régulièrement envoyé à l'adresse de domiciliation de la société déclarée au registre du commerce ainsi qu'à l'adresse du domicile de la dirigeante de droit ; que l'attitude d'opposition au contrôle de Kati

des articles 2, 3 et 593 du Code de procédure pénale, défaut de motifs, manque de base légale ; "en ce que la cour d'assises a, dans son arrêt civil, alloué des dommages-intérêts à Stéphanie A..., Katia

Novembre 1990 à [Localité 1] de nationalité Malienne retenu au centre de rétention de [Localité 2] dans les locaux ne relevant pas de l'administration pénitentiaire, ayant pour avocat Maître Katia

G. 07 / 00203 ----------------------- Katia X...

Tous les attestants cités plus avant, attestent que le départ de Katia Y... a été vécu comme un soulagement.

Sur le premier moyen, pris en ses quatre branches : Attendu, selon l'arrêt infirmatif attaqué, qu'alors qu'elle s'amusait sur le mur d'un cimetière, Katia X..., âgée de 11 ans, a pris appui sur une

La décision a rejeté toutes les demandes en paiement présentées par Katia X....

La clause de mobilité insérée à l'article III du contrat de travail de Mme Katia X... épouse Y... intitulé " Modification du lieu de travail " est ainsi libellée : " Le lieu de travail de Mle KATIA Y..

JUIN 2013 (no 203, 2 pages) Numéro d'inscription au répertoire général : 13/06669 Décision déférée à la Cour : requête enregistrée le 20 mars 2013 par le greffe de cette cour, déposée par Mme Katia

Condamner Katia X...

La Baloise, société anonyme, dont le siège est ..., en cassation d'un arrêt rendu le 23 novembre 1995 par la cour d'appel d'Aix-en-Provence (15e chambre civile), au profit : 1°/ de la société La Katia

-IL EST FAIT GRIEF A l'arrêt partiellement confirmatif attaqué d'avoir dit que le contrat de travail de Gaëtan Z...et de Nathalie Y...épouse Z...a été poursuivi par Katia A...et Alain B...conformément

Logak, Maître des Requêtes, - les observations de la SCP Peignot, Garreau, avocat de Mme X... et de la SOCIETE CIVILE IMMOBILIERE KATIA, - les conclusions de M.

F... et de Gilles X..., a rejeté la demande d'expertise psychiatrique auprès de Katia A....

RG N : 13/ 00181 AFFAIRE : Mme Katia X... aide juridictionnelle en cours C/ M. Alain Y... M. J/ E.

Chambre 1 ARRET DU 24 AVRIL 2013 (no 165, 2 pages) Numéro d'inscription au répertoire général : 13/03548 Décision déférée à la Cour : requête en récusation déposée le 30 janvier 2013 par Mme Katia

. ; Sur le moyen unique : Attendu, selon l'arrêt attaqué (Lyon, 17 novembre 2005), que la société Gitrad a vendu à la société Katia Parvanov des chaussettes qui ont été revendues à la société Casino

fils C A en classe de 6e au collège Jules Michelet ; 2°) d'enjoindre au directeur académique des services de l'éducation nationale de confirmer sans délai l'affectation de leur fille G A au collège Katia