l'article 1384, alinéa 1, du Code civil, ensemble l'article 1382 du même code ; Attendu, selon le jugement attaqué rendu en dernier ressort, que, victime de dégâts causés à ses cultures par des lapins

, a rendu l'arrêt suivant : Sur le moyen unique, pris en ses cinq branches : Attendu que le groupement d'exploitation agricole du X... des Moines (ci-après GAEC), qui exploite un élevage de lapins

loi ; Sur le moyen unique : Attendu selon l'arrêt attaqué (Nîmes, 24 juin 1993) que Mme X... veuve Y... a réclamé à l'association de chasse La Vigilante réparation du préjudice causé par des lapins

C..., adjudicataire de la chasse communale de la Maxe (Moselle), a été assigné par des agriculteurs exploitant de cette commune pour obtenir réparation de dégâts qu'avaient causés des lapins à leurs cultures

Sur le moyen unique, tel que reproduit en annexe : Attendu, selon l'arrêt attaqué (Versailles, 30 novembre 2001), que victime de dégâts causés courant 1998 à ses cultures maraîchères par des lapins

général, et après en avoir délibéré conformément à la loi ; Sur le moyen unique : Attendu, selon l'arrêt infirmatif attaqué (Grenoble, 16 janvier 1996) que, victimes de dégâts causés par des lapins

endommagés par la chute de la victime ; "alors, d'une part, qu'il résulte de l'expertise du docteur X... qu'Yvette Y... avait subi, le 25 décembre 1991, un accident de la circulation avec "coup du lapin

les accidents d'élevage des volailles, excluait les dommages consécutifs à la maladie et que la société Elevage de l'Est avait déclaré une infertilité sur la totalité des reproducteurs, soit sur 40 lapins

a formé un recours en révision contre un arrêt de la cour d'appel de Poitiers du 28 février 1994 qui l'a débouté de sa demande en réparation du dommage résultant de la perte d'un certain nombre de lapins

nuisances olfactives et de la présence de cloportes dans ses locaux professionnels de restauration qu'il qualifie de troubles anormaux de voisinage et dont il attribue l'origine à l'activité d'élevage de lapins

Z... avait revendiqué le maintien dans les lieux, que le beau-frère de ce dernier occupait son logement pendant leurs vacances pour le garder et nourrir les lapins, et qu'elle a elle-même reconnu que les

Aydogan, demeurant ..., en cassation d'un arrêt rendu le 25 juin 1996 par la cour d'appel de Metz (chambre sociale), au profit de la société Lapins JJ Meyer, société anonyme, dont le siège est ...,

tendant à accroître leur caractère humide favorisant ainsi l'implantation d'une faune plus diversifiée et de ne pas entretenir ces parcelles pour que s'y développe une végétation propice à attirer des lapins

annexe ; Attendu, selon l'arrêt infirmatif attaqué (Toulouse, 10 février 2004), que le Groupement agricole d'exploitation en commun Hirissou (le GAEC), victime de dégâts causés à ses vignes par des lapins

contre l'ACCA de Villeneuve de la Raho ; Sur le moyen unique, pris en ses quatre branches : Attendu, selon l'arrêt attaqué (Montpellier, 12 février 1997), que, victime de dégâts causés par des lapins

l'ordonnance de renvoi ou sur la citation qui les a saisis ; Attendu qu'il résulte de l'arrêt attaqué que Patricia Y..., épouse X..., autorisée à construire une maison et un local destiné à l'élevage des lapins

référé, le 25 août 2022, l'association L214 (l'association) a mis en ligne sur son site internet une vidéo réalisée sans autorisation dans les bâtiments de la société Du Moulin (la société), élevant des lapins

l'association), qui a pour but la protection des animaux, a mis en ligne, sur son site internet, une vidéo tournée, sans autorisation, dans les locaux de la société de Camblec (la société) élevant des lapins