Del Fabro et PJ Dana ; 3) décrire les travaux réalisés par les sociétés Valtinée, Entreprise Maria TP, Entreprise Lionel Del Fabro et PJ Dana en exécution de l'accord cadre à bons de commande et en

APPELANT Monsieur [E] [O], demeurant [Adresse 2] comparant en personne, assisté de Me Lionnel BOUERI, avocat au barreau de DRAGUIGNAN INTIMEE SA SAPA PROFILES PUGET, demeurant [Adresse 4]

Il y a lieu d'accueillir les appels en cause formulés par la SARL LIONELLO tendant à étendre les opérations d'expertise au contradictoire de M.

Ordonnance N° du 1er JUILLET 2025 Chambre 6 N° RG 25/00326 - N° Portalis DBZ5-W-B7J-KAQ6 du rôle général [I] [T] c/ - CAISSE PRIMAIRE D’ASSURANCE MALADIE DU PUY DE DOME - [R] [C] Me Lionel

L'entreprise Lionet a été chargée d'intervenir sur les travaux de la route. 4.

Par un mémoire enregistré le 1er août 2025, la société Lionet SAS représentée par Me Dumoulin, ne s’oppose pas à l’expertise sollicitée sous les protestations et réserves d’usage et demande d’étendre les

PARIS INTIMEE 3/ CENTRE HOSPITALIER DE NEUILLY SUR SEINE ... 92200 NEUILLY SUR SEINE pris en la personne de ses représentants légaux domiciliés en cette qualité audit siège 4/ Monsieur Lionel

Juillet 2024 Président : Madame LECOQ, Vice-présidente en charge des référés Greffier : Madame SOULIER, Greffière Débats en audience publique le : 14 Juin 2024 GROSSE : Le 12 Juillet 2024 à Maître Lionel

. [**][**] La SCI LE MOULIN DES SOURCES, dont le capital est réparti entre Monsieur Lionel B..., Monsieur Régis X... et Monsieur Emmanuel Z..., est propriétaire à Saint Etienne de Fontbellon (Ardèche

Monsieur [F], ingénieur acousticien s'est adjoint un sapiteur en la personne de Monsieur [D] pour les désordres relatifs à l'étanchéité. Le rapport a été déposé le 19 juillet 2004.

Lionel X..., domicilié [...] , contre l'arrêt rendu le 30 mars 2017 par la cour d'appel d'Aix-en-Provence (10e chambre), dans le litige l'opposant au Fonds de garantie des victimes des actes de terrorisme

LES JARDNS DE L'AVIATEUR Copie exécutoire délivrée le : à : Me Sandra JUSTON Me Lionel CHARBONNEL Décision déférée à la cour : Ordonnance de référé rendue par

, CHICHE P, avocats au barreau de MARSEILLE DEFENDERESSE Le Bureau Central Français dont le siège social est sis [Adresse 7] pris en la personne de son représentant légal représenté par Maître Lionel

Lionel Rul, demeurant 28, rue Louis Arnaud, 34500 Béziers, 43 / de M. Thierry Sabate, demeurant 6, rue de la Clairette, 34500 Béziers, 44 / de M.

barreau de DRAGUIGNAN Syndicat des copropriétaires LES LOGIS DU BOUCHAREL représenté par son syndic en exercice, la Société FONCIA GRAND BLEU, dont le siège social est sis [Adresse 5] représentée par Me Lionel

VM Formule exécutoire le : à : -Maître Marie gabrielle DUVAL -SCP BADRE HYONNE SENS-SALIS DENIS ROGER -SCP BILLION MASSARD RICHARD SIX THIBAULT COUR D'APPEL DE REIMS CHAMBRE

Pour le sapiteur neurologue, un précaution supplémentaire aurait dû être le recours à une contention au fauteuil ou au lit afin d'éviter les chutes.

Référés Cabinet 3 ORDONNANCE DU :05 Juillet 2024 Président :Madame PICO, Greffier :Madame SOULIER, Greffière Débats en audience publique le : 07 Juin 2024 GROSSE : Le 05 Juillet 2024 à Me Lionel

Référés Cabinet 3 ORDONNANCE DU :05 Juillet 2024 Président :Madame PICO, Greffier :Madame SOULIER, Greffière Débats en audience publique le : 07 Juin 2024 GROSSE : Le 05 Juillet 2024 à Me Lionel

Référés Cabinet 3 ORDONNANCE DU :05 Juillet 2024 Président :Madame PICO, Greffier :Madame SOULIER, Greffière Débats en audience publique le : 07 Juin 2024 GROSSE : Le 05 Juillet 2024 à Me Lionel