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564 résultats pour « Jennifer SALLES »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CA

3ème CHAMBRE FAMILLE

68f8683ad7e432441d85bfe8

Appel

21 octobre 2025

21 octobre 2025

épouse [Z] née le [Date naissance 12] 1969 à [Localité 27] de nationalité Française demeurant [Adresse 7] Représentés par Me Christian DUBARRY, avocat au barreau de BORDEAUX substitué par Me Jennifer

Source officielle

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CC

cr

6137256fcd5801467741db4c

Cassation

11 janvier 1995

11 janvier 1995

qu'"il résulte de la procédure et des débats que, le 4 janvier 1990, l'épouse du prévenu portait à la connaissance des gendarmes qu'elle venait de le surprendre le visage contre le sexe de la jeune Jennifer

Source officielle
CC

cr

6137258fcd5801467741ec8b

Cassation

26 mars 2003

26 mars 2003

. ; "aux motifs que Jennifer Z... avait évoqué le fait que la fille de Daniel Y..., Amandine Y..., âgée de quatorze ans comme étant née le 8 mai 1986 avait aussi été abusée par son père, sachant qu'une

Source officielle
CA

Chambre sociale

6520f5e1bb275d83183a3b3a

Appel

5 octobre 2023

5 octobre 2023

[W] ajoute que le salarié a refusé, au début de sa formation le 24 septembre 2019, de se rendre dans la cuisine car il ne voulait pas se salir et a manifesté son refus d'aller en salle, à compter du 14

Source officielle
TJ

Juge Libertés Détention

6a17343dcdc6046d472513ef

T. Judiciaire

26 mai 2026

26 mai 2026

° Portalis DBX6-W-B7K-3ZAD ORDONNANCE DU 26 Mai 2026 A l’audience publique du 26 Mai 2026, devant Nous, Sébastien FILHOUSE, magistrat du siège du Tribunal judiciaire de Bordeaux, assisté(e) de Jennifer

Source officielle
TCOM

Trib. de Commerce

69c043e0cdc6046d4793260d

Commerce

6 janvier 2026

6 janvier 2026

2025RJ98 JUGEMENT ORDONNANT LA POURSUITE DE LA PERIODE D'OBSERVATION DEBITEUR : La SAS CB18230 [Adresse 1] [Localité 1] Inscrit au RCS sous le numéro 892 960 915 RCS [Localité 2] Activité : Négoce salles

Source officielle
TJ

Juge Libertés Détention

6a1734b1cdc6046d47252011

T. Judiciaire

26 mai 2026

26 mai 2026

° Portalis DBX6-W-B7K-3Y2R ORDONNANCE DU 26 Mai 2026 A l’audience publique du 26 Mai 2026, devant Nous, Sébastien FILHOUSE, magistrat du siège du Tribunal judiciaire de Bordeaux, assisté(e) de Jennifer

Source officielle
TCOM

Trib. de Commerce

69a51630cdc6046d47363d89

Commerce

13 janvier 2026

13 janvier 2026

- Organisation de manifestations - Formation dans le domaine de la carrosserie et de la mécanique au profit de particuliers, salariés et professionnels.

Source officielle
CA

Chambre sociale

6711faba7603bf88a18846ff

Appel

17 octobre 2024

17 octobre 2024

De même, cette lettre ajoute que le salarié a donné des surnoms tels Fantômas pour un salarié chauve, Cérébro pour un salarié en fauteuil roulant, Cyrano pour un salarié ayant un grand nez...

Source officielle
TJ

CIVIL TP SAINT DENIS

6809181cfa1497b96f287472

T. Judiciaire

10 avril 2025

10 avril 2025

ORDONNANCE DE RENVOI AU FOND ARTICLE 837 DU CPC - JUGE DES CONTENTIEUX DE LA PROTECTION DANS L’AFFAIRE OPPOSANT : Monsieur [F] [J] [G] [Adresse 3] [Localité 4] ( REUNION) représenté par Me Jennifer

Source officielle
CA

Chambre sociale

6610e5e274ef9f00086f64a8

Appel

4 avril 2024

4 avril 2024

la salariée au paiement des entiers dépens.

Source officielle
TJ

Juge Libertés Détention

6a173436cdc6046d4725134e

T. Judiciaire

26 mai 2026

26 mai 2026

N° Portalis DBX6-W-B7K-3ZH5 ORDONNANCE DU 26 Mai 2026 A l’audience publique du 26 Mai 2026, devant Nous, Sébastien FILHOUSE, magistrat du siège du Tribunal judiciaire de Bordeaux, assisté(e) de Jennifer

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253ca04bd3db21cbdd89d39

Appel

22 novembre 2006

22 novembre 2006

Y...JENNIFER T. P. (en réalité : Jennifer Y..., exploitant en son nom personnel)...

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cc81bd3db21cbdd904d1

Appel

8 février 2013

8 février 2013

X... à lui verser la somme de 120 euros par mois et par enfant, soit 240 euros au total, à titre de subsides pour les enfants Jennifer et Florane. M.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cc2ebd3db21cbdd8f656

Appel

17 février 2012

17 février 2012

MOTIFS DE LA DECISION Madame Morella Y... a reconnu Jennifer le 10 janvier 2002 et Florane le 8 janvier 2004.

Source officielle
CA

Chambre sociale

6610e5e374ef9f00086f64aa

Appel

4 avril 2024

4 avril 2024

Le certificat médical initial en date du 5 avril 2018, transmis par la salariée, faisait état d'un «'syndrome anxieux réactionnel'».

Source officielle
CC

soc

ECLI:FR:CCASS:2015:SO00312

Cassation

18 février 2015

18 février 2015

lorsque le contrat est conclu dans l'un des cas suivants: 1° Remplacement d'un salarié absent ; 2° Remplacement d'un salarié dont le contrat de travail est suspendu ; 3° Emplois à caractère saisonnier

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253ca89bd3db21cbdd8b4c5

Appel

4 décembre 2007

4 décembre 2007

COUR D'APPEL D'AIX EN PROVENCE 11o Chambre B ARRÊT AU FOND DU 04 DECEMBRE 2007 No 2007 / 537 Rôle No 05 / 13020 Jennifer X... William X... C / Honoré Y...

Source officielle
CA

Chambre sociale

6520f5e2bb275d83183a3b50

Appel

5 octobre 2023

5 octobre 2023

La salariée a interjeté appel le 2 mars 2023.

Source officielle
TCOM

Trib. de Commerce

69c03d6ccdc6046d4792ba57

Commerce

13 janvier 2026

13 janvier 2026

personne ET - SELAS ZANNI & ASSOCIES ès-qualités de liquidateur judiciaire de la SARLU SELLERIE LE PADDOCK et de Mme [I] [X] [Adresse 1] DÉFENDEUR - représenté(e) par SCP SOREL & ASSOCIES - Maître SALLE

Source officielle