Jars, avait répondu à la lettre de M.

DU PEUPLE FRANÇAIS _________________________ LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE COMMERCIALE, FINANCIÈRE ET ÉCONOMIQUE, a rendu l'arrêt suivant : Statuant sur le pourvoi formé par la société Jarry

relative à la prise de contrôle conjoint de la société Jalys par les sociétés Lolucas et ITM Entreprises

relative à la prise de contrôle conjoint de la société Jacy par les sociétés Apolaur et ITM Entreprises

Patrice JAY Date de l'audience publique des débats (1) : 10 avril 2026 Formation du délibéré : M.

[U] a été engagé, le 2 septembre 1996, par la société Jay électronique, et a exercé en dernier lieu des fonctions de directeur marketing, statut cadre dirigeant. 2.

toucher son destinataire ; qu'il résulte de la déclaration de créance du 30 mars 1995 visée par la cour qu'était indiquée une adresse bien précise : "SA Crocquet, rue de la Chapelle, zone industrielle de Jarry

: Jugement rendu le 18 Décembre 2003 par le Tribunal de Commerce de PONTOISE N° Chambre : 2ème N° Section : N° RG : 2002F00718 Expéditions exécutoires Expéditions délivrées le : à : SCP KEIME GUTTIN JARRY

Jugement rendu le 18 Décembre 2003 par le Tribunal de Commerce de PONTOISE N° Chambre : 2ème N° Section : N° RG : 2002F00718 Expéditions exécutoires Expéditions délivrées le : à : SCP KEIME GUTTIN JARRY

Jany, - Y... Gérard, - Z... Claude, - A... Jacques, - B... Michel, - C... Bernard, - D...

classement parmi les sites des départements de l'Essonne et du Val-de-Marne, de l'ensemble formé par la vallée de l'Yerres aval et ses abords entre Villeneuve-Saint-Georges (Val-de-Marne) et Varennes-Jarcy

barreau de LYON, toque : 1373 INTIME DANS LE RG : 24/05481 : Mme [P] [R] [B] née le [Date naissance 2] 1966 à [Localité 4] (69) [Adresse 2] [Localité 5] Représentée par Me Alban JARS

de cette désignation ; Attendu que, pour accueillir cette demande, le tribunal d'instance retient que le syndicat CGT Conf-Dist a initialement déposé ses statuts le 26 octobre 1999 à la mairie de Jarny

selon l'arrêt attaqué (Versailles, 31 mai 1994), que Mme X... a été engagée le 17 avril 1986 par l'association Club hippique de Versailles (l'association) en qualité de secrétaire hôtesse du Centre de Jardy

Aix-en-Provence, 12 mai 2021), le bail commercial portant sur des locaux à usage de restaurant et d'habitation, consenti, à effet du 15 octobre 2002 par M. et Mme [S] (les bailleurs) à la société La Jarre

AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE SOCIALE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par la société d'Exploitation de l'entreprise Jany frères, dont le siège est Chemin

Danielle X..., demeurant ensemble ..., en cassation d'un arrêt rendu le 10 septembre 1999 par la cour d'appel de Paris (19e chambre, section B), au profit de l'association La Fondation Cognacq Jay

DU PEUPLE FRANÇAIS _________________________ ARRÊT DE LA COUR DE CASSATION, DEUXIÈME CHAMBRE CIVILE, DU 12 NOVEMBRE 2020 La société Arkena, dont le siège est [...] , anciennement dénommée Cognacq Jay