civile, devant Madame Claire COMETTI, Juge, déléguée comme Présidente de la chambre de la famille, Juge rapporteur, qui, sans opposition des parties, a tenu seule l'audience, assistée de Madame Isabelle LEDRU

civile, devant Madame Claire COMETTI, Juge, déléguée comme Présidente de la chambre de la famille, Juge rapporteur, qui, sans opposition des parties, a tenu seule l'audience, assistée de Madame Isabelle LEDRU

la Chambre des Appels Correctionnels, désigné à cette fonction par ordonnance de Monsieur le Premier Président en date du 21 décembre 2007, en remplacement du titulaire empêché Conseillers : Madame LEDRU

décision implicite par laquelle le maire de la commune de Bosc-Guérard-Saint -Adrien a refusé de lui communiquer les documents suivants : les éléments comptables détaillés des deux factures de la société Ledru

Elle indique s'en remettre au mémoire en défense produit par la SCCV 63 Ledru Rollin et soutient que les moyens soulevés par M. I et autres ne sont pas fondés.

civile, devant Madame Claire COMETTI, Juge, déléguée comme Présidente de la chambre de la famille, Juge rapporteur, qui, sans opposition des parties, a tenu seule l'audience, assistée de Madame Isabelle LEDRU

l'ASSOCIATION SAUVONS L'UNIVERSITE, dont le siège est 3, rue du Dessous des Berges à Paris (75013), la FEDERATION DES CONSEILS DE PARENTS D'ELEVES DES ECOLES PUBLIQUES, dont le siège est 108-110, avenue Ledru-Rollin

la Chambre des Appels Correctionnels, désigné à cette fonction par ordonnance de Monsieur le Premier Président en date du 21 novembre 2007, en remplacement du titulaire empêché, Conseillers:Madame LEDRU

civile, devant Madame Claire COMETTI, Juge, déléguée comme Présidente de la chambre de la famille, Juge rapporteur, qui, sans opposition des parties, a tenu seule l'audience, assistée de Madame Isabelle LEDRU

, dont le siège social est sis 95 Avenue Georges Clémenceau - 94170 LE PERREUX-SUR-MARNE non représentée INTERVENANT VOLONTAIRE Syndicat des copropriétaires de l’immeuble du 109TER, AVENUE LEDRU

la Chambre des Appels Correctionnels, désigné à cette fonction par ordonnance de Monsieur le Premier Président en date du 21 décembre 2007, en remplacement du titulaire empêché, Conseillers:Madame LEDRU

Le préfet précise que la seconde proposition de logement a permis la signature d'un bail le 11 janvier 2022 pour un logement sis 30 boulevard Ledru Rollin dans le 15ème arrondissement de Marseille.

SOCIALE, a rendu l'arrêt suivant : Sur la requête formée par la SCP Thouin-Palat et Boucard, avocat de l'Agence nationale pour la garantie des droits des mineurs (ANGDM), dont le siège est 90-91 rue Ledru

David X..., demeurant ..., en cassation d'un jugement rendu le 21 octobre 1996 par le conseil de prud'hommes de Compiègne (section industrie), au profit de la société Ledru, société à responsabilité

requête, enregistrée le 20 décembre 2023 sous le n° 2312089, Mme A entend porter plainte contre le syndic Foncia en raison de l'insécurité et des désordres constatés dans son immeuble situé 5 boulevard Ledru

de la Chambre des Appels Correctionnels, désigné à cette fonction par ordonnance de Monsieur le Premier Président en date du 28 janvier 2008, en remplacement du titulaire empêché Conseillers:Madame LEDRU

la Chambre des Appels Correctionnels, désigné à cette fonction par ordonnance de Monsieur le Premier Président en date du 28 janvier 2008, en remplacement du titulaire empêché Conseillers : Madame LEDRU

TRIBUNAL JUDICIAIRE DE PARIS [1] [1] Le : copies certifiées conformes délivrées à : - Me Olivier LEDRU #D1629 - Me Bertrand LOUE #E0183 - Me Richard Ruben COHEN #C1887 ■ 3ème chambre 3ème section