Jacky, contre l'arrêt de la cour d'appel de BOURGES, chambre correctionnelle, en date du 6 septembre 2001, qui l'a condamné, pour complicité de dénonciation calomnieuse, acquisition, détention, usage

FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, PREMIERE CHAMBRE CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : Joint les pourvois n° G 02-14.551 et H 02-14.987 qui sont connexes ; Sur le moyen unique du pourvoi de Mlle Jackie

Jack, contre l'arrêt de la cour d'appel de RENNES, 3ème chambre, en date du 23 octobre 2000, qui, pour infractions à la réglementation sur les transports routiers, l'a condamné à vingt-six amendes de

Rosa ait été le premier agresseur, même s'il résulte des éléments du dossier qu'au cours de la rixe, Jacky A... a été mis en difficulté par Y...

Jacky, contre l'arrêt de la cour d'appel de PARIS, 13ème chambre, du 3 mai 1995, qui, après relaxe des fins de la poursuite du chef de vol, a prononcé sur les réparations civiles; Vu le mémoire produit

le pourvoi formé par : - LA COMMUNE DE SAINT-PRIVAT LA MONTAGNE, partie civile, contre l'arrêt de la cour d'appel de METZ, chambre correctionnelle, en date du 20 janvier 2000, qui a relaxé Jacky

Jacky, contre l'arrêt de la cour d'appel de COLMAR, chambre correctionnelle, du 17 septembre 1997, qui, pour violences aggravées, l'a condamné à 4 ans d'emprisonnement, a ordonné la confiscation des

A... a été déclaré coupable de recel ; "aux motifs que les achats étaient réitérés, 24 voyages en huit mois, et effectués par Jacky A... dans des circonstances ne laissant aucun doute sur l'origine

de Me FOUSSARD et de la société civile Professionnelle WAQUET, FARGE et HAZAN, avocats en la Cour, et les conclusions de M. l'avocat général AMIEL; Statuant sur le pourvoi formé par : - BEAUDRON Jacky

, partie civile, - La Société GROUPAMA ASSURANCE, partie intervenante, contre l'arrêt de la cour d'appel d'ANGERS, chambre correctionnelle, du 2 décembre 1993 qui, dans la procédure suivie contre Jacky

Jackie B..., demeurant ..., 2°/ de Mme Josette X..., née B..., demeurant ..., 3°/ de Mme C...

débats en cours ; " alors, enfin, qu'il résulte des propres constatations de l'arrêt que la cour d'appel était saisie des secondes attestations de Olivier Z... et Laurence A... par la plainte de Jack

Jacky X..., demeurant ..., en cassation d'un arrêt rendu le 20 octobre 1999 par la cour d'appel de Paris (chambre sociale), au profit : 1 / de la société civile professionnelle (SCP) Crozat Barault

Jacky, contre l'arrêt de la chambre d'accusation de la cour d'appel de POITIERS, en date du 1er décembre 1998, qui, dans l'information suivie contre lui des chefs de détention en vue de la mise en circulation

Jacky, 1 ) contre l'arrêt de la chambre d'accusation de la cour d'appel d'AIX-EN-PROVENCE, en date du 14 mai 1998, qui, dans l'information suivie contre lui notamment pour infractions à la législation

délibéré conformément à la loi ; Sur le moyen unique : Attendu, selon l'arrêt attaqué (Paris, 7 mars 2014), rendu sur renvoi après cassation (1re Civ., 26 septembre 2012, pourvoi n° 11-17.738), que Jack

Jacky, contre l'arrêt de la cour d'appel de BOURGES, chambre correctionnelle, en date du 5 octobre 2000, qui, pour destruction, dégradation ou détérioration grave d'un bien appartenant à autrui, l'a

Jacky, contre l'arrêt de la cour d'appel de ROUEN, chambre correctionnelle, en date du 2 décembre 2002, qui, pour homicide involontaire sous l'empire d'un état alcoolique, délit de fuite et contraventions