Juridiction
Tri
DeÀ
Avocat
Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
Cour d'Appel
6253cd24bd3db21cbdd92639
8 juillet 2015
8 juillet 2015
LA COUR En application des articles 907 et 786 du Code Procédure Civile, l'affaire a été débattue le 30 Juin 2015, en audience publique, les avocats ne s'y étant pas opposés, devant : Madame Katell
Source officielleciv1
ECLI:FR:CCASS:2015:C100146
11 février 2015
11 février 2015
A..., dirigeant de la société américaine Marie Katelle, et son épouse, en exequatur d'un jugement de la cour supérieure d'Arizona (Etats-Unis) ayant condamné ces derniers à payer diverses sommes à la société
Source officielleCour d'Appel
6253cd22bd3db21cbdd925bb
8 mars 2015
8 mars 2015
d'inscription au répertoire général : 14/ 07853 Décision déférée à la Cour : Décision du 11 SEPTEMBRE 2014 CONSEIL DE L'ORDRE DES AVOCATS DE PYRENEES-ORIENTALES DEMANDEUR AU RECOURS : Madame Katell
Source officielle3e chambre sociale
68ef2c20796eb4b74856291f
13 octobre 2025
13 octobre 2025
MONTPELLIER 3e chambre sociale ORDONNANCE DE DESISTEMENT D'APPEL N° RG 24/05656 - N° Portalis DBVK-V-B7I-QOES ORDONNANCE N° APPELANTE : S.A.S. [11] [Adresse 1] [Localité 6] Représentant : Me Katell
Source officielleChambre commerciale 3-2
67f9f399a6be9c926c7ca983
9 avril 2025
9 avril 2025
Greffière, saisi de l'appel inscrit au greffe sous le n° RG N° RG 24/04559 - N° Portalis DBV3-V-B7I-WUYN du rôle général, opposant : Madame [B] [Z] [Adresse 4] [Localité 6] Représentant : Me Katell
Source officielleCour d'Appel
6253ca3ebd3db21cbdd8a70f
5 décembre 2007
5 décembre 2007
société PRISMA PRESSE, poursuivant l'infirmation du jugement critiqué en toutes ses dispositions, demande à la Cour de : ¤ à titre principal, * juger que les photographies du prince B... et de Kate
Source officielle12e chambre
6034644031bfdd52c0c400ec
13 décembre 2016
13 décembre 2016
le Tribunal de Commerce de NANTERRE N° chambre : 05 N° Section : N° RG : 2009F304 Expéditions exécutoires Expéditions Copies délivrées le : à : Me Pierre GUTTIN Me Valérie LEGAL Me Katell
Source officielleChambre Etrangers/HSC
644a1298656d26d0f8b57f50
26 avril 2023
26 avril 2023
[T] [B] né le 17 Juillet 2000 à [Localité 3] demeurant [Adresse 1] anciennement hospitalisé au centre hospitalier [Localité 6] de Dieu ayant pour avocat Me Katell PLANÇON, avocat au barreau de RENNES
Source officiellesoc
ECLI:FR:CCASS:2012:SO01594
27 juin 2012
27 juin 2012
205 de la Convention Collective Nationale de la Récupération et du Recyclage moyennant une rémunération fixe mensuelle de 1. 525 €, outre une prime à l'objectif de €, s'élevant au total à 2. 135 € ;- Katell
Source officielle6 SS
CETAT:CETATEXT000007835272
17 décembre 1993
17 décembre 1993
KATEB, demeurant 6 X... Jean Jaurès à Port-de-Bouc (13110) ; M.
Source officielleChambre civile 1-5
667d00d72439f45aaa04264d
18 janvier 2024
18 janvier 2024
LA PYRAMIDE DE CLAMART Prise en la personne de ses représentants légaux , représentant : Me Katell FERCHAUX-LALLEMENT de la SELARL BDL AVOCATS, Plaidant/Postulant, avocat au barreau de VERSAILLES, vestiaire
Source officielleChambre civile 1-5
667d00d92439f45aaa04266d
18 janvier 2024
18 janvier 2024
ALLIANZ IARD En qualité d'assureur DO, prise en la personne de ses représ entants légaux , représentant : Me Katell FERCHAUX-LALLEMENT de la SELARL BDL AVOCATS, Plaidant/Postulant, avocat au barreau
Source officielle14e chambre
651fa5ccc601f08318991a19
5 octobre 2023
5 octobre 2023
EXPRO, JCP de [Localité 5] N° RG : 22/00679 Expéditions exécutoires Expéditions Copies délivrées le : 05.10.2023 à : Me Agnès THOUMIEU, avocat au barreau de VERSAILLES Me Katell FERCHAUX-LALLEMENT
Source officielleChambre commerciale 3-2
686f49fa1cd28a275e6bd806
9 juillet 2025
9 juillet 2025
DEFENDERESSE A L'INCIDENT C/ [17] Ayant son siège [Adresse 3] [Localité 6] prise en la personne de ses représentants légaux domiciliés en cette qualité au siège social Représentant : Me Katell
Source officielleChambre civile 1-5
6711fb0c7603bf88a1884cf5
17 octobre 2024
17 octobre 2024
cour : Ordonnance rendue le 18 Avril 2024 par le Tribunal de Commerce de Nanterre N° RG : 2024R00354 Expéditions exécutoires Copies certifiées conformes délivrées le : 17/10/2024 à : Me Katell
Source officielleTRIBUNAL_UE
ECLI:EU:T:2020:134
31 mars 2020
31 mars 2020
#Ničnostna tožba – Javni uslužbenci – Uradniki – Bolniški dopust – Negativno mnenje zdravstvene službe – Spremembe informacijskega sistema za upravljanje kadrov – Akti, zoper katere ni pravnega sredstva
Source officielleChambre Civile
6789f565b7cff8efb735768d
16 janvier 2025
16 janvier 2025
Mme [R] [U], agissant en personne et en qualité de représentant légal de l'enfant mineur [GB] [U] née le [Date naissance 8] 1989 à [Localité 11], demeurant [Adresse 7] Représentée par Me Marie-Katell
Source officielle6ème chambre
DTA_2306914_20250415
15 avril 2025
15 avril 2025
B..., représenté par Me Kateb, demande au tribunal : 1°) d’annuler la décision implicite par laquelle le préfet de Seine-et-Marne a rejeté sa demande d’admission exceptionnelle au séjour ; 2°) d’
Source officielleQuatrième Chambre
65de3b72fdef86f94a66f604
24 janvier 2024
24 janvier 2024
au RCS de [Localité 9] sous le n° 382 506 079, prise en la personne de son représentant légal domicilié en cette qualité audit siège, dont le siège social est sis [Adresse 3] représentée par Maître Katell
Source officielleProcédures Collectives
69b2bfeacdc6046d476a0ac4
8 janvier 2026
8 janvier 2026
par jugement en date du 14/12/2023, a ouvert une procédure de redressement et par jugement du 07/03/2024 a converti la procédure de redressement en liquidation judiciaire à l'encontre de : SAS SASU KATE
Source officiellePage 2 sur 41
Kateb, Meziane
21/05/2026
Voir →
KATEB, Yannis, AZZARA
21/04/2026
Voir →
KATEBI, Hamideh
17/04/2026
Voir →
KATEB, Yanis Bilal
16/04/2026
Voir →
KATEB, Hakim
12/04/2026
Voir →