général, et après en avoir délibéré conformément à la loi ; Attendu, selon les énonciations de l'arrêt attaqué, qu'une cargaison d'ail achetée par la société Basmaison et chargée, en conteneurs, à Hong-Kong

, dont le siège est [Adresse 2], a formé le pourvoi n° G 24-11.120 contre l'arrêt rendu le 16 janvier 2024 par la cour d'appel d'Aix-en-Provence (chambre 1-1), dans le litige l'opposant à la société Kone

la détention du tribunal de grande instance de Draguignan en date du 29 avril 2019, Aux motifs que le juge a retenu en premier lieu les éléments issus de la vérification de comptabilité de la SAS Kon

(Haut-Rhin), en cassation d'un arrêt rendu le 8 novembre 1990 par la cour d'appel de Colmar (chambre sociale), au profit de la société anonyme Kone, ayant son siège social ...

Par jugement du 8 février 2022, le tribunal de première instance de Nouméa, section détachée de Koné a : - condamné la SARL KONE MAT à payer à la SCI IMPRONORD en deniers ou quittances la somme provisionnelle

condamné la Caisse Primaire d'assurance maladie de l'Isère à payer à la SA KONE la somme de 1.000 euros au titre de l'article 700 du Code de procédure civile.

marque contrefaite ; "aux motifs que Gérard Nizard s'est rendu en Chine au mois d'avril 1995 et c'est à l'occasion de ce voyage qu'il a passé commande de stylos auprès de la société Darton de Hong-Kong

la créance telle qu'elle existait dans les rapports entre le cédant et le débiteur cédé pour son montant et ses accessoires ; que la cour d'appel a relevé que par acte du 2 novembre 2016, la société Koné

TRIBUNAL DES ACTIVITES ECONOMIQUES DE MARSEILLE Ordonnance de référé du 24 avril 2025 N° RG : 2025R00098 Société KONE S.A.

est BP 11 à Boirargues, 34970 Lattes, en cassation d'un arrêt rendu le 24 novembre 1994 par la cour d'appel de Montpellier (2e Chambre, Section A), au profit de la Société française des ascenseurs Kone

Cerf & Bachelet (la société) a adressé à la société banque CIC Nord-Ouest (la banque) sept ordres de virement d'un montant total de 2 121 903,81 euros au profit du compte d'une société située à Hong-Kong

Besançon (l'administration) une demande de remboursement des droits d'accise acquittés en 2016, 2017 et 2018 sur des produits qu'elle a ensuite expédiés en Roumanie ou au Luxembourg ou a exportés à Hong Kong

condamné la société Kone à verser à M.

2021 par la cour d'appel d'Aix-en-Provence (chambre 1-7), dans le litige les opposant : 1°/ à la société Natal, société civile immobilière, dont le siège est [Adresse 2], 2°/ à la société Hong Kong

Par jugement du 8 novembre 2011, le Tribunal des Affaires de sécurité sociales des Alpes Maritimes a rejeté les demandes de la société KONE La société KONE a fait appel du jugement.

Par un accord transactionnel partiel du 18 décembre 2020, la commune de Koné a accepté d'indemniser la société requérante d'un montant de 800 000 francs CFP.

Par lettre recommandée du 1er octobre 2015, la SA Kone a notifié à M.

FINANCIERE ET ECONOMIQUE, a rendu l'arrêt suivant : Attendu, selon l'arrêt attaqué, que sur instruction de la société Vinyard Ltd (le donneur d'ordre), la banque China ans South sea bank Ltd Hong-Kong