Codes de loi français

Article 1

nucléaire (ASN), 15, rue Louis-Lejeune, 92120 Montrouge ; - à la division territoriale de l'Autorité de sûreté nucléaire (ASN) et à la direction régionale de l'environnement, de l'aménagement et du logement (DREAL) Auvergne-Rhône-Alpes, 5, place Jules-Ferry

Article 56 J septdecies

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 24 > 18 > 14

faire l'objet, en fin de journée, d'une inscription globale des entrées et des sorties sur le registre prévu à l'article 56 J quaterdecies à condition que leur situation puisse être justifiée à tout moment par tout document probant tel qu'étiquettes, sachets

Article ANNEXE 37

Winston-Churchill ; - boulevard Winston-Churchill jusqu'au boulevard John-Fitzgerald-Kennedy ; - boulevard John- Fitzgerald-Kennedy jusqu'à la limite Sud de la parcelle section AO n° 222 ; - limite Sud de la parcelle section AO n° 222 jusqu'à la rue Jules-Védrines

Article Annexe

ayant un effet nutritionnel ou physiologique, seuls ou combinés, commercialisés sous forme de doses, à savoir les formes de présentations telles que les gélules, les pastilles, les comprimés, les pilules et autres formes similaires, ainsi que les sachets

Article Annexe

prérempli (B/1) (laboratoires LILLY FRANCE SAS). 378 095-5 BYETTA 10 microgrammes (exénatide), solution injectable en stylo prérempli (B/3) (laboratoires LILLY FRANCE SAS). 381 947-9 EXELON 4,6 mg/24 h (rivastigmine), dispositif transdermique en sachet

Article 1

03/11 Maigre d'aquaculture marine sont modifiées temporairement comme suit : - Au chapitre III.1.a Etat final du produit et présentation aux consommateurs : La disposition suivante est ajoutée : - En caisse Présenté sous les formes suivantes : - En sachet

Article 1

. - Etat final du produit et présentation aux consommateurs : La disposition suivante est ajoutée : - En caisse Présenté sous les formes suivantes : - En sachet . - Au chapitre IV. - Traçabilité : La disposition suivante : Etapes Eléments de traçabilité

LEGIARTI000050066316

Uhry - Creil 0601178E Collège Anatole France - Montataire 0601179F Collège Marcelin Berthelot - Nogent-sur-Oise 0601189S Collège Jules Michelet - Beauvais 0601294F Collège Jean de La Fontaine - Crépy-en-Valois 0601295G Collège Jacques Monod

Article 2

(75) ; -centre de rediffusion international des médias, installé dans le hall 5 du Paris Expo Porte de Versailles, situé dans le 15e arrondissement ; 10° Dans le département de la Seine-Maritime (76) ; -stade Océane, stade de la Cavée verte, stade Jules

Article ANNEXE 18

jusqu'à la limite Nord de la parcelle section AM n° 53 ; - limite Est des parcelles section AM n°s 54, 79 et 80 jusqu'à l'allée de la Salle-à-Manger ; - allée de la Salle-à-Manger jusqu'à la rue Albert-Thomas en limite parcelle section BK n°s 1 et 2 (CES Jules-Verne

Article ANNEXE 12

Commandant-Hieaux; - rue du Commandant-Hieaux jusqu'aux limites sud des parcelles section AX n°s 596, 600, 597 et 599 jusqu'à la limite communale Dreux-Vernouillet (rue de Nuisement) ; - limite communale Dreux-Vernouillet (rue de Nuisement) jusqu'au boulevard Jules-Ferry

LEGIARTI000028786110

Marie Curie POTIGNY Caen 0141641H Collège Roger Bellair THURY-HARCOURT Caen 0141312A Collège Cingal BRETTEVILLE-SUR-LAIZE Caen 0500050H Collège Robert de Mortain MORTAIN Caen 0500076L Collège Victor Hugo SOURDEVAL Caen 0500061V Collège Jules

Article 1

Lycée Jules Garnier (Nouméa). Lycée Lapérouse (Nouméa). Lycée professionnel Petro Attiti (Nouméa). Lycée polyvalent des Iles Williama Haudra (Lifou). Lycée professionnel commercial et hôtelier Auguste Escoffier (Nouméa).

Article Annexe II

(partim) 1 000 Zea mays. 1 000 Pour les lots conditionnés en petits emballages, l'échantillon peut être réduit à deux sachets. Toutefois le nombre de graines par échantillon doit être au moins égal à 400.

LEGIARTI000034461330

Malraux GRANVILLE Caen 0500047E Collège Tiphaigne de la Roche MONTEBOURG Caen 0500048F Collège Les Courtils MONTMARTIN-SUR-MER Caen 0500050H Collège Robert de Mortain MORTAIN Caen 0500053L Collège Le Fairage PÉRIERS Caen 0500061V Collège Jules

Article 2-5

septembre 2024, les équipements et installations référencés “Stade de France” (STA), situés entre la rue de la Couture-Saint-Quentin, l'avenue du Général-de-Gaulle, le passage des Stades et la passerelle de l'Ecluse, entre la rue Henri-Delaunay, l'avenue Jules-Rimet

Article 2

Cette lettre a la forme représentée par le dessin annexé au présent arrêté (1). (1) L'annexe peut être consultée au ministère de l'industrie, service des instruments de mesure, 2, rue Jules-César, 75012 Paris.

Article ANNEXE

. 419 Villetaneuse. 7 800 € 11 719 € 93079F0017 Chemin des Aulnes. 475 Villetaneuse. 8 850 € 13 285 € 93079F0018 Rue Jules-Ferry. 1 839 Villetaneuse. 35 300 € 51 436 € 93079F0019 Rue Jules-Ferry. 1 674 Villetaneuse. 31 200 €

Article Annexe 2

Code CPU 02411 Libellé CPU MSA Berry-Touraine Périmètre de facturation La facturation individuelle concerne les prestations de soins hospitaliers suivantes : FINESS juridique 840000129 FINESS géographiques 840000533 Etablissement CH JULES