Attendu, selon l'arrêt attaqué et les productions, que de l'engrais appartenant à la société Unifert France (société Unifert) a été transporté par voie maritime, jusqu'à Sète et que la société Léopold

à Faaa (Tahiti), représenté par Monsieur Léopold DAUPHIN, demeurant à Punaauia (Polynésie Française), PK. 8, 500 côté mer, 5°/ de Monsieur Romuald A..., représenté par Monsieur Léopold A..., demeurant

Franck Meyraud, juge, assistés de Mme Christelle Léopeldie, greffier Meynaud, juge, assistés de Mme Christelle Léopoldie, greffier. La minute du jugement est signée par M.

Vu la procédure suivante : Par une requête enregistrée le 23 juin 2022, le syndicat des copropriétaires du 2 bis rue Léopold-Bellan à Bry-sur-Marne et son syndic la SAS Foncia Marne-la-Vallée, représentés

Léopold AC, demeurant ... ; M.

Léopold D... a fait donation à sa fille Emma, épouse Avril, d'une parcelle de terre sise dans l'île de Marie-Galante (Guadeloupe) ; qu'au moment de la passation de l'acte notarié, la radiation d'une hypothèque

Par ses dernières conclusions signifiées par RPVA le 2 février 2016, la SCI Léopold Bellan demande à la cour de : - déclarer M.

PAR CES MOTIFS, la Cour : REJETTE le pourvoi ; Condamne la société Leopol aux dépens ; En application de l'article 700 du code de procédure civile, rejette la demande formée par la société Leopol

[J] [Z] né le 15 Janvier 2001 à [Localité 1] de nationalité japonaise RETENU au centre de rétention de [Localité 2] assisté de Me Léopold Bathem, avocat au barreau de Paris et de Mme [D] [B] (Interprète

Léopold Z... lui-même indiquait que depuis son enfance et jusqu'en 2005, date d'arrivée de la famille X... dans la vallée, la route avait toujours été ouverte à la circulation et qu'il souhaitait aujourd'hui

Léopold M..., André L..., de Mmes Jeanine XJ..., épouse B..., Hélène XJ..., épouse XX..., de Mlle Albertine XI..., de MM.

Bellan de sa demande tendant à ce que l'appel interjeté par le syndicat CGT de la fondation Léopold Bellan soit déclaré irrecevable comme tardif, - Débouter la fondation Leopold Bellan de sa demande

condamné le syndicat CGT de la Fondation Léopold Bellan, la Fédération CGT Santé Action Sociale et le CSE du CPA-CAG-CODALI à payer à la Fondation Léopold Bellan la somme de 1000 euros en application des

À l'audience, la SCI LEOPOLD [Localité 3] a indiqué que la locataire s'était acquittée du solde de sa dette.

- Débouté la Fondation Léopold Bellan de sa demande reconventionnelle au titre de l'article 700 du CPC. - Condamné une la Fondation Léopold Bellan aux entiers dépens.

Par un jugement du 9 septembre 2010, le conseil de prud'hommes de Créteil a': - condamné la fondation LEOPOLD BELLAN à régler à M.

#Belgia riik versus Jean Nicolas Vandertaelen ja Dirk Leopold Maes.#Eelotsusetaotlus: Hof van Cassatie - Belgia.#Kohtuasi 53-75.

ET WILLIAM X..., FILS DE LEOPOLD X..., QUE CEUI-CI REMPLACERAIT SON PERE DANS LES FONCTIONS DE COGERANT DE LA SOCIETE; QUE LES MEMES PARTIES CONVINRENT, LE 20 DECEMBRE 1963, DE CONFIER A LEOPOLD X