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3 688 résultats pour « Jean-Marc ANDRE Me »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CA

Chambre sociale 4-4

65b36ff38c0355000835f889

Appel

24 janvier 2024

24 janvier 2024

rendu le 26 janvier 2022 par le Conseil de Prud'hommes Formation paritaire de SAINT GERMAIN EN LAYE Section : AD N° RG : F 20/00400 Copies exécutoires et certifiées conformes délivrées à : Me Jean-Marc

Source officielle

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CA

Pôle 5 - Chambre 4

60353720fdebd2614377f8d4

Appel

1 juin 2016

1 juin 2016

[Adresse 6] [Localité 17] Représenté par Maître Véronique DE LA TAILLE de la SELARL RECAMIER AVOCATS ASSOCIES, avocat au barreau de PARIS, toque : K0148 Représenté par Maître Jean-Marc ANDRE, avocat

Source officielle
CA

15e chambre

635b7226b201587f74be0489

Appel

27 octobre 2022

27 octobre 2022

nationalité Française [Adresse 2] [Localité 5] Représentant : Me Chantal DE CARFORT de la SCP BUQUET-ROUSSEL-DE CARFORT, Constitué, avocat au barreau de VERSAILLES, vestiaire : C334- Représentant : Me Jean-Marc

Source officielle
CA

Pôle 6 - Chambre 7

60359a07dd96cebe3a5a631a

Appel

24 mars 2016

24 mars 2016

par Me Pascal GUG, avocat au barreau de PARIS, toque : D1759 INTIME Monsieur [K] [L] [Adresse 2] [Adresse 2] né le [Date naissance 1] 1961 à [Localité 1] comparant en personne, assisté de Me Jean-Marc

Source officielle
CA

1ere Chambre Section 1

5fddf725dad6a897fe30f7d2

Appel

9 juillet 2018

9 juillet 2018

Jean-Marc HHH... André III... Michèle JJJ... KKK... LLL... Jean-François MMM... Guy NNN... Yvette OOO... veuve PPP... Nathalie QQQ... Ophélie FF...

Source officielle
CE

3 / 5 SSR

CETAT:CETATEXT000007778052

Admin. suprême

8 octobre 1990

8 octobre 1990

Maurice André XD..., à MM. Elie M..., Jean Emile X..., Charles Y..., Désiré Barillet, Joseph Max T...

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CC

cr

écembre 1999, qui, dans l'information suiviec/Jean-Marc C

613725decd58014677421201

Cassation

24 octobre 2000

24 octobre 2000

Marie-Christine, partie civile, contre l'arrêt de la chambre d'accusation du tribunal supérieur d'appel de MAMOUDZOU, en date du 13 décembre 1999, qui, dans l'information suivie contre Jean-Marc C..

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CA

Cour d'Appel

6253c9d3bd3db21cbdd894e5

Appel

3 juillet 2007

3 juillet 2007

, commis un géomètre expert pour procéder au détachement de la parcelle aux frais du vendeur, avec avance de la provision par Jean-Marc Y... ; condamné André X... à payer à Jean-Marc Y... 800 € en application

Source officielle
CC

cr

61372561cd5801467741d35f

Cassation

28 mai 1997

28 mai 1997

Jean André Marie contre l'arrêt de la Cour d'appel de LIMOGES, chambre correctionnelle, en date du 3 Mai 1996 qui, pour association de malfaiteurs, l'a condamné à 3 ans d'emprisonnement dont 24 mois avec

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253c950bd3db21cbdd87eb7

Appel

28 février 2006

28 février 2006

Frédéric U..., Bernard X..., Eric A..., Janick E..., Jean Luc S..., Alain F..., Vincent Q..., Michel P..., Jean Marc B..., André L..., Philippe M..., Dominique I..., Daniel H..., Gérard G..., Gérard N.

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CC

cr

6137264bcd58014677424725

Cassation

15 décembre 2004

15 décembre 2004

Jean-Marc, - Y... Jean-Paul, - Z...

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CC

cr

édure suiviec/M. Jean-Luc Z

ECLI:FR:CCASS:2018:CR01239

Cassation

12 juin 2018

12 juin 2018

Jean-Luc Z... et l'association groupe Saint-Sauveur du chef d'homicide involontaire, a prononcé sur les intérêts civils ; La COUR, statuant après débats en l'audience publique du 2 mai 2018 où

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CC

cr

61372602cd58014677422414

Cassation

15 novembre 2000

15 novembre 2000

Jean-Marie, - Y...

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CC

cr

êt attaqué a dit qu'il existaitc/Johnny X

613725fccd5801467742213f

Cassation

17 octobre 2000

17 octobre 2000

, André C..., lui avait dit qu'il avait participé au braquage avec "Bébé" (Jean-François Z...), "Kiki" (Jean-Claude Y...)

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CA

Cour d'Appel

6253cdb3bd3db21cbdd9431a

Appel

26 novembre 2018

26 novembre 2018

Monsieur Félix-Jean-Marc D... chez Me Z...[...] Madame C... Lydie D... chez Me Z...[...] Monsieur Marc André D... chez Me Z...[...] Madame Cyrille Diana D... chez Me Z...[...] Monsieur G...

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civ2

613720edcd580146773ef88d

Cassation

9 mars 1989

9 mars 1989

Marie Saint Jean épouse X..., de Mme Yvonne U... épouse J..., de Mme Jacqueline H... épouse X..., de Mme Marie-Laure K... épouse XW..., de M. Michel XW..., de M.

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comm

ECLI:FR:CCASS:2013:CO00691

Cassation

2 juillet 2013

2 juillet 2013

de l'expert comptable ayant contribué à l'absence de véracité des documents comptables est, à suffisance, caractérisé ; qu'il demeure que Jean-Marc A... et André B... se sont montrés négligents en omettant

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CC

cr

613725f3cd58014677421cd0

Cassation

6 mars 2002

6 mars 2002

Il est aussi avec ce dernier lorsque, dès son retour en France en provenance du Brésil, Jean-Marc E..., en septembre 1997, téléphone au Brésil et en Colombie à partir de cabines publiques.

Source officielle
CC

cr

étention illicite d'armec/Danilo Z

61372681cd58014677426159

Cassation

23 octobre 2007

23 octobre 2007

D..., partie elle-même dans le plus bref délai et que, selon le témoignage de Jean-Luc K..., il avait rencontré deux fois au cours de sa fuite ; - sur la désignation et les allégations d'André X..

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CC

cr

61372695cd58014677426be2

Cassation

30 novembre 2005

30 novembre 2005

ont bien eu lieu avant l'attribution du marché entérinée par le conseil municipal le 16 septembre 1991 ; qu'il est admis par tous qu'Yves D... s'est bien entremis entre Jean Z... et Albert A... de chez

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