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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
Chambre des Urgences
6710aa5fbe64d7e51024507a
16 octobre 2024
16 octobre 2024
COUR D'APPEL D'ORLÉANS CHAMBRE DES URGENCES COPIES EXECUTOIRES + EXPÉDITIONS : la SELARL DEREC la SAS DUVIVIER & ASSOCIES ARRÊT du : 16 OCTOBRE 2024 n° : N° RG 24/00283 - N° Portalis
Source officielleRéférés Civil
686d88afa2273490db10fd0a
8 juillet 2025
8 juillet 2025
1 CCC DOSSIER + 1 CCCFE et 1 CCC à Me DEMARCHI + 1 CCC à Me DERSY Délivrance des copies le : AU NOM DU PEUPLE FRANÇAIS TRIBUNAL JUDICIAIRE DE GRASSE SERVICE DES RÉFÉRÉS CONSTRUCTION ORDONNANCE DU
Source officielleFamille cabinet 1
6a0cac84cdc6046d4739cbd4
19 mai 2026
19 mai 2026
° : N° RG 24/00277 - N° Portalis DB3C-W-B7I-ECXF Objet : Art. 1107 CPC - Demande en divorce autre que par consentement mutuel Délibéré du dix neuf Mai deux mil vingt six, rendu par Anne-Sophie DERENS
Source officielleService de proximité
688a73f933e738545ad130c7
3 juillet 2025
3 juillet 2025
Localité 5] TRIBUNAL JUDICIAIRE DE NICE MINUTE (Décision Civile) Service de proximité MINUTE N° DU 03 Juillet 2025 N° RG 24/03499 - N° Portalis DBWR-W-B7I-P6AX Grosse délivrée à Me DERSY
Source officielle1 SS
CETAT:CETATEXT000007852763
14 octobre 1994
14 octobre 1994
Vu l'ordonnance n° 45-1708 du 31 juillet 1945, le décret n° 53-934 du 30 septembre 1953 et la loi n° 87-1127 du 31 décembre 1987 ; Après avoir entendu en audience publique : - le rapport de Mme Marie-Laure
Source officielleChambre Civile
6864c05917fdd29c29651784
1 juillet 2025
1 juillet 2025
COUR D'APPEL D'ORLÉANS C H A M B R E C I V I L E GROSSES + EXPÉDITIONS : le 01/07/2025 la SELARL DEREC la SELARL MALLET-GIRY, ROUICHI, AVOCATS ASSOCIES ARRÊT du : 1er JUILLET 2025 N°
Source officielleciv1
61372265cd580146773fc9c9
14 février 1995
14 février 1995
Christian B..., Mme Anne-Laure B..., épouse C..., Mme Sandrine B..., 2 / Mme Y..., demeurant Le Bois Denemet, Les Thilliers-en-Vexin (Eure), 3 / Mme Nicole X..., demeurant ...
Source officielleChambre des Urgences
6710aa5fbe64d7e51024507e
16 octobre 2024
16 octobre 2024
COUR D'APPEL D'ORLÉANS CHAMBRE DES URGENCES COPIES EXECUTOIRES + EXPÉDITIONS : la SELARL DEREC la SELARL MALTE AVOCATS ARRÊT du : 16 OCTOBRE 2024 n° : N° RG 24/00322 - N° Portalis DBVN-V-B7I-G536
Source officielle2ème chambre
DTA_2002954_20230622
22 juin 2023
22 juin 2023
Par un mémoire enregistré le 2 juin 2023, la commune de Saint-Denis de l'Hôtel, représentée par Me Derec, conclut au rejet de la requête et demande qu'une somme de 1 500 euros soit mise à la charge du
Source officielleChambre Civile
687732f17032dd17d194babb
15 juillet 2025
15 juillet 2025
de la SELARL DEREC, avocat au barreau d'ORLEANS D'AUTRE PART DÉCLARATION D'APPEL en date du : 22 Novembre 2022.
Source officielleChambre des Urgences
6710aa5fbe64d7e51024507c
16 octobre 2024
16 octobre 2024
COUR D'APPEL D'ORLÉANS CHAMBRE DES URGENCES COPIES EXECUTOIRES + EXPÉDITIONS : la SELARL DEREC la SELARL BERGER-TARDIVON-GIRAULT-SAINT-HILAIRE ARRÊT du : 16 OCTOBRE 2024 n° : N° RG 24
Source officielleChambre 1-3
6364bad7e405357f749ea77a
20 octobre 2022
20 octobre 2022
représenté par Me Joseph MAGNAN de la SCP MAGNAN PAUL MAGNAN JOSEPH, avocat au barreau d'AIX-EN-PROVENCE substitué par Me Alice DINAHET, avocat au barreau d'AIX-EN-PROVENCE assisté de Me Benjamin DERSY
Source officielle8ème Ch Prud'homale
69e1c6f5cdc6046d4788efa1
16 avril 2026
16 avril 2026
CONSEIL DE PRUD'HOMMES - FORMATION PARITAIRE DE BREST --------------------------------------------------------------------------- APPELANT - [M] [K] Représenté par Me Romuald PALAO de la SELARL DERBY
Source officielleChambre Civile
64acf3f403c09105db6c057c
10 juillet 2023
10 juillet 2023
COUR D'APPEL D'ORLÉANS C H A M B R E C I V I L E GROSSES + EXPÉDITIONS : le 10/07/2023 la SELARL AVOCAT LOIRE CONSEIL la SELARL CASADEI-JUNG la SELARL DEREC ARRÊT du : 10 JUILLET 2023
Source officielleChambre Civile
678750b4892c83ef59be5a07
14 janvier 2025
14 janvier 2025
COUR D'APPEL D'ORLÉANS C H A M B R E C I V I L E GROSSES + EXPÉDITIONS : le 14/01/25 la SCP VALERIE DESPLANQUES la SELARL DEREC ARRÊT du : 14 JANVIER 2025 N° : - 25 N° RG 22/01093
Source officiellePôle 5 - Chambre 9
6711fadb7603bf88a1884965
17 octobre 2024
17 octobre 2024
L'IMMOBILIERE EUROPEENNE DES MOUSQUETAIRES [Adresse 1] [Localité 14] Immatriculée au RCS de PARIS sous le numéro 334 055 647 Représentée par Me Marie-Laure BONALDI du cabinet MARIE-LAURE BONALDI,
Source officiellePôle 5 - Chambre 2
61629bc5eaaf44d62f53e9c7
15 février 2013
15 février 2013
SARL SVD PARIS RCS NICE n° 341 110 328, prise en la personne de son gérant, ayant son siège social [Adresse 9], représentées par la SELARL RECAMIER Avocats Associés en la personne de Maître Anne-Laure
Source officielleCHAMBRE 2 SECTION 2
5fda4124b585d188072e5ec4
5 septembre 2019
5 septembre 2019
de son président domicilié en cette qualité audit siège ayant son siège social [Adresse 3] [Localité 5] représentée par Me Loïc Le Roy, avocat au barreau de Douai ayant pour conseil Me Frédéric Dereux
Source officielleChambre Civile
652f78fcb053208318995ac5
17 octobre 2023
17 octobre 2023
Laurent SOUSA, Conseiller, Mme Laure Aimée GRUA, Magistrat honoraire exerçant des fonctions juridictionnelles. Greffier : Mme Karine DUPONT, Greffier lors des débats et du prononcé.
Source officiellePôle 4 - Chambre 8
6163d87999a586c22d6d447d
17 décembre 2009
17 décembre 2009
CORSAIR représentée aux fins des présentes par son représentant légal ayant son siège [Adresse 1] représentée par la SCP FISSELIER - CHILOUX - BOULAY, avoués à la Cour ayant pour avocats Maître Laure
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