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AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
Chambre A - Commerciale
66162bd699851e0008f1e50a
9 avril 2024
9 avril 2024
Ces magistrats ont rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la Cour, composée de : Mme CORBEL, présidente de chambre M.
Source officielleTROISIEME CHAMBRE
660f94efa40f8b0008cb734f
4 avril 2024
4 avril 2024
personne habilitée Compagnie d'assurance Macif Société d'assurances mutuelle à cotisations variables, immatriculée au RCS de Niort sous le n° 781.452.511 [Adresse 2] [Localité 7] Représentée par Me Anne-Sophie
Source officielleCHAMBRE SOCIALE C
60225b913a05ab5c2b35f5c6
4 février 2021
4 février 2021
BAUX RURAUX ARRÊT DU 04 FEVRIER 2021 APPELANT : [R] [Y] [Adresse 8] [Localité 9] comparant en personne INTIMÉ : [K] [O] [Adresse 10] [Localité 12] représenté par Me Anne-sophie
Source officielleChambre 1-1
6799c94dd742d0b11d26bea3
28 janvier 2025
28 janvier 2025
, rapporteur Madame Anne DAMPFHOFFER, Conseiller qui en ont délibéré.
Source officielle1ère Chambre
6a228921cdc6046d473c7188
26 mai 2026
26 mai 2026
DU TRIBUNAL LORS DES DEBATS : Le Tribunal était composé de : Madame Brigitte LAGIERE, Vice-Présidente Madame Sophie PARAT, Juge, Madame Dominique BOERAEVE, Juge, assistées de Madame Isabelle SOUNDRON
Source officielle1ère chambre sociale
64b77f14d1e51905db2b1d1c
6 juillet 2023
6 juillet 2023
[Adresse 3] [Localité 1] Représentée par Me Olivier GRET, substitué par Me ESCALIER, avocats au barreau de LYON INTIMEE : Madame [K] [O] [Adresse 4] [Localité 2] Représentée par Me Anne-Sophie
Source officielle1ère Chambre
67ee19636cff766e94e38992
1 avril 2025
1 avril 2025
Philippe MAUREL et Mme Anne-Sophie WILLM, Conseillers. Greffier : Mme Fabienne ARNOUX, Greffier, lors des débats et du prononcé de la décision.
Source officielleCh.protection sociale 4-7
65a0f987383a880008fd09e6
11 janvier 2024
11 janvier 2024
suivant dans l'affaire entre : Madame [C] [R] [Adresse 2] [Localité 4] représentée par Me Anthony CHHANN de l'AARPI BLBC AVOCATS, avocat au barreau de PARIS, vestiaire : L0224 substituée par Me Anne-sophie
Source officielleChambre civile TGI
68df58995835300816d815aa
2 octobre 2025
2 octobre 2025
, voire une quarantaine d'année.
Source officiellePôle 4 - Chambre 9 - A
6708c038445a086e2bcede8d
10 octobre 2024
10 octobre 2024
Ce magistrat a rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la Cour, composée de : Mme Muriel DURAND, Présidente de chambre Mme Laurence ARBELLOT, Conseillère Mme Sophie COULIBEUF, Conseillère
Source officielleChambre 1-1
6811b6ec44bf0d1935aef9f8
29 avril 2025
29 avril 2025
représentées par Me Françoise BOULAN de la SELARL LX AIX EN PROVENCE, avocate au barreau d'AIX-EN-PROVENCE substituée par Me Pierre-Yves IMPERATORE, avocat au barreau d'AIX-EN-PROVENCE, et plaidant par Me Anne-Sophie
Source officielle1ère Chambre civile
6438f20da942a604f5e932c1
13 avril 2023
13 avril 2023
COMPOSITION DE LA COUR LORS DU DELIBERE : Les magistrats rapporteurs en ont rendu compte à la Cour composée de Mme Véronique BERTHIAU-JEZEQUEL, Présidente de chambre, Mme Christina DIAS DA SILVA, Présidente
Source officielleCour d'Appel
6253cda7bd3db21cbdd9404e
23 novembre 2017
23 novembre 2017
La Cour était composée de : M. Jean-François BANCAL, Président (rédacteur) Mme Patricia TOURNIER, Conseillère Mme Sophie LEYDIER, Conseillère qui en ont délibéré.
Source officielleChambre 1 Cabinet 0
6965672ccdc6046d4711d5a9
12 janvier 2026
12 janvier 2026
DUYNIE FEED FRANCE, demeurant 08 Rue Emile Mathis - 67870 BISCHOFFSHEIM, représentée par Me Anne-sophie DREUIL, avocat au barreau de THIONVILLE, avocat postulant, Me Franck RUGRAFF, avocat au barreau
Source officielleChambre Sociale
64549fc2eedb07d0f8186386
2 mai 2023
2 mai 2023
Dans tous les cas, l'indemnité compensatrice de congés payés reste due.
Source officielleCour d'Appel
6253cda7bd3db21cbdd94048
19 octobre 2017
19 octobre 2017
La Cour était composée de : M. Jean-François BANCAL, Président Mame Patricia H..., Conseillère (rédactrice) Mme Sophie LEYDIER, Conseillère qui en ont délibéré.
Source officielleCour d'Appel
6253cd0bbd3db21cbdd9220b
31 mars 2015
31 mars 2015
Ce magistrat a rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la cour, composée de : Madame Anne JOUANARD, président Madame Catherine LECAPLAIN-MOREL, conseiller Madame Anne LEPRIEUR, conseiller
Source officiellePôle 5 - Chambre 8
686611dc957d68b57534e346
1 juillet 2025
1 juillet 2025
Adresse 14] [Localité 2] Représentés par Me Corinne HAREL, avocate au barreau de PARIS, toque : C1103, Assistés de Me Valérie LATAPY, avocate au barreau de PARIS, toque : B0407 substituant Me Anne-Sophie
Source officiellePôle 5 - Chambre 9
633fc354e633183e2ee17b0f
6 octobre 2022
6 octobre 2022
DE LA COUR : L'affaire a été débattue le 07 septembre 2022, en audience publique, devant la Cour composée de : Madame Sophie MOLLAT, Présidente Madame Isabelle ROHART, Conseillère Madame Déborah
Source officielleChambre commerciale
64faba440f624005e653f825
6 septembre 2023
6 septembre 2023
Il a été rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la cour, composée de : Président : Monsieur Patrick CHEVRIER, Président de chambre Conseiller : Madame Sophie PIEDAGNEL, Conseillère Conseiller
Source officiellePage 2 sur 3