X..., de la SCP Tiffreau et Thouin-Palat, avocat des sociétés Lesieur alimentaire et Lesieur Cotelle et associés, les conclusions de M.

AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE SOCIALE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par la société anonyme Leleu, dont le siège est La Gorgue (Nord), ..., en cassation

, d'autre part ; que certes l'affrontement avec le conducteur du tracteur a été recherché par les frères Z... qui ont volontairement suivi l'engin agricole, arrêté leur véhicule dans la rue Lecomte ; qu'Y

enseigner ; "aux motifs que l'article 2 de l'arrêté du 10 mars 1970, qui réservait l'enseignement relatif à la conduite aux moniteurs titulaires du diplôme idoine, ne s'appliquait pas aux seules leçons

Par acte du 3 août 2017 la société LESUEUR BÂTIMENT et la société LESUEUR TP ont assigné la société AMOPRIM afin de lui rendre ces opérations d’expertise opposables.

est apparemment licite et qui peuvent être utilisées pour la motivation de la présente ordonnance ; que, selon des informations communiquées à Dominique Jasinski, inspecteur des Impôts et Daniel Lecomte

résultant de l'inexécution d'un engagement contractuel ; qu'il ressort des constatations de l'arrêt que Mlle X... aidait bénévolement aux travaux du club hippique et pouvait de ce fait bénéficier de leçons

Hubert Lesieur

1 Avis n° 2025-91 du 30 janvier 2025 relatif à la mobilité professionnelle de Monsieur Antoine Lesieur L E PRESIDENT PAR INTERIM DE LA HAUTE AUTORITE, Vu : - le code général de la fonction

décret n 93-726 du 29 mars 1993, articles L. 222-1, R. 228-1 et R. 228-18 du Code rural, et articles 591 et 593 du Code de procédure pénale, défaut de motifs ; "en ce que l'arrêt attaqué a déclaré Leclère

AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, TROISIEME CHAMBRE CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par la société hôtelière Langlais Lecomte, dont le siège est ..., en cassation

du prononcé de l'arrêt; que la Cour de Cassation doit être en mesure de s'assurer du respect de cette règle; qu'en l'espèce, si l'arrêt mentionne que les débats ont eu lieu en présence de Mme Ledoux

MOTIFS Sur la responsabilité de la société Lecureur Moyens des parties 20.

PAR CES MOTIFS, la Cour : CASSE ET ANNULE, mais seulement en ce qu'il condamne la société Lesieur Routour plomberie à verser à M.

U E F R A N Ç A I S E _________________________ AU NOM DU PEUPLE FRANÇAIS _________________________ ARRÊT DE LA COUR DE CASSATION, TROISIÈME CHAMBRE CIVILE, DU 22 MAI 2025 La société Lecoq

X... a vendu une remorque à la société Leroux Transports (société Leroux) ; que celle-ci a obtenu une ordonnance portant injonction de payer une certaine somme à titre de réduction du prix de la remorque

La société Ledoux jardin (la société Ledoux), qui a conclu, le 8 décembre 2005, un contrat de franchise avec la société ADB, a installé des terrasses qui ont été atteintes de désordres pour lesquels les

1 Avis n° 2025-154 du 10 mars 2025 relatif à la mobilité professionnelle de Monsieur Rémi Leleu LE PRESIDENT PAR INTERIM DE LA HAUTE AUTORITE, Vu : - le code général de la fonction publique