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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
cr
61372544cd5801467741c5a0
30 septembre 1992
30 septembre 1992
CHAMBRE CRIMINELLE, en son audience publique tenue au Palais de Justice à PARIS, le trente septembre mil neuf cent quatre vingt douze, a rendu l'arrêt suivant : Sur le rapport de M. le conseiller Jean SIMON
Source officielleChambre 1-11 référés
67ef715b8d5c08d4a262e574
3 avril 2025
3 avril 2025
[H] SELARL ML ASSOCIES MINISTERE PUBLIC Copie exécutoire délivrée le : à : Me Isabelle FICI Me Sébastien BADIE Prononcée à la suite d'une assignation en référé en date du 28 Janvier 2025
Source officielleCour d'Appel
6253cd2abd3db21cbdd9276a
29 septembre 2015
29 septembre 2015
Par déclaration en date du 28 septembre 2015 à 14H58, Simon Pierre Y... Z... a interjeté appel de la décision. Au soutien de son appel, Simon Pierre Y...
Source officielleChambre 1-2
665aba5e97d59200081075c1
22 janvier 2024
22 janvier 2024
[M] [I] Syndicat des copropriétaires LA SEGURANA E Représentant : Me Roselyne SIMON-THIBAUD de la SCP BADIE, SIMON-THIBAUD, JUSTON, avocat au barreau d'AIX-EN-PROVENCE Intimés la SELARL
Source officielleCour d'Appel
6253cb6dbd3db21cbdd8d716
16 février 2011
16 février 2011
Avril 2010 par le Conseil de Prud'hommes - Formation paritaire de BOULOGNE BILLANCOURT Section : Encadrement No RG : 07/02037 Copies exécutoires délivrées à : Me Luc GAILLARD Me Laurent SIMON
Source officielle8e Chambre A
61629bb1eaaf44d62f53e832
14 mars 2013
14 mars 2013
APPELANTS Monsieur [M] [F] né le [Date naissance 1] 1955 à [Localité 2], demeurant [Adresse 2] représenté par la SCP MAYNARD SIMONI, avocats au barreau d'AIX-EN-PROVENCE, plaidant par Me Agnès
Source officiellecr
éesc/Isabelle Y
6137255bcd5801467741d034
10 juin 1992
10 juin 1992
Simone, épouse A..., partie civile, contre l'arrêt n° 3 de la cour d'appel de PARIS, 9ème chambre, en date du 31 octobre 1990, qui, dans les poursuites par elle diligentées contre Isabelle Y..., Bernard
Source officielleCour d'Appel
6253cac9bd3db21cbdd8c0fa
27 mai 2008
27 mai 2008
Y... veuve X... ... 63820 LAQUEUILLE Représentée par la SCP GOUTET-ARNAUD (avoués à la Cour) Plaidant par Me Isabelle Z...
Source officiellecr
61372605cd58014677422584
18 avril 2000
18 avril 2000
LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE CRIMINELLE, en son audience publique tenue au Palais de Justice à PARIS, le dix-huit avril deux mille, a rendu l'arrêt suivant : Sur le rapport de Mme le conseiller SIMON
Source officielleCour d'Appel
6253cadbbd3db21cbdd8c52c
29 mai 2008
29 mai 2008
Charles X... décédé le 18 février 2007 à VALENCE, Madame Simonne Z... veuve X... prise tant en son nom personnel qu'en sa qualité d'héritière de son époux ainsi que Madame Isabelle X... et M.
Source officielleChambre 1-4
6780be2c780de3a214879f18
9 janvier 2025
9 janvier 2025
Adresse 2] [Localité 1] Chambre 1-4 N° RG 23/07778 - N° Portalis DBVB-V-B7H-BLN6J Ordonnance n° 2025 / M 16 SCI LES HAUTS DE SEPTEMES représentée par Me Sébastien BADIE de la SCP BADIE, SIMON-THIBAUD
Source officielle2ème Chambre
68e40546681ed727f2a40367
6 octobre 2025
6 octobre 2025
/00 ORDONNANCE D’ORIENTATION ET DE MESURES PROVISOIRES PRONONCÉE LE 06 OCTOBRE 2025 COMPOSITION DU TRIBUNAL Juge : Claire COMETTI statuant en qualité de juge de la mise en état Greffier : Isabelle
Source officielle2ème et 7ème sous-sections réunies
CETAT:CETATEXT000018005462
28 février 2007
28 février 2007
Simon A, demeurant ... ; M. A demande au Conseil d'Etat d'annuler le décret du 30 juin 2005 en tant qu'il autorise M.
Source officielleCour d'Appel
6253cacbbd3db21cbdd8c16b
15 mai 2008
15 mai 2008
C / Sidonie Y...
Source officielleCour d'Appel
6253ca8ebd3db21cbdd8b5a4
18 mars 2008
18 mars 2008
C / SARL STEBAS IMMOBILIER COUR D'APPEL DE NIMES CHAMBRE CIVILE 1ère Chambre B ARRÊT DU 18 MARS 2008 APPELANTE : Madame Simone X... divorcée Y...
Source officielleCour d'Appel
6253caabbd3db21cbdd8bb6c
21 février 2008
21 février 2008
Ils ont eu trois enfants : Julien, né le 16 novembre 1984, Simon, né le 08 mars 1989 et Mathilde, née le 04 janvier 1991.
Source officielleCour d'Appel
6253caf9bd3db21cbdd8c932
17 septembre 2008
17 septembre 2008
/ 00657 Décision déférée à la Cour : Jugement du 20 Octobre 2006- Tribunal de Grande Instance d'EVRY-RG no 05 / 01393 APPELANTS Monsieur Rémi X... ... 91170 VIRY CHATILLON Monsieur Simon
Source officielleChambre des Référés
65a6dca947251e2b24256419
16 janvier 2024
16 janvier 2024
SIMON et la SARL SIMO devant le juge des référés du tribunal judiciaire de Versailles afin d'obtenir la condamnation des ETABLISSMENTS A.
Source officielleCour d'Appel
6253c9e5bd3db21cbdd8981d
7 juin 2007
7 juin 2007
No 06/03260 AFFAIRE : Isabelle X... C/ S.A.
Source officielleChambre 3-2
696a8e07cdc6046d479178d5
15 janvier 2026
15 janvier 2026
[Adresse 2] [Localité 1] Chambre 3-2 N° RG 25/14778 - N° Portalis DBVB-V-B7J-BPNYP Ordonnance n° 2026/M 21 SCCV CAGNES ESPARTES Représentant : Me Sébastien BADIE de la SCP BADIE, SIMON-THIBAUD
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