CodexAI

par KI

Workspace

Toutes les décisions2.7M+Récentes

Judiciaires

Cour de CassationCour d'AppelTribunal JudiciaireTrib. de Commerce

Administratives

Conseil d'ÉtatCour Admin. d'AppelTrib. Administratif

Codes de loi

Code civilCode du travailCode de commerceCode pénalCode procédure civileCGICode sécu. socialeCode de l'urbanismeCode de l'enviro.Code monétaire fin.

Droit social

Prud'hommes19KConventions coll.26KDoctrine fiscale14K

IA & Outils

IA JuridiqueNEWVeille hebdoNEWMCP ServerAPICitationsStatistiquesAlertes
ConnexionS'inscrire

CodexAI

RechercheJurisprudenceCodesCitationsStatistiquesAlertes
Juridiction
Tri
DeÀ
Avocat
Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"
RechercheDécisionsCodesCPHAlertes
Exporter CSV

3 027 résultats pour « Llorens »

TousCCCETACAACACPHTJTCOMCJUEPrud'h.Conv. coll.BOFIP IA

DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CC

soc

6137228acd580146773fe3ec

Cassation

12 juillet 1995

12 juillet 1995

AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE SOCIALE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par le syndicat des copropriétaires du Domaine de la Lorette, sis ... à Clichy-sous-Bois

Source officielle

Page 2 sur 152

← PrécédentSuivant →
CC

civ3

6137238dcd5801467740b46c

Cassation

28 février 2001

28 février 2001

AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, TROISIEME CHAMBRE CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par la commune de Lorette, représentée par son maire en exercice, domicilié

Source officielle
CC

soc

61372414cd58014677412013

Cassation

2 avril 2003

2 avril 2003

X..., salarié de la société Coopérative Lorans, a été licencié ; qu'estimant ne pas avoir été rempli de ses droits en matière de rémunération, il a saisi la juridiction prud'homale ; Sur le premier

Source officielle
CC

soc

61372414cd58014677412014

Cassation

2 avril 2003

2 avril 2003

X..., salarié de la société Coopérative Lorans, a été licencié ; qu'estimant ne pas avoir été rempli de ses droits en matière de rémunération, il a saisi la juridiction prud'homale ; Sur le premier

Source officielle
CC

soc

61372401cd5801467741104f

Cassation

2 avril 2003

2 avril 2003

X..., salarié de la société coopérative Lorans, a été licencié ; qu'estimant ne pas avoir été rempli de ses droits en matière de rémunération, il a saisi la juridiction prud'homale ; Sur le pourvoi

Source officielle
CC

comm

6137217ccd580146773f42f3

Cassation

19 février 1991

19 février 1991

ce qui ressortait tant de l'expertise Deschamps que d'essais réalisés, avec des proportions de ciment atteignant jusqu'à 16 %, par Lafarge réfractaires, ce qui a été attesté par le Cabinet Beau de Lomenie

Source officielle
CC

cr

61372564cd5801467741d510

Cassation

31 mai 1995

31 mai 1995

du 31 décembre 1913 ne s'étend pas à la totalité de l'immeuble ; que la cour d'appel a relevé, d'une part, que seuls les deux portails en hémicycle sur le mur pignon de la chapelle Notre-Dame-de-Lorette

Source officielle
CA

Pôle 1 - Chambre 10

6a0fec68cdc6046d478862f4

Appel

21 mai 2026

21 mai 2026

SOCIETE GENERALE, représentée par Me Loren MAQUIN-JOFFRE de la SELARL A.K.P.R., avocat au barreau de VAL-DE-MARNE - N° du dossier 260181 ORDONNANCE D'IRRECEVABILITÉ (n° , 1 page) Nous, Dominique

Source officielle
CC

soc

ECLI:FR:CCASS:2022:SO01066

Cassation

28 septembre 2022

28 septembre 2022

[S] a été engagé par la société Lore, filiale du groupe Altran, à compter du 8 novembre 1999, en qualité d'ingénieur consultant, position 2.2, coefficient 130, statut cadre. 2.

Source officielle
CC

comm

613722fecd58014677404235

Cassation

1 octobre 1997

1 octobre 1997

et après en avoir délibéré conformément à la loi ; Sur le premier moyen, pris en ses deux branches : Vu l'article 98 du Code de commerce ; Attendu, selon l'arrêt attaqué, que la société Agro Lorin

Source officielle
CA

Chambre civile 1-5

66878d1f05d6f7f678d49544

Appel

4 juillet 2024

4 juillet 2024

LOGICOR (LOREN) GARONOR II prise en la personne de son représentant légal domicilié en cette qualité audit siège N° SIRET : 421 .116.104.

Source officielle
?

TRIBUNAL_UE

ECLI:EU:T:1996:65

droit européen

22 mai 1996

22 mai 1996

#Enrique Gutiérrez de Quijano y Lloréns mod Europa-Parlamentet.#Sag T-140/94.

Source officielle
?

ADLC

ADLC:13-DCC-92

droit de la concurrence

16 juillet 2013

16 juillet 2013

relative à la prise de contrôle exclusif de la société Loen par la société Distribution Casino France

Résumé IA — à vérifier
CC

cr

6137259dcd5801467741f3c6

Cassation

4 juin 1998

4 juin 1998

son service; qu'il ressortait du dossier que Carole X... était effectivement de service entre le lundi 25 mars à 17 heures et le mardi 26 mars à 1 heure en compagnie de ses collègues Mismaque et Lorente

Source officielle
CC

cr

évrier 1990, qui, dans la procédure suiviec/Guy C

61372550cd5801467741cae5

Cassation

11 mars 1991

11 mars 1991

des dommages et intérêts dus à Chevrier ; "aux motifs que par un acte signé le 15 juillet 1988, Chevrier, président directeur-général des sociétés SODILOR et RIVDIS exploitant des supermarchés à Lorette

Source officielle
CA

Avis

CADA:20164350

Appel

17 novembre 2016

17 novembre 2016

par courrier enregistré à son secrétariat le 12 septembre 2016, à la suite du refus opposé par le maire de Bidart à sa demande de copie de l'entier dossier de demande permis de lotir du lotissement Lore

Source officielle
CC

cr

ECLI:FR:CCASS:2016:CR05083

Cassation

9 novembre 2016

9 novembre 2016

Looten, président de chambre à la cour administrative d'appel de Paris, du chef de faux en écriture publique ou authentique par une personne dépositaire de l'autorité publique, en dénonçant les inexactitudes

Source officielle
CA

Cour d'Appel

éboutés de toutes leurs demandes dirigéesc/Suzanne Z

6253ca99bd3db21cbdd8b816

Appel

20 mars 2008

20 mars 2008

Charles Loreno X... C / Suzanne Madeleine Z...

Source officielle
TCOM

Trib. de Commerce

69dab263cdc6046d47eb30c9

Commerce

10 avril 2026

10 avril 2026

Numéro de Procédure collective : 2026RJ96 Jugement PC ouverture d'une liquidation judiciaire sur assignation DEMANDEUR : Monsieur Md [O] [P] [Adresse 1] [Adresse 1] représentée par Maître Florian LORRE

Source officielle
CA

Pôle 5 - Chambre 5

66ff85c7a4ff9ec259c0982e

Appel

3 octobre 2024

3 octobre 2024

Par lettre du 11 octobre 2019, la société Lorene Agency a résilié le contrat.

Source officielle