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Avocat
Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
Cabinet A
67835aa4acfa46bc801ab69d
9 janvier 2025
9 janvier 2025
N° 6 IM -------------- Copie exécutoire délivrée à la CPS le 9.1.25 Copie authentique délivrée à Me TRACQUI-PYANET, Me Linda KINTZLER le 9.1.25
Source officielleCabinet D
65a387a90e553d0008306aed
11 janvier 2024
11 janvier 2024
N° 18/add GR -------------- Copies authentiques délivrées à : - Me Guédikian, - Me Laudon, - Me Kintzler, le 11.01.2024.
Source officielleChambre Sociale
634e41e7dfc182adff7ad5a8
13 octobre 2022
13 octobre 2022
, arhevêque de [Localité 2] ; Le Collège Lycée Professionnel La Mennais dont le siège social est sis à [Adresse 3], pris en la personne de son représentant légal ; Ayant pour avocat la Selal Kintzler
Source officielleChambre Sociale
696218e0cdc6046d47d38071
8 janvier 2026
8 janvier 2026
N°11 CP ------------- Copies exécutoires délivrée à : - Me Dumas, - Me Kintzler, le 08.01.2026 REPUBLIQUE FRANCAISE COUR D'APPEL DE PAPEETE Chambre Sociale Audience du 8 janvier
Source officielleCour d'Appel
6253cdc5bd3db21cbdd946d8
30 mars 2017
30 mars 2017
Copie authentique délivrée à : - Me Kintzler, le 30.03.2017.
Source officielleCabinet D
66bc4889a5822c82a7cbe019
8 août 2024
8 août 2024
Copie authentique délivrée à : - Me Kintzler, le 09.08.2024.
Source officielleChambre Sociale
64eedcd2bb2c32d969d35428
24 août 2023
24 août 2023
N° 42 CG --------------- Copie exécutoire délivrée à : - Me Kintzler, le 28.08.2023. Copie authentique délivrée à : - Me Piriou, le 28.08.2023.
Source officielleCabinet B
62f73e9743b00e05d4fac755
11 août 2022
11 août 2022
N° 283 MF B ------------ Copies authentiques délivrées à : - Me Eftimie-Spitz, - Me Kintzler, le 11.08.2022.
Source officielleCabinet C
64eae7421644fdd969d82d10
24 août 2023
24 août 2023
, de nationalité française, demeurant à [Adresse 10] ; Représentés par Me Dominique ANTZ, avocat au barreau de Papeete ; La Commune [Localité 7], [Adresse 3] ; Ayant pour avocat la Selarl Kintzler
Source officielleCour d'Appel
6253ca4dbd3db21cbdd8a9da
29 novembre 2007
29 novembre 2007
No 774 RG 245/COM/07 Grosse délivrée à Me Kintzler le Expédition délivrée à Me Lau leREPUBLIQUE FRANCAISE COUR D'APPEL DE PAPEETE Chambre Commerciale Audience du 29 novembre 2007
Source officielleCabinet D
66bc4888a5822c82a7cbe00d
8 août 2024
8 août 2024
N° 209 GR ------------- Copies authentiques délivrées à : - Me Quinquis, - Me Lollichon, - Me Kintzler, - Me Usang, le 08.08.2024.
Source officielleChambre Sociale
68eb35fbc7ecccffcb50bbdd
9 octobre 2025
9 octobre 2025
N°68 CP ------------- Copie exécutoire délivrée à : - Me Gaultier-Feuillet le 09.10.2025 Copie authentique délivrée à : - Me Kintzler le 09.10.2025 REPUBLIQUE FRANCAISE COUR D'APPEL
Source officielleCour d'Appel
6253ca1ebd3db21cbdd8a19f
18 octobre 2007
18 octobre 2007
; d'une part ; Et : 1- Madame Françoise Paulette Nelly Y..., née le 19 décembre 1962 à MANS, de nationalité française, commerçante, demeurant Avera - Raiatea ; Représentée par Me Didier KINTZLER
Source officielle1ère Chambre
DTA_2200252_20221213
13 décembre 2022
13 décembre 2022
Par des mémoires en défense enregistrés les 25 août, 27 septembre et 18 octobre 2022, la Sarl Rotopol, représentée par la Selarl Kintzler, conclut au rejet de la requête et à ce que la somme de 228 000
Source officielle8e chambre
DTA_2502683_20251117
17 novembre 2025
17 novembre 2025
’apprentissage a été rompu d’un commun accord après que l’intéressé a fait l’objet de deux avertissements pour non-respect du règlement intérieur, d’autre part qu’il a été licencié par la société Kintzinger
Source officielle1ère Chambre
DTA_2300294_20240130
30 janvier 2024
30 janvier 2024
Vu la procédure suivante : Par une requête et un mémoire enregistrés les 10 juillet et 25 octobre 2023, la société civile immobilière (SCI) Here Maire, représentée par la selarl Kintzler et associés,
Source officielleCabinet D
678750b2892c83ef59be59e7
9 janvier 2025
9 janvier 2025
120.000 FCFP au titre de l'article 407 du Code de procédure civile de la Polynésie française ; Condamné Monsieur [I] [C] et Mme [D] [C] aux dépens, avec faculté de distraction au profit de la SELARL KINTZLER
Source officielle1ère Chambre
DTA_2300261_20240130
30 janvier 2024
30 janvier 2024
Par des mémoires enregistrés les 21 août 2023 et 5 janvier 2024, l'assemblée de la Polynésie française, représentée par la Selarl Kintzler et associés, conclut au rejet de la requête et à ce que la somme
Source officielleCour d'Appel
6253c94dbd3db21cbdd87e34
31 janvier 2006
31 janvier 2006
du réseau auquel appartenait Jacques X..., - de l'intervention de Jacques X... le 2 février 2005 pour transmettre à la société la demande de sortie anticipée du contrat "libre épargne" d'Aliette KINTZIG
Source officielle4ème chambre
DCA_22PA04119_20230915
15 septembre 2023
15 septembre 2023
Procédure devant la Cour : Par une requête, enregistrée le 7 septembre 2022, la commune de Papara, représentée par la SELARL Kintzler et Associés, Me Jannot, demande à la Cour : 1°) d'annuler ce jugement
Source officiellePage 2 sur 3