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1 306 résultats pour « Isabelle DECK »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

TCOM

8ème chambre

69f11d5ccdc6046d47e3c1d0

Commerce

23 avril 2026

23 avril 2026

Didier COLLIN, juge Mme Isabel VIGIER, juge assistés de Mme Alice FILIN, greffier.

Source officielle

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CC

comm

ECLI:FR:CCASS:2017:CO00981

Cassation

28 juin 2017

28 juin 2017

de le DRH et la DJR... je suis relancée par DECA concernant la validation de ce contrat... » ; que, le 5 mars 2013 Isabelle C... adressait à Sonia F..., salariée de DECA, le mail suivant : « Nous avons

Source officielle
TCOM

Trib. de Commerce

69fdc7e8cdc6046d4709338c

Commerce

7 mai 2026

7 mai 2026

Minute signée par Monsieur Thomas CASSARD, Président et Madame Isabelle LORENZONI, commis-greffier.

Source officielle
TCOM

Trib. de Commerce

69e3c6efcdc6046d47b7acb2

Commerce

17 juillet 2025

17 juillet 2025

Minute signée par Monsieur Thomas CASSARD, Président et Madame Isabelle LORENZONI, commis-greffier.

Source officielle
CC

civ1

6079436f9ba5988459c42567

Cassation

12 juillet 1977

12 juillet 1977

SUR LE MOYEN UNIQUE : ATTENDU QUE, SELON LES ENONCIATIONS DES JUGES DU FOND, ALAIN ET ISABELLE X...

Source officielle
CC

cr

6137263dcd58014677424064

Cassation

11 janvier 2006

11 janvier 2006

Invest, et/ou SCI la Chataigneraie, et/ou la SARL la Ferme du Val, et/ou SCI du 20 rue du Fief, et/ou SARL FL Développement, et/ou SA Mines de la Lucette, SAS du 35 rue des Peupliers, et/ou SNC AJ Décoration

Source officielle
CA

Pôle 6 - Chambre 11

68f86691cb86fa851c25cb2d

Appel

21 octobre 2025

21 octobre 2025

Ce magistrat a rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la Cour, entendu en son rapport, composée de : Madame Isabelle LECOQ-CARON, présidente Madame Anne HARTMANN, présidente Madame Catherine

Source officielle
TCOM

7ème chambre

69e99ceecdc6046d47367ca0

Commerce

21 janvier 2025

21 janvier 2025

COMPOSITION DU TRIBUNAL Lors des débats : Mme Isabel VIGIER, président M. Jean-Michel TREHET, juge M. Lionel JOURDAIN, juge M.

Source officielle
CE

5 / 3 SSR

CETAT:CETATEXT000007643530

Admin. suprême

11 janvier 1974

11 janvier 1974

DU CODE DES PENSIONS CIVILES ET MILITAIRES DE RETRAITE LE 9 DECEMBRE 1971 DU CHEF DU DECES DE SON PERE, LE CAPITAINE X...

Source officielle
TJ

SERVICE CIVIL

697b2a8dcdc6046d47155714

T. Judiciaire

13 janvier 2026

13 janvier 2026

Il est constant que Madame [H] [Y] ne peut utiliser sa piscine ni profiter pleinement de son jardin en raison de la dangerosité des rails du deck depuis 2019.

Source officielle
CAA

6ème chambre - formation à 3

DCA_22MA01021_20240226

Admin. Appel

26 février 2024

26 février 2024

D É C I D E : Article 1er : La requête de la SARL GT Deco est rejetée.

Source officielle
TCOM

LUNDI

6a04a595cdc6046d479b2178

Commerce

4 mai 2026

4 mai 2026

TRIBUNAL DE COMMERCE DE BORDEAUX JUGEMENT DU LUNDI 4 MAI 2026 CONSTATANT DESISTEMENT D'INSTANCE ET D'ACTION - 1 ère Chambre - N° RG : 2025F01911 société DECO SMART SAS C/ Société InCité [Localité 1]

Source officielle
TJ

1ère Chambre

6868041b4965b5d9df2a3511

T. Judiciaire

3 juillet 2025

3 juillet 2025

» ; - d’autre part, Madame [P] [H] [L], « agissant en tant que futur représentant légal de la société LG FIESTA DECO ».

Source officielle
TCOM

Chambre 06

69f49efdcdc6046d47352f09

Commerce

1 juillet 2025

1 juillet 2025

Patrick PETIT Greffier, lors des débats : Mme VRECQ Isabelle, commis greffier Lors des débats : M.

Source officielle
CA

Chambre 3-2

6a192eb4cdc6046d4754ced7

Appel

28 mai 2026

28 mai 2026

STORE DECORATION C/ S.A.S. BLIK AGENCY S.A.S.

Source officielle
CC

cr

6079a7e19ba5988459c4b426

Cassation

18 mars 1981

18 mars 1981

ET ISABELLE L...

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cab2bd3db21cbdd8bc8b

Appel

20 février 2008

20 février 2008

DÉCOR.

Source officielle
TCOM

DEBATS EN CHAMBRE DU CONSEIL - CHAMBRE 2

69c61cabcdc6046d472006c9

Commerce

9 janvier 2026

9 janvier 2026

1] Non comparante d'une part, En présence de : SELARL, [L] mission conduite par Maître, [S], [K], [Adresse 2], [Localité 2] d'autre part, Composition du tribunal lors des débats : Président : Isabelle

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253ccf3bd3db21cbdd91d11

Appel

25 novembre 2014

25 novembre 2014

Contrairement à ses allégations, la société DECA France Normandie Centre Loire ne justifie ni des recherches de reclassement effectuées en interne et au sein du groupe DECA France auquel elle appartient

Source officielle
TCOM

DEBATS EN CHAMBRE DU CONSEIL - CHAMBRE 2

69c61a5bcdc6046d471fdf37

Commerce

9 janvier 2026

9 janvier 2026

Comparante d'une part, En présence de : SELARL, [B]-FLOREK mission conduite par Maître, [Y], [B], [Adresse 3], [Localité 3] d'autre part, Composition du tribunal lors des débats : Président : Isabelle

Source officielle