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110+ codes · Base LEGI DILA · Texte consolidé en vigueur

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58 résultats pour « Lainee »

ARTICLE

CODE

EXTRAIT

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Article 1

—

Prendre des précautions, surtout quand vous travaillez des marchandises qui peuvent contenir les germes du charbon : cuirs secs ou peaux sèches, crins bruts ou soles brutes, laines brutes, provenant des pays exotiques, de l'Orient, l'Asie, la Grèce, l'Espagne

Article TABLEAU A

—

Laine brute ou lavée (Marchand de) en gros. Laine filée ou peignée (Marchand de) en gros. Liège brut (Marchand de) en gros. Lin ou chanvre brut ou filé (Marchand de) en gros. Liqueurs (Marchand de) en gros. Merceries (Marchand de) en grus.

Article Annexe II

—

des garrigues Ferrandaise Causses du Lot Froment du Léon Charmoise Gasconne Clun Forest Lourdaise Corse (race ovine corse) Maraîchine Cotentin Mirandaise (Gasconne aréolée) Dorset Down Nantaise Est à laine

Article 226-4.03

—

Les cloisonnements qui séparent les locaux de machines comportant des machines à combustion interne de catégorie A des locaux d'habitation doivent comporter une isolation de laine de roche permettant d'assurer les caractéristiques d'intégrité au feu correspondant

Article 5

—

Pour les laines, crins, soies de porc et poils, les manipulations seront faites autant que possible en vase clos.

Article Annexe II

—

TAUX CONVENTIONNELS À UTILISER POUR LE CALCUL DE LA MASSE NUMÉRO CE FIBRES POURCENTAGES 1-2 Laine et poils : - fibres peignées - fibres cardées 18,25 17,00 (1) 3 Poils : - fibres peignées - fibres cardées 18,25 17,00 (1

Article 2

—

Le courant traverse le bain de verre en fusion ; Cubilot : four spécifique utilisé pour la fabrication de laine de roche (mélange de roche aluminosilicate, principalement du basalte).

Article 13

—

. - la dégradation des produits ou déchets gérés sur l'installation, rendant plus difficile leur utilisation, valorisation ou élimination appropriée, par exemple via l'infiltration d'eau dans la laine de verre et les mousses des déchets d'équipements

Article 1

—

sont appliqués sur une épaisseur d'au moins trois centimètres : Les panneaux tendres de fibres de bois, dits isolants, et les panneaux tendres de fibres de bois asphaltés, dits isolants spéciaux ; Ainsi que les matériaux composés essentiellement de : Laines

Article Annexe I

—

TABLEAU DES FIBRES TEXTILES NUMÉRO CE DÉNOMINATION DESCRIPTION DES FIBRES 1 Laine (f) (1).

Article ANNEXE II

—

K) présente en annexe IX de l'arrêté du 26 octobre 2010 susvisé. 0,25 pour les autres isolants thermiques (laine minérale, polystyrène expansé, verre cellulaire, etc.).

Article Annexe III

—

l'ordre et la propreté dans votre établissement ; Mettez en place des moyens de premier secours appropriés aux risques de votre établissement et maintenez-les en état de fonctionnement (extincteurs, seaux-pompes, tuyaux d'arrosage, couvertures de laine

LEGIARTI000022443064

—

Le profilé est rempli de laine minérale de roche sur au moins sur toute la hauteur du C (figure 16). Pour le PVC, seule la liaison réalisée par profilé en acier galvanisé, plié en forme de U et d'épaisseur de 2,5 mm, est autorisée. 2.4.

Article Annexe I

—

S'agissant des déchets issus de PMCB de la catégorie relevant du 1° du II de l'article R. 543-289 (constitués majoritairement en masse de minéraux ne contenant ni verre, ni laines minérales ou plâtre) 3.1.1.2.

Article Annexe 1

—

Les chants de l'échantillon seront protégés par 20 mm de laine céramique ou équivalent. La dalle n'est soumise à aucune charge. La durée de séchage de la dalle est, au moins, de trois mois avant l'essai au feu.

Article ANNEXE I

—

Produit, généralement très léger et épais, limitant le flux de chaleur qui le traverse dans une paroi soumise à une différence de température entre ses deux faces (par exemple : laine minérale, polystyrène expansé, polyuréthanne expansé, liège, perlite

Article 1

—

4 Céramiste de la Manufacture nationale de Sèvres A compter du 1er mai 1994 Echelle n° 5 Echelle n° 5 Chef céramiste de la Manufacture nationale de Sèvres Chef décorateur de la Manufacture nationale de Sèvres Employé au magasin des laines

Article 50 undecies

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 06 > 30 > 13

Code général des impôts, annexe IV

Ex 66-03 Parties, garnitures et accessoires pour articles des n° 66-01. 68-06 Laines de laitier, de scories, de roche et laines minérales similaires ; vermiculite expansée, argiles expansées, mousse de scories et produits minéraux similaires

Article Annexe

—

Syndicat national des isolants en laines minérales manufacturées (FILMM). Groupement peintures bâtiment de la Fédération des industriels des peintures, encres, couleurs, colles et adhésifs (FIPEC).

Article Annexe I

—

fonction des résultats des vérifications préalables définis au paragraphe I. 1 de la présente annexe et selon la méthodologie ci-dessous : -dans des matériaux susceptibles de contenir majoritairement des fibres minérales artificielles ou organiques (laine

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