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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
CHAMBRE 2 SECTION 1
668cd241bbc9a118c6c63f11
4 juillet 2024
4 juillet 2024
personne de son représentant légal dûment habilité aux fins des présentes ayant son siège social [Adresse 2] représentée par Me Nicolas Despres, avocat au barreau de Valenciennes assistée de Me Julien
Source officiellePôle 1 - Chambre 3
68f1d269e5a8ebce71548394
16 octobre 2025
16 octobre 2025
audit siège [Adresse 1] [Localité 3] Représentée par Me Florence GUERRE de la SELARL SELARL PELLERIN - DE MARIA - GUERRE, avocat au barreau de PARIS, toque : L0018 Ayant pour avocat plaidant Me Julien
Source officiellePôle 5 - Chambre 11
6033524b4276eb0341d38bb2
7 juillet 2017
7 juillet 2017
demeurant [Adresse 3] [Adresse 3] né le [Date naissance 2] 1970 à [Localité 2] Monsieur [B] [P] demeurant [Adresse 4] [Adresse 4] né le [Date naissance 3] 1968 à [Localité 3] Représentés par Me Julien
Source officielle1ère Chambre
650d2ffd71dfcd8318200c25
8 août 2023
8 août 2023
[Adresse 5] Représentée par Me Julien VERNET, avocat au barreau de BESANCON Représentée par Me Marie céline REIBEL, avocat au barreau de MULHOUSE Madame [R] [V] née le 27 Avril 1986 à [Localité
Source officielle8ème chambre 2ème section
65c3d9f2c432ce7d11a701b9
1 février 2024
1 février 2024
MAXFLORE, prise en la personne de son représentant légal [Adresse 16] [Localité 14] représentée par Maître Julien VERNET de la SELEURL JULIEN VERNET AVOCAT, avocats au barreau de PARIS, avocats plaidant
Source officiellePôle 5 - Chambre 6
6688de56676b73dd81b970b0
3 juillet 2024
3 juillet 2024
Saoudite) [Adresse 7] [Adresse 7] (Liban) Représenté par Me Florence GUERRE de la SELARL SELARL PELLERIN - DE MARIA - GUERRE, avocat au barreau de PARIS, toque : L0018 Ayant pour avocat plaidant Me Julien
Source officielleChambre Sociale
64549e5eeedb07d0f8185ec3
25 avril 2023
25 avril 2023
GARAGE DU LOMONT, sise [Adresse 2] représentée par Me Hervé GUY, avocat au barreau de MONTBELIARD, absent et substitué par Me Julien VERNET, avocat au barreau de BESANCON, présent COMPOSITION
Source officiellechambre 1-6
6978cdd3cdc6046d47df897c
22 janvier 2026
22 janvier 2026
PRONONCE LE 22/01/2026 par sa mise à disposition au Greffe RG 2024026390 ENTRE : SARL MEDIATRONIC, dont le siège social est [Adresse 2] - RCS B 532 431 319 Partie demanderesse : assistée de Me Julien
Source officielle1ère Chambre
6864c20731953a33f9365edd
1 octobre 2024
1 octobre 2024
BESANCON Représentée par Me Eric SEUTET, avocat au barreau de DIJON ET : INTIMÉ Monsieur [N] [I] né le [Date naissance 3] 1963 à [Localité 8] demeurant [Adresse 2] Représenté par Me Julien
Source officielleChambre 10 cab 10 H
65a978a819a7f19a78305a4e
18 janvier 2024
18 janvier 2024
ADOPT’ Prise en la personne de son représentant légal en exercice dont le siège social est sis [Adresse 1] représentée par Maître Xavier RODAMEL, avocat au barreau de LYON, et Maître Julien VERNET de
Source officielleChambre civile 1-5
660f951da40f8b0008cb79f9
4 avril 2024
4 avril 2024
Localité 10] Représentant : Me Martine DUPUIS de la SELARL LX PARIS-VERSAILLES-REIMS, Postulant, avocat au barreau de VERSAILLES, vestiaire : 625 - N° du dossier 2371774 Ayant pour avocat plaidant Me Julien
Source officiellePôle 5 - Chambre 9
6684eb03a0de54ff609f7f9c
2 juillet 2024
2 juillet 2024
CAP SUD - [Adresse 1] [Adresse 1] [Adresse 1] représentées par Me Luca DE MARIA de la SELARL SELARL PELLERIN - DE MARIA - GUERRE, avocat au barreau de PARIS, toque : L0018, assistées de Me Julien
Source officiellePôle 4 - Chambre 11
679331c731df9338379d26dd
23 janvier 2025
23 janvier 2025
naissance 2] 1962 à [Localité 10] Représentée par Me Bruno REGNIER de la SCP CAROLINE REGNIER AUBERT - BRUNO REGNIER, AVOCATS ASSOCIES, avocat au barreau de PARIS, toque : L0050 Assistée par Me Julien
Source officiellesoc
61372320cd58014677405c34
6 mai 1998
6 mai 1998
Vernet, dont le siège est ..., 2°/ de M.
Source officiellecomm
613722b9cd58014677400a04
1 octobre 1996
1 octobre 1996
X..., de la SCP Waquet, Farge et Hazan, avocat de la société commerciale Vernet, les conclusions de M.
Source officiellecomm
61372221cd580146773fa78c
3 mai 1994
3 mai 1994
Cognet (la société Verney) a accepté, le 7 juin 1985, de poursuivre l'achèvement et l'installation des multiplicateurs qui, après réparations, ont dû être finalement remplacés ; Sur le premier moyen
Source officiellesoc
613724decd580146774190e4
20 décembre 2006
20 décembre 2006
a été affecté en tant qu'adjoint au directeur de groupe à Orange, classification F ; que le salarié a demandé au principal sa réintégration dans l'emploi de directeur de l'agence centrale d'Avignon-Vernet
Source officielle4ème chambre - formation à 3
DCA_24LY03206_20260319
19 mars 2026
19 mars 2026
A..., au titre des dispositions combinées des articles 37 de la loi du 10 juillet 1991 et L. 761-1 du code de justice administrative, sous réserve que Me Verney renonce à percevoir la somme correspondant
Source officielleciv1
ECLI:FR:CCASS:2017:C100660
24 mai 2017
24 mai 2017
, le 11 août 2006, elle leur a consenti un crédit immobilier de 169 400 euros garanti par un privilège de prêteur de deniers inscrit sur un autre immeuble leur appartenant, situé à Saint-Laurent-la-Vernède
Source officielleciv3
60794d999ba5988459c48993
1 mars 2006
1 mars 2006
cas, soit définitivement refusée ou rejetée soit exécutée dans les conditions ordinaires ; Attendu, selon l'arrêt attaqué (Fort-de-France, 5 mars 2004), rendu comme en matière de référé, que le 25 juillet
Source officiellePage 2 sur 277
VERNET, Julien, Roland, Gabriel, VERNET-GROS-DAILLON
04/03/2026
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Vernet, Valentin, Julien
28/02/2025
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VERNET, Julien, Roland, Gabriel, VERNET-GROS-DAILLON
05/09/2024
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VERNET, Julien, Roland, Gabriel, VERNET-GROS-DAILLON
22/08/2024
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JULIEN VERNET, VERNET, Julien, Marc, Daniel
29/12/2023
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