prévenu, une violence volontaire ayant entraîné une mutilation, le lien de causalité entre l'action et la conséquence étant démontré ; que, contrairement à la prétention du prévenu, le témoignage de Kamal

unique, pris en ses trois branches : Attendu, selon l'arrêt attaqué (Dijon, 25 mai 1994), que la société des Editions La Pirogue a cédé à la société SFBD Archéologia le droit d'éditer la revue "Canoë kayak

X... a été engagé par l'association Nouvel horizon en qualité de moniteur de kayak, par contrat de travail à durée déterminée pour la période du 6 juillet au 31 août 1992; que par lettre du 5 août 1992

, Mr Efendi Kaya, Ms Aylen Kaya, Mr Mehmet Kaya, Mr Mustafa Kaya, Mr Hakkı Kaya, Ms Çiçek Kaya, Ms Vesile Kaya and Mr Savaş Kaya (“the applicants”), on 27 July 2001. 2.

[1] Expéditions exécutoires délivrées le : JUGEMENT rendu le 21 mai 2026 DEMANDEUR Monsieur [Y] [F] [X] [Adresse 1] [Localité 2] élisant domicile au cabinet de Me Jean Rogobert TSIKA-KAYA

hospitalier Victor Dupouy - [Adresse 1] Mode de comparution : Non comparant Defendeur: Madame [V] [N] née le 23 Avril 2003 à [Localité 1] (VAL-D’OISE), demeurant [Adresse 2] Assisté de Me Mélissa KAYA

Suivant jugement du 02 octobre 2024, le Tribunal de Commerce de Nîmes a prononcé la liquidation judiciaire simplifiée de la SARL MADEMOISELLE KAYLA.

Vu la requête, enregistrée le 10 septembre 1993 au secrétariat du Contentieux du Conseil d'Etat, présentée par la FEDERATION FRANCAISE DE CANOE-KAYAK ET DISCIPLINES ASSOCIEES, dont le siège est ..., représentée

afin d'assurer la protection des principes mentionnés à l'article L. 211-1 du code de l'environnement ; Attendu, selon l'arrêt attaqué, qu'invoquant diverses nuisances liées à la pratique du canoë-kayak

and Elmas KAYA against Turkey lodged on 4 May 2010 STATEMENT OF FACTS The applicants, Mr   Rafet Kaya and Ms   Elmas Kaya, are Turkish nationals, who were born in 1958 and 1965 respectively

  TURQUIE et KAYA c.   TURQUIE   Mardi, 18 janvier 2000 à 14 h 30     1.   KILIÇ c.

  Sara Kaya and Others v.

L'exercice du canoé-kayak est soumis aux dispositions définies dans les articles ci-après" ; Considérant qu'aux termes des dispositions de l'article 3 de l'arrêté attaqué : "3-1 Pendant la période d'ouverture

Metin Can left with Hasan Kaya, who was carrying his medical bag. Metin Can told his wife that they would not be long. They drove off in the car of Hasan Kaya's brother. 14.

d'organisation des baignades et jeu dans l'eau sont indifférentes en l'espèce, que Mickaël a été vu regagnant la berge et s'éloignant du lac ; que s'agissant d'un sportif, excellent nageur, adepte du kayak

Türkiye 19/03/2024 Selim ÖZKÜL 1949 Zekiye ÖZKÜL 1956 Hüseyin TÜL 9. 9732/24 Kayaalp et autres c.

Kamal, - A...

TURKEY and KAYA v. TURKEY   Tuesday, 18 January 2000 at 2.30 p.m.       1.   KILIÇ v.

[N] [J], né en 1989, a effectué des missions d'entraîneur national de kayak-polo pour l'association Fédération Française de Canoé Kayak et sports de pagaie (FFCK), à compter du mois de janvier 2017.