reprise, sous forme de micro pieux ancrés dans la longrine