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1 476 résultats pour « Lionel PIERRI »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CC

civ1

613721d1cd580146773f7ad5

Cassation

10 mars 1993

10 mars 1993

Pierre B..., demeurant à Paris (15e), ..., EN PRESENCE de M. Lionel B..., demeurant à Paris (7e), ... ; contre : 18/ M.

Source officielle

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CA

Cour d'Appel

6253c99fbd3db21cbdd88d2e

Appel

11 septembre 2006

11 septembre 2006

Le couple aura trois enfants : Madeleine, Max et Lionel, dont deux - Max et Lionel - deviendront boulangers comme leur père.A l'époque, Pierre X... a fait apport, à la communauté, du fonds de commerce

Source officielle
CC

cr

61372629cd58014677423688

Cassation

4 avril 2002

4 avril 2002

Jean-Pierre, - R... Michel, - S... Serge, - U... Gérard, - V...

Source officielle
CA

Avis

CADA:20154639

Appel

22 octobre 2015

22 octobre 2015

des anciens présidents Valéry Giscard d'Estaing et Jacques Chirac, de Mesdames Danielle Mitterrand et Edith Cresson, et de Messieurs Jean-Marc Ayrault, François Fillon, Dominique de Villepin, Jean-Pierre

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cac0bd3db21cbdd8bf4c

Appel

17 avril 2008

17 avril 2008

Jean-Pierre J... et/ou M. Lionel Y... - toute somme dont M.

Source officielle
CC

comm

6079d3e59ba5988459c59a5c

Cassation

17 novembre 1998

17 novembre 1998

Pierre Y... a fait donation à son fils Lionel de la moitié indivise de la nue-propriété du fonds de commerce de la rue du Cherche-Midi ; que les 22 et 24 décembre 1981, faisant application d'une clause

Source officielle
CC

civ1

ECLI:FR:CCASS:2013:C100880

Cassation

11 septembre 2013

11 septembre 2013

Lionel X...

Source officielle
TCOM

Trib. de Commerce

69ead796cdc6046d475394a5

Commerce

10 juillet 2025

10 juillet 2025

Lionel JOURDAIN, juge M.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cbf6bd3db21cbdd8ebc5

Appel

12 octobre 2011

12 octobre 2011

Pierre Henri X...

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cc07bd3db21cbdd8ee60

Appel

31 octobre 2011

31 octobre 2011

Au cours de ce délibéré, Monsieur Pierre-Louis PUGNET, a rendu compte à la Cour, composée de Monsieur Didier BALUZE, Conseiller, faisant fonction de Président, de Monsieur Pierre-Louis PUGNET et de Monsieur

Source officielle
CC

comm

érêts pour préjudice matériel et financier forméec/M. Y

ECLI:FR:CCASS:2015:CO00317

Cassation

24 mars 2015

24 mars 2015

X... la somme de 40. 000 ¿ à titre de dommages et intérêts en réparation de son préjudice moral ; qu'en disant Monsieur Lionel X... irrecevable à réclamer des dommages et intérêts à Monsieur Pierre Y.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253ccd7bd3db21cbdd9172f

Appel

3 avril 2014

3 avril 2014

Jean-Pierre X..., né le 30 Septembre 1970 à YATE (98834) demeurant... M. Luc X..., né le 17 Octobre 1957 à YATE (98834) demeurant...

Source officielle
TCOM

Trib. de Commerce

69da9d23cdc6046d47e9bd44

Commerce

9 janvier 2026

9 janvier 2026

Monsieur [I] [A] est gérant de la société LIONEL COUSSIN.

Source officielle
CC

cr

613725cdcd58014677420a36

Cassation

10 mars 1999

10 mars 1999

(D 422) puis de Lionel Z... (D 518) et, d'autre part, par les correspondances qu'il a lui-même adressées à Pierre A...

Source officielle
CC

ordo

ECLI:FR:CCASS:2025:OR90038

Cassation

16 janvier 2025

16 janvier 2025

[O] [W], ayant la SARL Thouvenin, Coudray et Grévy pour avocat à la Cour de cassation, Lionel Rinuy, conseiller délégué par le premier président de la Cour de cassation, assisté de Vénusia Ismail, greffier

Source officielle
CC

ordo

ECLI:FR:CCASS:2025:OR90028

Cassation

16 janvier 2025

16 janvier 2025

[S] [O], ayant la SCP Rocheteau, Uzan-Sarano et Goulet pour avocat à la Cour de cassation, ET : la société MMP, ayant la SCP Célice, Texidor, Périer pour avocat à la Cour de cassation, Lionel Rinuy

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253ca4bbd3db21cbdd8a955

Appel

20 septembre 2006

20 septembre 2006

B Lionel X... C / Marie Louise Y... veuve X... Isabelle X... épouse Z... Laurence X... épouse A...

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cc3abd3db21cbdd8f8bf

Appel

13 juin 2012

13 juin 2012

Vu la déclaration d'appel formalisée par Monsieur Lionel X...et son épouse Madame Fatima Y... le 22 juillet 2011.

Source officielle
CC

ordo

ECLI:FR:CCASS:2025:OR90051

Cassation

16 janvier 2025

16 janvier 2025

[F] [W], ayant la SARL Le Prado - Gilbert pour avocat à la Cour de cassation, Lionel Rinuy, conseiller délégué par le premier président de la Cour de cassation, assisté de Vénusia Ismail, greffier

Source officielle
CC

ordo

ECLI:FR:CCASS:2025:OR90045

Cassation

16 janvier 2025

16 janvier 2025

[R] [M], ayant la SARL Thouvenin, Coudray et Grévy pour avocat à la Cour de cassation, ET : la société Aile Médicale, ayant la SCP Célice, Texidor, Périer pour avocat à la Cour de cassation, Lionel

Source officielle