Jean-François MAZURIE, président du délibéré, M. Erick ROMESTAING et M. Emmanuel MENKE, (M. MAZURIE étant juge chargé d'instruire l'affaire).

Jean-François MAZURIE, président du délibéré, M. Jean-Paul OUIN et M. Charles-Emmanuel FERRAND de La CONTÉ, (M. FERRAND de La CONTÉ Charles-Emmanuel étant juge chargé d'instruire l'affaire).

Jean-François MAZURIE, président du délibéré, M. Erick ROMESTAING et Mme Emmanuelle MENKE, (M. Jean-François MAZURIE étant juge chargé d'instruire l'affaire).

Jean-François MAZURIE, président du délibéré, M. Erick ROMESTAING et M. Emmanuel MENKE, (M. ROMESTAING Erick étant juge chargé d'instruire l'affaire).

Jean-François MAZURIE, président du délibéré, M. Jean-Paul OUIN et M. Charles-Emmanuel FERRAND De La CONTÉ, (M. DE LA CONTÉ Charles-Emmanuel étant juge chargé d'instruire l'affaire).

Jean-François MAZURIE, président du délibéré, M. Michel FETIVEAU et M. [I] [F], (M. MAZURIE étant juge chargé d'instruire l'affaire).

Z..., marin pêcheur, a acquis un navire de pêche, "Le Jean Manu" payé, pour partie, au moyen d'un prêt dont M.

Jean-Michel, contre l'arrêt de la cour d'appel de TOULOUSE, chambre correctionnelle, en date du 29 avril 2004, qui, pour agressions sexuelles aggravées, l'a condamné à 3 ans d'emprisonnement avec sursis

Z... des chefs de faux et usage ; "aux motifs que Jean-Claude Z... avait admis avoir mis à la porte Dominique Charrier manu militari le 20 février 1990 ; que cette formulation est précisée par trois

Jean-Paul Y..., avaient, en mars 1994, payé en espèces le transporteur en exigeant un reçu au nom de M. Jean-Paul Y... ; qu'en écartant l'attestation de M.

Jean-Michel COURTOIS JUGES : M. Sylvain LECENNE : M.

Jean-Pierre, contre l'arrêt de la cour d'appel de GRENOBLE, chambre correctionnelle, en date du 6 mai 2004, qui a condamné les deux premiers pour violences et non-assistance à personne en danger, chacun

La vérité sur un héros " ; que les passages querellés étaient les suivants : " Voilà pourquoi il faut abattre la statue de Jean C......

Elle indiquait avoir réussi à fuir psychologiquement l'emprise de Jean-Pierre X..., après avoir participé à un stage d'éducateur en 1987.

l'article 475-1 du Code de procédure pénale ; "aux motifs que dans les passages incriminés de l'article du journal "Présent" du 18 août 1989, en forme d'entretien entre un journaliste de "Présent" et Jean-Marie

Jean-Pierre B..., demeurant à Dompierre-sur-Yon (Vendée), ..., 7 / de Mme N...

Jean-Philippe, contre l'arrêt de la cour d'appel de BESANCON, chambre correctionnelle, en date du 2 juin 1998, qui, dans la procédure suivie contre eux pour violences aggravées, a condamné le premier

MAZZA.